Constant-C-F
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Des diverses attributions des courtiers et commissaires-priseurs - en matiere de ventes publiques au
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- Hachette bnf
- 1 Août 2017
- 9782019667979
Des Diverses attributions des courtiers et commissaires-priseurs en matière de ventes publiques aux enchères de marchandises neuves, par Charles Constant,...
Date de l'édition originale : 1890 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Histoire d'un club jacobin en province pendant la revolution
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- Hachette bnf
- 1 Juillet 2017
- 9782014108118
Histoire d'un club jacobin en province pendant la Révolution / par M. Charles Constant,...
Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
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Code de la presse : commentaire theorique et pratique de la loi du 29 juillet 1881
Constant-C-F
- Hachette bnf
- 1 Juillet 2017
- 9782014092417
Code de la presse : commentaire théorique et pratique de la loi du 29 juillet 1881... / par C. Bazille,... Ch. Constant Date de l'édition originale : 1883 Collection : Petite encyclopédie juridique ; 24 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
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Union internationale pour la protection des oeuvres litteraires et artistiques - convention de berne
Constant-C-F
- Hachette bnf
- 1 Août 2017
- 9782019668020
Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. Convention de Berne du 9 septembre 1886 et acte additionnel de Paris du 4 mai 1896. Textes et documents, publiés, avec quelques observations, par Charles Constant,...
Date de l'édition originale : 1896 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Convention de paris du 20 mars 1883, modifiee et completee par les conferences de rome - de madrid e
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- Hachette bnf
- 1 Août 2017
- 9782019668013
Convention de Paris du 20 mars 1883, modifiée et complétée par les conférences de Rome, de Madrid et de Bruxelles / texte annoté et publié par Charles Constant,...
Date de l'édition originale : 1901 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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La propriete litteraire et artistique et les congres internationaux de 1889
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- Hachette bnf
- 1 Août 2017
- 9782019667993
La Propriété littéraire et artistique et les congrès internationaux de 1889. (Signé : Charles Constant.) Date de l'édition originale : 1889 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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De l'execution des jugements etrangers dans les divers pays, etude de droit international prive
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- Hachette bnf
- 1 Août 2017
- 9782019667986
De l'Exécution des jugements étrangers dans les divers pays, étude de droit international privé, par Charles Constant,...
Date de l'édition originale : 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Le contrat d'apprentissage, petit code manuel de l'apprenti et du patron
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- Hachette bnf
- 1 Août 2017
- 9782019667955
Le Contrat d'apprentissage, petit code manuel de l'apprenti et du patron, par Charles Constant,...
Date de l'édition originale : 1885 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Le congres international de droit commercial d'anvers, 27 septembre-3 octobre 1885 - lettre de chang
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- Hachette bnf
- 1 Août 2017
- 9782019667931
Le Congrès international de droit commercial d'Anvers (du 27 septembre au 3 octobre 1885). Lettre de change. Droit maritime. Compte rendu par Charles Constant,...
Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Code des reunions publiques, des reunions electorales et des reunions privees - commentaire pratique
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- Hachette bnf
- 1 Août 2017
- 9782019667917
Code des réunions publiques, des réunions électorales et des réunions privées : commentaire pratique de la loi du 30 juin 1881... / par Charles Constant...
Date de l'édition originale : 1881 Collection : Petite encyclopédie juridique ; 15 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Protection de la propriete industrielle. de la decheance du brevet pour defaut d'exploitation - nece
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- Hachette bnf
- 1 Août 2017
- 9782019668006
Protection de la propriété industrielle. De la déchéance du brevet pour défaut d'exploitation, nécessité de déterminer le sens du mot exploiter, employé par l'article 5 de la convention internationale du 20 mars 1883, notes et observations présentées à la Conférence diplomatique de Bruxelles (décembre 1897), par Charles Constant,...
Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
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Code general des droits d'auteur sur les oeuvres litteraires et artistiques
Constant C-F.
- Hachette bnf
- 1 Octobre 2014
- 9782013497879
Code général des droits d'auteur sur les oeuvres littéraires et artistiques : contenant le texte avec notes et commentaires de la Convention internationale du 9 septembre 1886, ainsi que la traduction française des lois internes des divers États d'Europe et diverses conventions particulières intervenues entre eux / par Charles Constant,...
Date de l'édition originale : 1888 Sujet de l'ouvrage : Droit d'auteur Ce livre est la reproduction fidèle d'une oeuvre publiée avant 1920 et fait partie d'une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d'accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les oeuvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique.
En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d'une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d'un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction.
Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
