Alain Duelz
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Le droit du divorce
Alain Duelz, Jean-Christophe Brouwers, Quentin Fischer
- Larcier
- Droit Actuel
- 4 Octobre 2017
- 9782804478544
L'ouvrage Le droit du divorce est depuis vingt-cinq ans l'outil quotidien du praticien et l'ouvrage de référence pour toute personne qui s'intéresse à la matière.
Dans cette cinquième édition, la mise à jour la plus notable est l'exposé concernant les mesures provisoires, qualifiées maintenant d'urgentes ou de « réputées urgentes ». Le texte a été entièrement restructuré et réécrit à la suite de la suppression par les lois des 30 juillet 2013 et des 8 et 12 mai 2014 de la compétence du juge de paix en cette matière et de la création du tribunal de la famille et de la jeunesse au sein du tribunal de première instance.
Cette procédure nouvelle entraîne également des modifications dans la plupart des autres domaines du droit familial. En droit international privé, les auteurs ont voulu clarifier encore la présentation des différentes conventions internationales applicables en Belgique, lesquelles ont pris l'aspect au fil du temps d'un véritable labyrinthe.
L'ouvrage conserve les qualités qui ont fait le succès des quatre premières éditions, en premier lieu une grande lisibilité permettant aux juristes d'obtenir rapidement une réponse ou une orientation, et au public d'accéder à une information dégagée autant que possible des phraséologies hermétiques.
Et cela sans négliger les questions juridiques pointues auxquelles l'exposé accorde une place proportionnelle à leur importance dans la pratique.
À tout moment, l'ouvrage relie les différentes branches du droit comme l'implique la problématique du divorce. Des chapitres particuliers sont consacrés à la sécurité sociale et à la fiscalité, dont il faut maîtriser les règles lorsque l'on débat d'une pension alimentaire ou d'un partage entre époux. Le lecteur, bien orienté, saisira dès lors les données essentielles de son problème et pourra éviter les nombreux pièges que recèle la matière.
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Couples non marié
Alain Duelz, Quentin Fischer
- Larcier
- Repertoire Pratique Du Droit Belge : Legislation, Doctrine, Jurisprudence
- 5 Août 2019
- 9782807913172
Malgré quelques règles communes avec le mariage et quelques règles propres, le statut de la cohabitation légale dans le Code civil se révèle très incomplet. Les lacunes sont similaires à celles rencontrées en étudiant le régime de l'union libre. Le praticien est alors contraint de piocher dans le droit commun afin d'identifier des modes de solution.
Pour cette raison, les auteurs ont choisi d'examiner ensemble ces deux formes de la vie en couple. L'exercice est délicat, la seule désignation de telle règle de droit pouvant déjà soulever la controverse.
L'ouvrage s'articule autour de l'histoire du couple, depuis sa formation jusqu'à la séparation ou au décès, en passant par l'exercice de ses droits et obligations durant la vie commune.
Il tente de dégager le plus grand nombre de questions qui se posent dans la pratique et d'y apporter des réponses claires et concrètes, en évitant de théoriser à outrance. À cette fin, il utilise abondamment l'enseignement des tribunaux, avec de multiples références pertinentes.
Les auteurs n'hésitent pas à prendre position sur les questions controversées : suspicion des autorités à l'égard d'une cohabitation légale déclarée par un couple belgo-étranger, publicité du contrat patrimonial, secours entre cohabitants et jouissance de la résidence commune après la séparation, sortie d'indivision, enrichissement sans cause, etc.
L'angle de vue est large. Des domaines connexes tels que les conséquences du décès accidentel d'un partenaire, la fiscalité des successions, ou le droit international privé, ne sont pas négligés.
Des modèles sont proposés pour un contrat patrimonial et pour différentes opérations ponctuelles, qui suppléent aux carences de la loi, en vue de prévenir des litiges ultérieurs.
