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Claire Sourzat
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Droit pénal général et procédure pénale
Claire Sourzat
- Bruylant
- Paradigme Metiers
- 17 Novembre 2022
- 9782390133254
Ce livre de droit français, exhaustif, pratique, systématique et évolutif, traite du droit pénal général et de la procédure pénale. Il s'avère indispensable pour préparer au mieux concours et examens.
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La renonciation en procédure pénale
Claire Sourzat
- Lgdj
- Bibliotheque De Sciences Criminelles
- 5 Mars 2013
- 9782275040196
La procédure pénale est en principe rétive à l'expression de la volonté individuelle : la présence de la renonciation en son sein devrait donc révéler un changement de sa structure et de sa nature. Élaborer cette notion suppose d'identifier la présence du concept en la matière : il convient de rechercher un critère de la renonciation à partir des travaux réalisés sur le sujet. L'émergence, à côté de l'ordre public de direction, d'un ordre public de protection permet d'assigner un domaine à la notion. Dans ce contexte, la dignité humaine apparaît comme une composante originale de l'ordre public, la volonté abdicative d'un individu pouvant éviter qu'une mesure de police y porte atteinte.
Si la présence de la renonciation semble participer d'une volonté d'accroître la sphère d'autonomie de l'individu, l'étude des règles applicables aux mises en oeuvre des facultés de renonciation révèle qu'il n'en est rien.
Censée concilier l'accroissement des garanties individuelles reconnues à l'accusé avec les nécessités de la répression, cette fonction apparaît purement formelle. L'étude de la nature des facultés de renonciation révèle que la pénétration de la renonciation en procédure pénale ne s'accompagne pas d'un changement de nature de la matière. Finalement, effectuer des propositions en vue de l'élaboration d'une notion de renonciation en procédure pénale supposait de réassigner une unité fonctionnelle aux règles régissant l'acte, tout en assurant une protection effective du renonçant.
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Droit pénal général et procédure pénale (2e édition)
Claire Sourzat
- Larcier
- Paradigme
- 1 Février 2016
- 9782390130352
Le droit pénal général et la procédure pénale sont considérés comme des prérequis en vue de la préparation de la plupart des concours permettant d'embrasser une carrière judiciaire.
La première de ces matières est parfois couplée, lors des épreuves, au droit pénal spécial. Il est donc indispensable, pour réussir un examen articulant ces deux disciplines, de s'assurer de solides connaissances en droit pénal général.
La procédure pénale est en perpétuelle évolution. Sous l'influence de la jurisprudence européenne et du Conseil constitutionnel, elle a, ces dernières années, connu d'importantes mutations. Nous nous efforcerons de présenter le plus clairement possible ces phénomènes.
Mais, avant d'être capables de disserter sur ces différents mouvements, il conviendra de maîtriser parfaitement les règles régissant le procès pénal.
C'est parce que cet ouvrage se destine aussi bien aux étudiants de premier cycle, qu'à ceux qui préparent les concours ouverts à partir du master, que nous avons voulu être aussi didactique que possible.
Dans le même temps, ce manuel, enrichi de nombreuses références, permettra à ceux qui le souhaiteraient - dans la perspective d'un premier travail de recherche par exemple - de pousser plus avant leur réflexion.
