Christophe Sinnassamy
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Introduction générale au droit
Christophe Sinnassamy
- Breal
- Lexifac ; Droit
- 13 Septembre 2022
- 9782749552651
Une présentation claire et accessible des informations indispensables à connaître pour commencer son cursus en L1 de droit : notions essentielles et grandes divisions du droit ; différentes sources et diversité des normes juridiques ; catégories de droit rattachées à une personne morale ou physique et modes d'administration de preuve utilisés par le juge.
Une structure en fiches pour fournir une synthèse indiquant clairement les notions essentielles, assurer une préparation efficace aux examens avec des informations régulièrement actualisées et favoriser une consultation rapide sur un point précis (définition, notions, repérage jurisprudentielle). -
Une mise à jour annuelle tenant compte du projet de loi de finances (PLF) 2023, du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) de l'exercice 2023 et précisant les principes de gestion financières de l'UE. 60 fiches synthétiques et complètes couvrant l'intégralité des règles essentielles des finances publiques (État, collectivités territoriales, Sécurité sociale) et européennes.
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Droit constitutionnel
Karine Roudier, Christophe Sinnassamy
- Breal
- Lexifac ; Droit
- 31 Juillet 2023
- 9782749554891
Cet ouvrage a vocation à être un guide pratique et synthétique à l'usage des étudiants pour comprendre la Ve République. Tout en présentant les principales notions et le vocabulaire fondamental de droit constitutionnel, il expose pourquoi la Ve République est à la fois un prolongement et une rupture dans l'histoire constitutionnelle française et comment elle fonctionne aujourd'hui. La structure des fiches permet de saisir rapidement les connaissances essentielles à maîtriser, les interrogations et les limites de certains concepts ou de certaines règles ainsi que la nuance entre le texte et la pratique qui en est faite.
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Droit du travail
Benoït Geniaut, Christophe Sinnassamy
- Breal
- Lexifac ; Droit
- 19 Avril 2023
- 9782749554693
Des fiches de synthèse accessibles et axées sur les problématiques actuelles du droit du travail.
Cet ouvrage en fiches dresse un tableau synthétique qui rend compréhensible le droit du travail et les notions majeures qui le structurent : le contrat de travail, le pouvoir de l'employeur, la représentation des salariés et le dialogue social.
La présentation en fiches permet de cerner efficacement les enjeux de chaque thème, de faire le point sur les évolutions légales et jurisprudentielles les plus récentes et de mémoriser aisément les informations indispensables pour réussir ses examens. -
Droit des services publics
Fabien Bottini, Christophe Sinnassamy
- Breal
- Lexifac ; Droit
- 11 Janvier 2023
- 9782749552910
L'organisation et les fondements juridiques du service public "à la française" expliqués à travers 30 fiches synthé??ques.
Clair et accessible, cet ouvrage s'attache à définir à la fois l'unicité de la notion de service public (critères d'identification, règles de fonctionnement, soumission à l'État de droit) et la diversité des activités qu'elle recouvre (dans leur nature, leurs modes de fonc??onnement, leur caractère obligatoire ou non).
Sa présentation structurée convient aussi bien à une préparation efficace d'examens ou de concours qu'à une consultation rapide sur un point précis. -
Droit fiscal
Jean-Raphaël Pellas, Christophe Sinnassamy
- Breal
- Lexifac ; Droit
- 11 Janvier 2023
- 9782749553917
Cette approche du droit fiscal conduit à une présentation méthodique du prélèvement fiscal et des grands impôts applicables en France : les sources du droit fiscal en droit interne et dans l'ordre international ; la maîtrise de l'impôt sur le revenu, sur les sociétés, sur la fortune et des impôts locaux ; une description détaillée de la gestion de la TVA.
Enfin, une présentation des procédures fiscales et du contentieux fiscal aide à une bonne appréhension du prélèvement fiscal. Un éclairage jurisprudentiel permet de saisir la dynamique de l'impôt.
Les fiches de droit fiscal mises à jour annuellement fournissent une synthèse indiquant clairement les notions essentielles et assurent une préparation efficace aux examens. -
Droit de l'union européenne
Fanny Jacquelot, Christophe Sinnassamy
- Breal
- Lexifac ; Droit
- 11 Janvier 2023
- 9782749553849
Cette nouvelle édition mise à jour présente, sous la forme de fiches synthétiques, les enjeux majeurs et les éléments fondamentaux du droit de l'Union européenne selon une double logique institutionnelle et matérielle.
Si les fondamentaux du droit de l'UE sont abordés (institutions, budget, recours contentieux, primauté, effet direct, libre circulation, agriculture, concurrence...), certains aspects plus techniques sont traités au regard de leur singularité (lobbying européen, défense, environnement) ou de leur actualité (Brexit, adhésion à la CEDH, réforme du Tribunal). -
Contentieux administratif
Fabien Bottini, Christophe Sinnassamy
- Breal
- Lexifac ; Droit
- 11 Janvier 2023
- 9782749553924
Les règles et les particularités du contentieux administratif expliqués à travers des fiches de synthèses pra??ques.
Clair et accessible, cet ouvrage s'attache à présenter les voies de recours contre l'administration et à détailler les acteurs, les compétences et les procédures propres à la juridiction administrative française.
Sa présentation structurée convient aussi bien à une préparation efficace d'examens ou de concours qu'à une consultation rapide sur un point précis.
