Ce manuel de procédure civile réunit l'ensemble des règles permettant de déterminer quel juge saisir, comment le saisir, quels sont les incidents pouvant être soulevés, comment le juge rend sa décision, quelles sont les voies de recours ouvertes aux justiciables. Il expose le déroulement d'un procès de la saisine du juge jusqu'au prononcé de la décision définitive. En plus du cours, l'ouvrage permet de se préparer à l'épreuve à l'aide d'une évaluation des connaissances, de conseils méthodologiques et de fiches de procédure.
Sommaire : La notion de droit judiciaire privé. Les sources du droit judiciaire privé. La notion d'action en justice. Le régime de l'action en justice. La compétence d'attribution. La compétence territoriale. Le régime de la compétence. Le lien juridique d'instance. Les principes directeurs du procès. Le caractère formaliste de l'instance. Le déroulement de la procédure contentieuse ordinaire. Le déroulement des procédures civiles particulières. Le jugement. Les voies de recours. Les modes particuliers de règlement des conflits.
Tout créancier souhaite obtenir l'exécution de l'obligation par son débiteur. De plus en plus fréquemment pour des raisons économiques (chômage, endettement, difficultés financières de l'entreprise, etc.), ou par négligence du débiteur, le paiement n'est pas effectué. L'étude des procédures civiles d'exécution constitue le complément indispensable de celle de la procédure civile et plus largement du droit des obligations. Comminatoires, ces procédures jouent un rôle essentiel dans la réalisation effective du droit. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de licence ou de master mais aussi aux praticiens et créanciers égarés entre les diverses procédures. D'un maniement facile et d'une lecture aisée, il permet de comprendre quelles sont les procédures ou voies que le droit offre au créancier pour recouvrer sa créance de manière forcée, de se familiariser à l'aide d'une présentation claire et synthétique avec les règles communes régissant les procédures civiles d'exécution, y compris les points sensibles et enfin de se repérer rapidement entre les différentes procédures à l'aide de tableaux.
Le droit judiciaire privé réunit l'ensemble des règles permettant de déterminer quel juge saisir, comment le saisir, quels sont les incidents pouvant être soulevés, comment le juge rend sa décision, quelles sont les voies de recours ouvertes aux justiciables.
Le droit judiciaire privé expose le déroulement d'un procès de la saisine du juge jusqu'au prononcé de la décision définitive. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants confrontés à la procédure civile ou droit judiciaire privé (de la capacité en droit au second ou troisième cycle), mais aussi aux praticiens ainsi qu'à tout justiciable en leur présentant de manière claire et synthétique les règles d'une discipline complexe aux nombreux méandres.
Il permettra de démontrer que procédural n'équivaut pas à " procédurier " et que le droit judiciaire privé est le moyen d'un procès et d'une justice équitables. En un minimum de temps, cet ouvrage permet : de découvrir les grands principes de procédure qui régissent la matière ; de se familiariser avec le déroulement de la procédure contentieuse ordinaire grâce à une présentation synthétique et claire des règles communes régissant les différentes procédures ; de maîtriser les procédures particulières essentielles comme les procédures sur référé ou sur requête ; de s'orienter entre les différents juges et de dégager quel est le juge compétent pour statuer sur un litige ; de contrôler et de perfectionner ses connaissances grâce à un QCM ; de se préparer à l'aide de règles de méthodologie et de sujets corrigés pour l'épreuve orale.
Tout créancier souhaite obtenir l'exécution de l'obligation par son débiteur. De plus en plus fréquemment pour des raisons économiques (chômage, endettement, difficultés financières de l'entreprise, etc.), ou par négligence du débiteur, le paiement n'est pas effectué. L'étude des procédures civiles d'exécution constitue le complément indispensable de celle de la procédure civile et plus largement du droit des obligations. Comminatoires, ces procédures louent un rôle essentiel dans la réalisation effective du droit. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants de licence ou de master mais aussi aux praticiens et créanciers égarés entre les diverses procédures. D'un maniement facile et d'une lecture aisée, il permet : de comprendre quelles sont les procédures ou voies que le droit offre au créancier pour recouvrer sa créance de manière forcée ; de se familiariser à l'aide d'une présentation claire et synthétique avec les règles communes régissant les procédures civiles d'exécution, y compris les points sensibles ; de se repérer rapidement entre les différentes procédures à l'aide de tableaux ; de contrôler et de perfectionner ses connaissances grâce à un QCM de plus de 200 questions ; de se préparer à l'aide de règles de méthodologie et de sujets corrigés pour l'épreuve orale.
Depuis son accident, Lulu ne peut plus marcher. Mais elle a un secret : grâce à son super-QI, elle a bricolé son fauteuil roulant jusqu'à en faire son meilleur ami : Fred ! Et quel ami : Doué de parole, de rétro-propulseurs et de gadgets plus farfelus les uns que les autres, ce robot bougon ne sera pas de trop pour aider sa petite passagère à démêler les mystères de sa ville, à commencer par une étrange épidémie de vol de dentiers...
Ça vous chatouille ou ça vous gratouille ? À Châtigneux, les deux ! La paisible bourgade de Lulu et Fred semble prise d'une M.C.U.G. (Mega Crise d'Urticaire Généralisée), qui cède la place à une singite aigüe. Laquelle ne tarde guère à évoluer en pyramidite humaine, et ainsi de suite. Bref, il y a quelque chose de bizarre dans l'atmosphère. Le mega-QI de Lulu et les multiples gadgets dont elle a équipé son fauteuil roulant - et meilleur ami - Fred ne seront pas de trop pour découvrir le responsable de ces hilarantes épidémies !
Un nouvel album de la collection "Mon année de naissance", pour tous ceux qui ont 7 ans en 2014. De la fiche d'identité nationale aux grands événements sportifs, scientifiques, numériques. dans le monde, les box office, les anniversaires inoubliables, la mode, les animaux surprenants, les records. Un tour du monde à garder toute sa vie. Que s'est-il donc passé d'extraordinaire en France et dans le monde en 2007, l'année de ta naissance ? Découvre qui est le nouveau Président des français, le record de vitesse du TGV, comprends la prise de conscience environnementale, découvre d'incroyables histoires d'animaux, sans oublier le meilleur de la technologie ou du web et des exploits sportifs exceptionnels ! Inclus : une page pour coller ta photo et personnaliser ton album.