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Fabienne Tainmont
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L'assurance-vie ; aspects civils et fiscaux
Fabienne Tainmont
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 25 Juin 2013
- 9782804459079
Ce collectif rassemble l'analyse de spécialistes autour des différents produits d'assurance-vie actuellement proposés aux particuliers, sous l'angle du droit patrimonial de la famille, en ce compris dans ses implications fiscales.
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Tapas de droit notarial 2016
Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 15 Décembre 2016
- 9782804496357
Le Master en notariat de l'UCL organise pour la deuxième année consécutive ses Tapas : le colloque dont le présent ouvrage reprend les travaux s'est tenu à Louvain-la-Neuve, le 20 décembre 2016, faisant suite à l'édition précédente, du 10 décembre 2015.
La période de fêtes à l'approche de laquelle ce colloque prend place est propice aux sujets légers et variés.
Cette édition ne dément pas la précédente.
Elle est variée (depuis le droit des successions jusqu'au droit fiscal et au droit international privé).
Elle est aussi légère, chaque auteur ayant eu à coeur de présenter - de manière certes approfondie, et scientifique - des sujets qu'il n'a pas voulu trop copieux, et par lesquels il a tenu, surtout, à éveiller l'intérêt et à aiguiser l'appétit de ses lecteurs.
Les enseignants du Master en notariat sont heureux d'offrir ce florilège, témoin de leurs travaux et de leur attachement au droit et à la pratique notariale.
Ils souhaitent que leurs lecteurs y trouvent une occasion de plaisir partagé.
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Tapas de droit notarial 2017 ; les donations
Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael, Collectif
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 15 Décembre 2017
- 9782807901964
Since 2015... Le présent ouvrage rassemble les contributions présentées au colloque « Tapas » organisé le 12 décembre 2017, pour la troisième année consécutive, par le Master de spécialisation en notariat de l'UCL.
Un thème est au menu de cette édition : les donations.
Elles sont abordées sous toutes leurs coutures, depuis la question de leur preuve dans les relations entre époux jusqu'aux formalités administratives qu'elles impliquent en matière immobilière, sans oublier le droit civil, le droit fiscal, le droit des sociétés, le droit international privé et celui de la pratique notariale.
Surtout, les donations sont au coeur de la réforme du droit successoral intervenue le 31 juillet 2017. Elles y suscitent d'intéressantes questions de droit transitoire dont le législateur a laissé aux notaires le soin de démêler l'écheveau. Les Tapas s'y arrêtent et les auteurs s'essayent à une première étude d'ensemble du régime transitoire de la réforme des successions.
Les Tapas sont le fruit d'un travail en équipe, l'occasion d'un échange et d'un approfondissement de la réflexion.
Le recueil qui en rassemble les travaux est conçu pour répondre aux attentes et aux besoins de la pratique.
Nous formons le voeu qu'il en soit ainsi.
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La réforme des régimes matrimoniaux et des droits successoraux du conjoint et du cohabitant légal ; ce que la loi du 22 juillet 2018 règle et ce qu'elle ne règle pas
Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont, Collectif
- Larcier
- 3 Juillet 2019
- 9782807909274
Parallèlement aux initiatives prises par d'autres équipes universitaires ou organisations professionnelles, le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine de l'UCLouvain a tenu à procéder à une analyse approfondie de la loi du 22 juillet 2018 « modifiant le Code civil et diverses autres dispositions en matière de droit des régimes matrimoniaux et modifiant la loi du 31 juillet 2017 modifiant le Code civil en ce qui concerne les successions et les libéralités et modifiant diverses autres dispositions en cette matière » (sic).
L'objectif de cette analyse a bien sûr été de faire apparaître ce que cette loi a ajouté positivement au droit belge des régimes matrimoniaux ou des successions, mais aussi de jeter un regard critique sur ce qui a été entrepris par le législateur de manière souvent précipitée et sans prendre alors le temps d'apporter des réponses précises à des questions qui n'ont dès lors pas pu être réglées.
Les auteurs ont mis en évidence les multiples controverses qui sont apparues dans les ouvrages et commentaires déjà publiés de la loi du 22 juillet 2018 et ont cherché à proposer des solutions qui interpelleront certainement tant le monde académique que les praticiens de ces matières.
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La cohabitation légale
Viviane Lébe, Fabienne Tainmont, Bérénice Delahaye
- Larcier
- 7 Janvier 2013
- 9782804454340
Depuis son instauration par la loi du 23 novembre 1998, la cohabitation légale remporte un succès grandissant au fil des années.Le présent ouvrage ambitionne de donner au lecteur une vue globale du statut des cohabitants légaux, qui y est envisagé sous toutes ses facettes.Le droit civil y a une place de choix. Ainsi, après avoir examiné les règles relevant du régime patrimonial 'primaire' et 'secondaire', des développements substantiels sont consacrés aux conventions susceptibles d'être conclues entre partenaires. La situation des cohabitants légaux en temps de crise est également examinée, de même que le sort successoral du survivant.Les implications du statut de la cohabitation légale sont ensuite analysées sous l'angle du droit international privé, de la fiscalité - directe et indirecte -, et du droit social.Chaque domaine du droit abordé fait l'objet d'un examen minutieux de la part des auteurs, au regard de l'ensemble de la doctrine et de la jurisprudence actuellement publiées. Les éventuelles failles de la législation sont épinglées et une tentative de réponse cohérente est apportée aux incertitudes laissées par la loi.Les notaires, juges, avocats et autres praticiens du droit devraient acquérir, à la lecture de ce traité, une vue complète et transversale des conséquences d'une déclaration de cohabitation légale.
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Couple non marié à la lumière de la cohabitation légale
Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont
- Academia
- 23 Mars 2000
- 9782872095636
La loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale est entrée en vigueur le 1er janvier 2000. Elle est l'occasion de réexaminer un certain nombre de questions que suscite la vie commune de deux personnes qui ne sont pas unies par les liens du mariage et dont le législateur a désormais expressément reconnu la légitimité. Cet ouvrage s'adresse aux notaires dont le rôle est considérablement renforcé par la nouvelle loi ainsi qu'aux magistrats et avocats confrontés de plus en plus à cette nouvelle réalité sociale.
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L'autonomie de la volonté et les conventions entre époux ou cohabitants
Jean-Louis Renchon, Fabienne Tainmont
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 30 Novembre 2015
- 9782804469542
En souvenir d'un de ses grands professeurs qui créa le Centre de droit patrimonial de la famille et qui se distingua par ses enseignements en droit des régimes matrimoniaux et en droit des successions, le Centre de droit de la personne, de la famille et de son patrimoine de l'UCL organise tous les cinq ans une journée d'études consacrée à un ou plusieurs thèmes du droit patrimonial de la famille.
Le phénomène récent de contractualisation du droit du couple, qui amène les couples à individualiser davantage leurs relations personnelles et/ou patrimoniales et à insérer dans leurs conventions des clauses adaptées à leur situation familiale ou à leurs choix de vie, nous a paru être une thématique féconde pour la 7e journée d'études juridiques Jean Renauld.
Cet ouvrage reprend ou actualise les exposés des différents intervenants à cette journée et analyse, de manière théorique et pratique, les clauses susceptibles d'être insérées dans les contrats conclus par les deux partenaires d'un couple, mariés, cohabitants légaux ou cohabitants de fait, tant lors de l'entrée en couple que pendant leur vie de couple ou lors de la rupture éventuelle de leur couple.
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Tapas de droit notarial
Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxtael
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 10 Décembre 2015
- 9782804486747
Cet ouvrage rassemble les actes d'un colloque organisé à Louvain-la-Neuve, le 10 décembre 2015, par l'équipe du Master en notariat de l'UCL.
Celle-ci y a servi des tapas, c'est-à-dire des questions choisies, diverses et variées, offertes en assortiment.
Il s'agit d'un peu de tout ce qui habite pour l'heure le droit et la pratique notariale, en petite quantité, et en des plats variés.
Cela va du droit patrimonial du couple et de la famille au droit fiscal international, en passant par le droit des sociétés, le droit administratif et le droit du crédit.
Les enseignants du Master en notariat sont heureux d'offrir ce florilège de questions choisies dont ils souhaitent au lecteur bonne dégustation !
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Tapas de droit notarial ; la vente
Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael, Collectif
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 13 Décembre 2019
- 9782807917873
Les Tapas fêtent leur cinq années d'existence ! Ils le font en s'attachant anno 2019 à un thème qui fait le quotidien des études notariales : la vente. Elle est déclinée comme le veut la tradition sous toutes ses coutures, ou plutôt étudiée sous toutes ses facettes : civile bien sûr, mais aussi fiscale, administrative, internationale et même... déontologique.
Une nouveauté cette année : le professeur Patrick Wéry nous entretiendra, en guise de mise en bouche préalable au traditionnel apéro tapas, des perspectives de réforme du Code civil, particulièrement dans sa dimension des obligations, dont il est l'un des maîtres d'oeuvre.
Une fête avant la fête !
Les enseignants du Master en notariat de l'UCLouvain sont heureux d'offrir aux praticiens du monde notarial le fruit de leur travail en équipe.
Ils les remercient pour leur fidélité à leurs travaux et à leur enseignement.
