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Bruno Genevois
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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
Martin Long, Prosper Weil, Guy Braibant, Pierre Delvolvé, Bruno Genevois
- Dalloz
- Grands Arrets
- 1 Septembre 2021
- 9782247202935
Plus de cent arrêts constituant l'ossature du droit administratif, complétés par les apports les plus récents de la jurisprudence. L'indispensable en droit public !
La 23e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, comme ses devancières des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), poursuit la présentation de la jurisprudence qui constitue l'essentiel du droit administratif, et même du droit public.
On y trouve les principaux arrêts qui constituent l'ossature de ce droit, sur les matières essentielles : notamment compétence de la juridiction administrative, contrôle que celle-ci exerce sur l'administration, organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, actes administratifs unilatéraux, contrats administratifs, domaine public, travaux publics, responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel, le droit de la concurrence, le droit de l'Union européenne, celui de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales.
L'ouvrage se compose de plus de cent arrêts auxquels sont intégrés les apports les plus récents de la jurisprudence.
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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative (22e édition)
Guy Braibant, Pierre Delvolvé, Bruno Genevois, Marceau Long, Prosper Weil
- Dalloz
- Grands Arrets
- 28 Août 2019
- 9782247187942
La 22e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, oeuvre comme ses devancières des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), les uns du Conseil d'État, les autres de l'Université, poursuit la présentation de la jurisprudence qui constitue l'essentiel du droit administratif, et même du droit public.
On y trouve les principaux arrêts qui constituent l'ossature de ce droit, sur les matières essentielles : notamment compétence de la juridiction administrative, contrôle que celle-ci exerce sur l'administration, organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, actes administratifs unilatéraux, contrats administratifs, domaine public, travaux publics, responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel, le droit de la concurrence, le droit de l'Union européenne, celui de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales.
L'ouvrage se compose de 118 arrêts auxquels sont intégrés les apports les plus récents de la jurisprudence. Deux nouveaux arrêts en lien avec l'actualité sont à découvrir pour cette nouvelle édition !
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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
Prosper Weil, Marceau Long, Guy Braibant, Pierre Delvolvé, Bruno Genevois
- Dalloz
- Grands Arrets
- 30 Août 2017
- 9782247170159
La 21e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, oeuvre comme ses devancières des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), les uns du Conseil d'État, les autres de l'Université, poursuit la présentation de la jurisprudence qui constitue l'essentiel du droit administratif, et même du droit public.
On y trouve les principaux arrêts qui constituent l'ossature de ce droit, sur les matières essentielles : notamment compétence de la juridiction administrative, contrôle que celle-ci exerce sur l'administration, organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, actes administratifs unilatéraux, contrats administratifs, domaine public, travaux publics, responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel, le droit de la concurrence, le droit de l'Union européenne, celui de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales.
L'ouvrage se compose de 118 arrêts dont sont intégrés les apports les plus récents de la jurisprudence.
De nouveaux arrêts en lien avec l'actualité sont à découvrir pour cette nouvelle édition dont la mise à jour sera effective au 31 juillet !
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Falklands ; manchots - penguins
Bruno Sénéchal, Dorota Sénéchal, Fabrice Genevois
- Bdk photography
- 31 Août 2020
- 9782956178729
Joyau méconnu de l'Atlantique Sud, les îles Falklands constituent l'une des dernières terres sauvages de notre planète. Oiseaux marins emblématiques de l'hémisphère Sud, les Manchots en sont les plus attachants représentants. Les images de Dorota & Bruno Sénéchal, sont une invitation à pénétrer dans l'intimité des Manchots et à mieux comprendre leurs caractères, depuis l'énigmatique Manchot de Magellan, le Gorfou sauteur hyperactif, le timide Manchot papou, le rare Gorfou doré et l'élégant Manchot royal. Nul doute qu'au fil des pages, vous découvrirez ces sympathiques oiseaux d'un oeil nouveau.
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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative (18e édition)
Marceau Long, Prosper Weil, Guy Braibant, Pierre Delvolvé, Bruno Genevois
- Dalloz
- Grands Arrets
- 1 Septembre 2011
- 9782247106554
Ouvrage de référence pour tous ceux qui étudient, enseignent ou pratiquent le droit public français, cette 18e édition comporte les arrêts fondamentaux les plus récents du Conseil d'Etat sur les thématiques de la sécurité juridique et des rapports entre le droit national et le droit communautaire. De nombreux index (alphabétique, chronologique, des arrêts) permettent une utilisation précise et rapide de l'information.
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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative (19e édition)
Marceau Long, Prosper Weil, Guy Braibant, Pierre Delvolvé, Bruno Genevois
- Dalloz
- Grands Arrets
- 28 Août 2013
- 9782247127481
La 19e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, uvre comme ses devancières des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), les uns du Conseil d'État, les autres de l'Université, poursuit la présentation de la jurisprudence qui constitue l'essentiel du droit administratif, et même du droit public.
On y retrouve, avec des commentaires actualisés, de l'arrêt Blanco (1873) aux arrêts Commune de Béziers (2009, 2011), la présentation notamment de la compétence de la juridiction administrative, du contrôle que celle-ci exerce sur l'administration, des organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, des actes administratifs unilatéraux, des contrats administratifs, du domaine public, des travaux publics, de la responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel et le droit de la concurrence.
On y trouve les dernières nouveautés jurisprudentielles.
Sont présentés et commentés deux arrêts nouveaux : celui du Tribunal des conflits du 17 octobre 2011, SCEA du Chéneau, qui élargit la compétence du juge judiciaire pour apprécier la légalité des actes administratifs, ceux du Conseil d'État du 23 décembre 2011, Danthony, qui précisent, en complément de la loi du 17 mai 2011, la portée des vices de procédure sur la légalité des actes administratifs.
Dans les commentaires d'arrêts anciens ont été particulièrement intégrés les apports d'importants d'arrêts nouveaux : dans ceux des arrêts Ville nouvelle Est de Lille (1971) et Commune d'Annecy (2008), l'arrêt du Conseil d'État du 12 avril 2012, Association coordination interrégionale Stop THT, au sujet du principe de précaution . dans ceux des arrêts Jamart (1936), Dehaene (1950) et Époux Barbier (1968), l'arrêt du Conseil d'État du 12 avril 2013, Fédération Force Ouvrière Énergie et Mines, concernant la réglementation de la grève dans les centrales nucléaires . dans celui de l'arrêt Action française (1935), l'arrêt du Tribunal des conflits du 17 juin 2013, Bergoend, précisant les critères de la voie de fait.
À jour au 31 juillet 2013, l'ouvrage tient également compte, dans le commentaire de l'arrêt Époux V. (1992), de l'ajustement de la responsabilité hospitalière par l'arrêt du Conseil d'État du 25 juillet 2013, Falempin.
Continuité et innovation constituent ainsi les caractéristiques d'un livre devenu indispensable à la connaissance du droit public français.
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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative (20e édition)
Marceau Long, Prosper Weil, Guy Braibant, Pierre Delvolvé, Bruno Genevois
- Dalloz
- Grands Arrets
- 26 Août 2015
- 9782247150151
La 20e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, oeuvre comme ses devancières des fondateurs de l'ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), les uns du Conseil d'État, les autres de l'Université, poursuit la présentation de la jurisprudence qui constitue l'essentiel du droit administratif, et même du droit public.
On y retrouve, avec des commentaires actualisés, de l'arrêt Blanco (1873) aux arrêts les plus récents comme Commune de Béziers (2009, 2011), la présentation notamment de la compétence de la juridiction administrative, du contrôle que celle-ci exerce sur l'administration, des organismes de droit public ou de droit privé qui participent à l'action administrative, des actes administratifs unilatéraux, des contrats administratifs, du domaine public, des travaux publics, de la responsabilité administrative, avec des ouvertures sur le droit constitutionnel et le droit de la concurrence.
On y trouve les dernières nouveautés jurisprudentielles.
Continuité et innovation constituent ainsi les caractéristiques d'un livre devenu indispensable à la connaissance du droit public français.
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Les grands arrets de la jurisprudence administrative ; 13e edition
Marceau Long, Prosper Weil, Guy Braibant, Pierre Delvolvé, Bruno Genevois
- Dalloz
- Grands Arrets
- 4 Septembre 2001
- 9782247043941
