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Charles Hubert Born
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D'urbanisme et d'environnement ; liber amicorum Francis Haumont
Charles-Hubert Born, Francois Jongen
- Bruylant
- Melanges
- 27 Octobre 2015
- 9782802752219
Depuis quarante ans, Francis Haumont se passionne pour les villes, villages et paysages dans lesquels nous évoluons. Juriste mais aussi urbaniste, il a vécu et souvent accompagné toutes les grandes réformes du droit de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme en Belgique, et tout particulièrement en Région wallonne.
Mais il est aussi un expert écouté de ces matières en France et au niveau européen. Tout comme il est un observateur privilégié et compétent en droit de l'environnement, un domaine qu'il a vu naître et croître tout au long de sa pratique professionnelle. Comme professeur extraordinaire à l'Université catholique de Louvain, régulièrement invité aussi dans d'autres universités. Comme rédacteur en chef, membre des comités de rédaction ou contributeur régulier de plusieurs revues scientifiques. Et comme avocat aux Barreaux de Bruxelles et de Nice.
À l'occasion de son éméritat, amis, collègues et confrères ont voulu lui offrir un florilège de contributions scientifiques sur plusieurs des questions qui lui tiennent à coeur. Des sujets centraux, aussi, pour tous ceux, juristes ou non, qui travaillent dans ces domaines : on trouvera dans cet ouvrage près d'une centaine d'articles traitant de l'urbanisme, de l'environnement, des deux et parfois même d'autres sujets.
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Chronique de jurisprudence en droit de l'environnement
Charles-Hubert Born
- Anthemis
- 4U E-Conférence En Droit
- 22 Avril 2025
- 9782807212534
DROIT BELGE
L'actualité de trois contentieux particulièrement dynamiques
La crise écologique actuelle a mis le droit de l'environnement au-devant de l'actualité médiatique. Le rôle du juge dans son interprétation et son application, particulièrement dans les contentieux sur le climat et sur le préjudice écologique, est aujourd'hui particulièrement scruté. L'attention s'est portée récemment sur les « affaires climat » portées devant le tribunal civil puis la cour d'appel de Bruxelles ainsi que devant la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg, qui ont donné lieu à des décisions retentissantes. La reconnaissance du préjudice écologique en tant que dommage personnel réparable à certaines conditions dans le chef des pouvoirs publics est également remarquable. Mais ces décisions, aussi spectaculaires soient-elles, ne doivent pas éclipser les évolutions rapides dans la jurisprudence dans d'autres domaines du droit de l'environnement et du cadre de vie, matière ô combien évolutive !
L'objet du présent ouvrage est de faire le point sur l'actualité dans trois contentieux particulièrement dynamiques, à savoir :
- la jurisprudence de la Cour de justice sur l'évaluation des incidences sur l'environnement des projets publics et privés ;
- la jurisprudence des cours et tribunaux judiciaires et du Conseil d'État sur les problématiques du climat et de la qualité de l'air ;
- la jurisprudence en matière de conservation de la nature - notamment dans le contexte de l'implantation des parcs éoliens - et de réparation du préjudice écologique « pur ». -
Code Bac 1 2024-2025 - L'essentiel du droit - À jour au 1er août 2024
Marc Van Overstraeten, Jean-François Van Drooghenbroeck, Charles-Hubert Born
- Larcier
- 18 Décembre 2024
- 9782807947627
Sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'UCLouvain.
Le Code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. -
Actualités du droit rural ; vers une gestion plus durable des espaces ruraux ?
Charles-Hubert Born, Francis Haumont
- Larcier
- 1 Mars 2013
- 9782804454616
Reflet d'une interaction millénaire entre l'homme et la nature, l'espace rural connaît depuis une cinquantaine d'années une mutation radicale. L'intensification des pratiques agricoles et sylvicoles, l'extension de l'urbanisation, l'essor des activités récréatives de plein air en sont les principaux facteurs. Tout en répondant à des besoins parfaitement légitimes, ces activités contribuent à gommer les spécificités de nos paysages ruraux et provoquent un appauvrissement significatif de la biodiversité. Ceci pose la question de leur durabilité.
Depuis une trentaine d'années, la Région wallonne tente de promouvoir un meilleur équilibre entre les différentes fonctions économiques, sociales et écologiques des terres. Les acteurs publics et privés se mobilisent progressivement pour soutenir cette action. Sous la présente législature, plusieurs mesures ou réformes importantes touchant au droit de la ruralité ont été prises dans cette perspective, qu'il s'agisse de Natura 2000, des parcs naturels, de la conditionnalité en agriculture, de la protection des cultures contre les OGM ou encore du nouveau Code forestier.
Maniant avec plus ou moins d'efficacité la carotte et le bâton, le législateur wallon a mis en place un vaste éventail d'instruments, qui relèvent tantôt de la planification, tantôt de la participation, tantôt de la police administrative, tantôt du contrat, tantôt de l'action économique, sans que la frontière entre ces catégories apparaisse toujours clairement.
À l'heure où la Constitution prescrit aux autorités publiques de poursuivre " les objectifs d'un développement durable " (art. 7bis), il convient de s'interroger sur la nature et la portée juridique de ces instruments nouveaux ou rénovés, dont dépendront à la fois la viabilité des activités agricoles et forestières et la qualité des espaces ruraux que nous lèguerons aux générations futures
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Le code bac 1 ; l'essentiel du droit 2015-2016
Charles-Hubert Born, Nathalie Dandoy, Jean-louis Van boxtael, Marc Van Overstraeten
- Bruylant
- 24 Septembre 2015
- 9782802751236
Un recueil de textes pour débuter au mieux ses études de droit. Ce code reprend l'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume afin d'en faire un recueil facile d'utilisation pour les étudiants.
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Nouv.
La nature temporaire comme outil du droit de la conservation de la nature
Aurelien Hucq
- Larcier
- Bibliothèque De La Faculté De Droit Et De Criminologie De L'Université Catholique De Louvain
- 3 Juillet 2025
- 9782807948754
Explorez le lien entre écologie et droit à travers la notion intrigante de "nature temporaire" et son impact sur la conservation des espèces sauvages
Développée initialement aux Pays-Bas, la " nature temporaire " se comprend comme la mise à disposition temporaire d'un espace à des fins de conservation de la nature. Elle pose de nombreuses questions au regard de l'écologie scientifique et du droit. La littérature scientifique tend à montrer qu'elle peut être pertinente pour la conservation de certaines espèces de faune et de flore sauvages protégées. Après avoir relaté la genèse de la " nature temporaire ", l'ouvrage analyse, au départ de la littérature scientifique et de la pratique existantes, comment celle-ci pourrait constituer, sous certaines conditions et limites, un des outils du droit de la conservation de la nature en dehors des zones protégées. -
Le code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes.
Le code est à jour au 1er août 2018.
PARTIE I - DROIT PUBLIC Constitution coordonnée du 17 février 1994 Constitution de la Belgique du 7 février 1831 Réformes institutionnelles Institutions provinciales et communales Emploi des langues Pouvoir législatif et législation Cour constitutionnelle et Conseil d'Etat PARTIE II - DROIT CIVIL PARTIE III - DROIT JUDICIAIRE PARTIE IV - DROIT PÉNAL PARTIE V - DROIT SOCIAL PARTIE VI - DROIT INTERNATIONAL PUBLIC Droit des traités Organisation des Nations Unies Conseil de l'Europe Union européenne Droits de l'homme Droit humanitaire À jour au 1er août 2018.
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Codes essentiels : Code BAC 1 : l'essentiel du droit
Charles-Hubert Born, Nathalie Dandoy, Jean-louis Van boxstael, Marc Van Overstraeten
- Larcier
- Codes Essentiels
- 20 Novembre 2019
- 9782807918245
Le code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes.
Le code est à jour au 1er août 2019.
À jour au 1er août 2019.
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Le nouveau code du développement territorial (CoDT)
Collectif
- Larcier
- 7 Septembre 2017
- 9782804499419
Le nouveau Code du développement territorial apporte un éclairage sur la nouvelle législation wallonne en urbanisme, au travers d'une analyse approfondie et critique de chacun de ses livres par les meilleurs auteurs.
Le nouveau Code du développement territorial apporte un éclairage sur la nouvelle législation wallonne en urbanisme, au travers d'une analyse approfondie et critique de chacun de ses livres par les meilleurs auteurs. -
Actualités choisies en droit de l'urbanisme et de l'environnement
Collectif
- Anthemis
- Commission Universite-Palais
- 11 Mai 2021
- 9782807207691
Une présentation pratique des évolutions récentes.
Le droit de l'urbanisme, le droit de l'environnement et le droit du patrimoine immobilier sont des matières complexes, techniques et dont l'évolution est permanente. Le premier régit l'organisation du territoire et le développement du bâti. Il constitue le cadre incontournable de tout développement urbain et de tout projet d'infrastructure. Le deuxième entend assurer le maintien des conditions de vie de l'homme et des espèces végétales et animales en préservant la santé et les écosystèmes des conséquences de la pollution et des multiples pressions résultant de nos activités. Il irrigue le droit de l'urbanisme en instaurant des procédures d'évaluation des incidences et de participation et en imposant des limites à l'urbanisation. Le dernier entend assurer la conservation intégrée du patrimoine immobilier, monumental ou naturel. À ce titre, les trois matières sont étroitement liées, comme l'illustre la problématique de l'implantation des éoliennes. L'influence du droit européen est également importante.
Le présent ouvrage, qui se veut pratique, a pour objet de présenter, de façon synthétique, structurée et claire, les évolutions récentes connues par les trois matières, en sélectionnant les points les plus importants pour l'encadrement des projets immobiliers et pour le contentieux qui y est lié. L'objectif est de permettre aux juristes praticiens qui n'ont pas nécessairement une longue expérience dans ce domaine de disposer de l'information de base à partir de laquelle ils pourront, le cas échéant, approfondir leurs connaissances grâce aux indications bibliographiques.
Concrètement, les auteurs examinent les instruments et procédures instaurés par le nouveau Code du développement territorial (CoDT), le nouveau Code wallon du Patrimoine (CoPat), les différents régimes de certification des bâtiments, la problématique des éoliennes, la réglementation sur les sols pollués et, enfin, le contentieux du droit de l'environnement et du cadre de vie, qui a récemment connu d'importants développements souvent médiatisés.
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Natura 2000 et le juge/natura 2000 and the judge ; situation en Belgique et dans l'Union européenne
Collectif
- Bruylant
- 8 Avril 2014
- 9782802739906
A critical questioning on legal issues arising from the implementation by the courts of the Natura 2000 provisions, in the different Member States.
The book focuses on the legal issues arising from the implementation by the national courts of the provisions relating to Natura 2000, in order to assess the contribution of the judge to the effectiveness of this regime. -
Codes essentiels : code bac 1 : l'essentiel du droit
Charles-Hubert Born, Nathalie Dandoy, Jean-François Van Drooghenbroeck, Marc Van Overstraeten
- Larcier
- Codes Essentiels
- 6 Octobre 2022
- 9782807935884
L'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume.
Ce code reprend l'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume afin d'en faire un recueil facile d'utilisation pour les étudiants. -
Codes essentiels : Code BAC 1 : L'essentiel du droit
Charles-Hubert Born
- Larcier
- Codes Essentiels
- 19 Octobre 2023
- 9782807941632
L'essentiel des textes - sans annotations - des principales branches du droit en un seul volume.
Le Code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'UCLouvain. Il est assez complet pour intéresser les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit. Le Code est à jour au 1er août 2023.
