Alexis Spire

  • Un bureau de préfecture, une file d'attente, un espoir - obtenir des papiers. Désormais banale, cette image de l'immigration occulte l'essentiel : ce qui se joue de l'autre côté du guichet. Là, des fonctionnaires examinent les dossiers, jaugent les candidats, statuent sur leur sort. C'est à eux que l'Etat délègue la mise en ouvre de sa politique d'« immigration choisie ». Mais qui sont ces hommes et ces femmes qui décident d'attribuer des papiers ou, au contraire, de reconduire à la frontière ? Comment tranchent-ils ? De quelle latitude disposent-ils dans l'interprétation des règlements ?
    Au terme de plusieurs années d'enquêtes dans les coulisses des consulats, des préfectures et des services de la main-d'ouvre étrangère, Alexis Spire dévoile la face cachée de cette machine à trier les étrangers. Ceux qu'on éloigne, et ceux qui rejoignent la main-d'ouvre bon marché réclamée par les employeurs. Situés au bas de l'échelle administrative, les personnels chargés de l'immigration sont sommés de « faire du chiffre » et de « traquer les fraudeurs ». Cobayes de la « modernisation de l'Etat », ils s'enrôlent dans cette croisade en croyant défendre le modèle social français.

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  • En France, l'égalité devant l'impôt relève des principes républicains proclamés par les révolutionnaires de 1789 : d'après la Déclaration des droits de l'homme, tous les citoyens doivent contribuer « en raison de leurs facultés ». Mais l'expression est tellement générale et abstraite qu'elle a servi à justifier à peu près toutes les réformes fiscales, y compris les plus inégalitaires.
    Le plus souvent limitée à la question de la répartition de la charge fiscale entre les différentes tranches de revenus, le discours sur la justice fiscale oublie une autre forme d'inégalité devant l'impôt, plus profonde : celle qui résulte des conditions sociales de la mise en oeuvre des règles censées s'appliquer à tous. Si la loi condamne sans ambiguïté les contribuables qui ne déposent pas leur déclaration, son application est loin d'être uniforme. Au-delà des déclarations d'intention visant à lutter contre la fraude fiscale, certains délits sont mieux tolérés que d'autres. L'enjeu de ce livre est de résoudre une énigme : comment une institution composée d'agents soucieux d'oeuvrer pour l'intérêt général et le bien commun, peut-elle (re)produire autant d'inégalités ?
    Pour aborder la question des inégalités sociales face à l'impôt, Alexis Spire a choisi de privilégier les prélèvements qui mettent les contribuables directement en relation avec l'administration : l'impôt sur le revenu, la fiscalité locale et l'imposition des patrimoines. Il s'intéresse ici aux impôts qui mettent en contact les représentants de l'Etat et les contribuables : les conditions sociales d'application du droit génèrent une forme d'inégalité particulière, non réductible aux règles inscrites dans le droit.
    L'inégalité sociale devant l'impôt renvoie d'abord à des dispositifs de taxation différents, laissant des marges de manoeuvre plus ou moins grandes à ceux qui doivent s'y soumettre comme c'est le cas de l'Impôt de solidarité sur la fortune (ISF) qui doit être auto-déclaré. Elle renvoie aussi à la relation de plus ou moins grande familiarité que les contribuables entretiennent à l'égard de la matière fiscale. D'un côté, les détenteurs de hauts revenus et/ou d'importants patrimoines peuvent s'offrir les services d'un avocat fiscaliste ou d'un expert comptable. De l'autre, les ménages des catégories populaires et des classes moyennes modestes s'en remettent les plus souvent aux conseils des fonctionnaires des impôts de moins en moins nombreux qui, dans bien des cas, doivent à la fois les aider à formuler leur requête et en décider l'issue. On le voit les stratégies d'évitement de l'impôt ne sont pas les mêmes en haut et en bas de l'échelle fiscale.
    Ce livre s'appuie sur une enquête ethnographique qui s'est d'abord déroulée de 2006 à 2007 dans deux centres des impôts, l'un dans le Nord et l'autre en région parisienne. Il s'appuie donc sur un travail approfondi auprès de diverses administrations fiscales comme c'était le cas dans Accueillir ou reconduire, l'ouvrage à succès paru aux Editions raisons d'agir dans lequel Alexis Spire analysait l'attitude de l'administration vis-à-vis des étrangers.
    Faibles et puissants face à l'impôt aborde au total sous un angle entièrement nouveau la question de la fiscalité et il montre que derrière les pratiques des agents des impôts sont en jeu des éléments essentiels de l'égalité citoyenne et de la définition concrète de l'intérêt général. Cet ouvrage sort la politique fiscale de la chasse gardée des économistes et remet la question fiscale au centre de la question sociale. Ecrit de manière fluide et claire, utilisant des exemples frappants et bien choisis, il s'adresse aussi plus généralement à un large public, à tous ceux qui pensent que la politique publique doit défendre l'égalité entre les citoyens.

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  • Le thème du « ras-le-bol » fiscal revient régulièrement dans le débat public français. Les formes prises par la contestation varient, de l'exaspération discrète aux mobilisations les plus bruyantes. Pourtant, les contribuables continuent massivement à remplir leurs obligations.
    Contre toute attente, ce sont les ménages bénéficiaires des politiques sociales qui se montrent les plus critiques à l'égard des prélèvements. À l'inverse, l'adhésion au système fiscal est d'autant plus fièrement revendiquée par les membres des classes supérieures qu'ils peuvent en apprivoiser les règles. Tel est le paradoxe que cet ouvrage explore, en se fondant sur une enquête statistique inédite ainsi que sur des observations et des entretiens menés auprès de contribuables ordinaires venus au guichet pour contester, négocier ou payer leur dû. Il révèle les fractures de la société, au miroir des prélèvements.
    Loin d'être le simple produit d'un individualisme débridé, la résistance à l'impôt reflète l'identification à des groupes - les classes moyennes, les indépendants, les ruraux - qui se perçoivent comme oubliés des institutions. À l'ombre des missions régaliennes et des prestations les plus visibles, il existe pourtant tout un pan de l'action de l'État dont les bénéficiaires n'ont pas conscience et qui pourrait disparaître faute d'être défendu.

  • De 1945 à 1975, le nombre d'étrangers résidant en France est passé de 1,7 à 3,4 millions. L'histoire traditionnelle s'est peu intéressée à cette période, considérant que durant les Trente Glorieuses, l'immigration n'était pas contrôlée. Au terme d'une enquête de plusieurs années, Alexis Spire nous livre une autre vision de cette période cruciale en restituant les pratiques de ceux qui, au nom de l'Etat, ont été chargés d'attribuer cartes de séjour, cartes de travail et naturalisations. Guichetiers, rédacteurs ou chefs de service en préfecture n'ont en fait jamais cessé de sélectionner les « bons » étrangers.
    L'action de ces « soutiers » de la politique migratoire est analysée ici selon trois logiques. La logique de police suppose d'accorder un droit au séjour à tout étranger, à condition qu'il ne constitue pas une menace pour l'ordre social et politique. La logique de main-d'oeuvre consiste à fournir aux entreprises des travailleurs étrangers, tout en protégeant le marché national du travail. Enfin, la logique de population vise à sélectionner les étrangers les plus « assimilables », tout en s'assurant qu'ils sont en nombre suffisant pour assurer le renouvellement démographique.
    Les trajectoires individuelles des agents en charge de l'immigration sont également révélatrices : Vichy, la Libération puis la décolonisation sont autant de moments qui ont marqué durablement leurs rapports aux étrangers.
    Ne perdant jamais de vue les conditions concrètes d'attribution des cartes, Alexis Spire montre que ces trois décennies, apparemment sans histoire, sont en réalité décisives pour comprendre les relations entre l'Etat et les étrangers.

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  • Les classes populaires européennes se caractérisent aussi par la présence en leur sein d'une forte immigration : la part des travailleurs non européens y est d'environ 7 % - jusqu'à 17 % parmi les agents d'entretien - contre 2 % parmi les classes supérieures et moyennes. Cette lecture de l'immigration par les positions sociales éclaire d'un jour différent les discours des gouvernants européens sur les dangers d'une xénophobie venant du « bas » de la société : à la différence des classes supérieures, si promptes à mettre en avant la mobilité transnationale et la tolérance aux autres, les classes populaires sont dans les faits nettement plus métissées et mélangées que tous les autres groupes sociaux. En période de crise, les phénomènes de concurrence sur le marché du travail sont bien plus forts parmi les ouvriers, employés et travailleurs agricoles que pour celles et ceux qui se placent plus haut dans la hiérarchie sociale.
    Ces trente dernières années, les contours de l'Europe n'ont cessé de s'élargir, contribuant à y rendre plus visibles les inégalités. Experts et journalistes analysent ces évolutions à l'aide d'indicateurs de performance économique - productivité, taux de chômage - sans jamais s'interroger sur les conditions de travail ou les disparités selon les couches sociales. Dans un contexte où la crise économique et les réponses néolibérales incitent les peuples à se replier sur chaque espace national, il est temps de se demander ce qui rapproche et ce qui distingue les travailleurs européens. À partir de grandes enquêtes statistiques, cet ouvrage prend le parti d'une lecture en termes de classes sociales : contre la vision d'individus éclatés touchés par la crise, l'objectif est de rendre visibles les rapports de domination entre groupes sociaux. Une étape préalable nécessaire pour explorer les conditions de possibilité d'un mouvement social européen.

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  • Dans un contexte de disette budgtaire, plusieurs scandales ont amen la fraude fiscale sur le devant de la scne. Les gouvernements affichent leur intention d'tre impitoyables mais rares sont les dlinquants fiscaux passer devant un juge. Pourquoi la fraude fiscale n'est-elle pas traite en France comme un dlit part entire ? partir d'une enqute au long cours dans les coulisses de l'administration et dans les tribunaux, ce livre dmonte les mcanismes de cette impunit. Dans un contexte de disette budgtaire, plusieurs scandales ont amen la fraude fiscale sur le devant de la scne mdiatique. Pourtant, si les gouvernements affichent leur dtermination face cette dlinquance, en pratique, rares sont ceux qui passent devant un juge pour de tels actes. Les grandes entreprises et les contribuables fortuns s'en sortent le plus souvent avec des amendes. Les organisateurs des montages frauduleux grande ou petite chelle ne sont, eux, jamais inquits. Ceux qui se retrouvent devant les tribunaux sont les moins aguerris aux procdures de l'administration : grants de paille, petits entrepreneurs ou simples contribuables qui, par ignorance ou conviction, refusent le jeu du dialogue avec le fisc. Comment expliquer cette impunit ? Pourquoi la fraude fiscale n'est-elle pas traite en France comme un dlit part entire ? partir d'une enqute au long cours dans les coulisses de l'administration et dans les arcanes des tribunaux, ce livre dmonte les mcanismes qui font tourner la machine judiciaire... vide. Mettre fin cette tolrance permettrait pourtant de lever une contradiction tmoignant d'un renoncement partiel de l'tat sa souverainet : on ne peut affirmer la centralit de l'impt dans le contrat social tout en maintenant dans l'impunit ceux qui s'en exonrent volontairement.

  • Individus, au point de modifier leurs pratiques et d'engendrer des stratégies de ruse, de négociation et de contournement.

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