Une présentation concentrée et enrichie des principales opérations bancaires et financières.
Au coeur de la circulation de l'argent, les banques proposent une offre de services très diverse, allant du dépôt d'argent aux moyens de paiement, en passant par les crédits. Ces activités bancaires traditionnelles sont mises au double défi de la dématérialisation et de l'internationalisation des échanges économiques et sociaux. Dans ce contexte, le droit bancaire se présente comme une matière essentielle dans les formations de Master en droit privé, comme dans la pratique des affaires.
Cet ouvrage est une présentation générale et synthétique du droit bancaire. Il en propose une première approche, qui se veut claire et vivante. Des exemples pratiques et extraits de documents permettent d'illustrer la vitalité de cette matière juridique.
Dictionnaire juridique abordant le droit des affaires dans toute sa richesse : droit commercial, droit civil des affaires, droit public des affaires...
L'ouvrage propose une définition pédagogique et synthétique des termes juridiques en matière de droit des affaires complétée par des exemples.
Le présent ouvrage étudie l'application de stratégies internationales utilisées par les entreprises dans le domaine de la propriété intellectuelle. Il présente et analyse les stratégies entrepreneuriales destinées à protéger, exploiter, comptabiliser ou imposer les droits de propriété intellectuelle, qu'il s'agisse notamment des droits d'auteur, brevets ou marques. Les développements s'appuient sur différents exemples de stratégies imaginables ou employées en pratique, afin de montrer leur importance et les questions juridiques qu'elles soulèvent. Il apparaît aujourd'hui nécessaire d'emprunter une approche interdisciplinaire et transfrontière pour mieux appréhender les droits de propriété intellectuelle, tant d'un point de vue théorique que pratique.
Les praticiens du droit et du monde des affaires, les universitaires juristes ou gestionnaires ainsi que les étudiants de masters spécialisés en droits intellectuels trouveront réponses à leurs questions.
Une présentation concentrée et enrichie des principales opérations bancaires et financières.
Au coeur de la circulation de l'argent, les banques proposent une offre de services très diverse, allant du dépôt d'argent aux moyens de paiement, en passant par les crédits. Ces activités bancaires traditionnelles sont mises au double défi de la dématérialisation et de l'internationalisation des échanges économiques et sociaux. Dans ce contexte, le droit bancaire se présente comme une matière essentielle dans les formations de Master en droit privé, comme dans la pratique des affaires.
Cet ouvrage est une présentation générale et synthétique du droit bancaire. Il en propose une première approche, qui se veut claire et vivante. Des exemples pratiques et extraits de documents permettent d'illustrer la vitalité de cette matière juridique.
Depuis la crise des subprimes, le mot « titrisation » est sorti du cercle des initiés, tout en restant entouré d'un certain mystère. Pourtant, la titrisation, souvent définie comme la transformation de créances en titres financiers, repose sur un ensemble de techniques bien connues du droit des affaires et se caractérise encore aujourd'hui par sa grande vitalité. La titrisation se présente comme un mécanisme financier et de transfert des risques essentiel pour les banques et bien d'autres entreprises.
Le présent ouvrage vise à expliquer, à l'aide d'exemples et de schémas, quelles sont les différentes techniques à la base des titrisations. Il se propose également de mettre en évidence que la titrisation ne peut plus, aujourd'hui, être pensée, ni pratiquée, dans un cadre purement national. Les montages de titrisation sont bien souvent transfrontaliers, au regard de la dispersion des parties prenantes et actifs titrisés dans plusieurs pays.
La globalisation du droit et des pratiques de titrisation, ainsi que la création de montages toujours plus innovants, lancent des défis considérables aux régulateurs, aux niveaux européen et national. Le droit de l'Union européenne, les droits français, luxembourgeois et américain servent particulièrement de points d'appui à cette approche, compte tenu de leur importance en pratique et de l'actualité normative.
Ce livre s'adresse aux chercheurs, professionnels du droit et décideurs du monde des affaires, désireux d'accéder aux fondamentaux juridiques et stratégiques de la titrisation, et d'approfondir l'étude de celle-ci grâce à l'appareil de références. Les étudiants en master 2 de droit des affaires ou des finances, en écoles de management ou doctorat, y trouveront également les explications nécessaires pour aborder la titrisation.
Cette édition est publiée avec le soutien de l'Institut CDC pour la Recherche de la Caisse des Dépôts.
Un ouvrage clair, innovant, illustré et documenté sur le phénomène de la titrisation des actifs intellectuels.
Cet ouvrage approfondit pour la première fois l'application de la titrisation aux droits de propriété intellectuelle et propose une articulation originale du droit financier et du droit de la propriété intellectuelle.
Le droit applicable aux start-up de manière synthétique et pratique.
L'ouvrage fournit les clés pour une compréhension approfondie du processus de création d'une start-up et pour acquérir les réflexes juridiques indispensables pour sa pérennité. Il couvre également le contentieux et les Legaltech et Fintech.
Les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques.
L'ouvrage aborde les principales questions juridiques se posant pour la création et l'exploitation gastronomiques, avec une approche tant théorique que pratique : propriété intellectuelle, liberté d'expression, droit fiscal, droit de la distribution, etc.
Les biens culturels sont aujourd'hui accessibles à un public de plus en plus large, du fait des échanges internationaux et des nouvelles technologies. Ces évolutions ne vont pas sans poser des questions juridiques touchant aux intérêts tout autant des créateurs, diffuseurs, pouvoirs publics, que des usagers ou consommateurs. Voici des contributions sur les règles juridiques en matière culturelle, capables de s'adapter tout en maintenant un cadre protecteur à l'égard des multiples intérêts en présence.