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Gaëlle Audrain-Demey
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Le nombre de contentieux qui opposent chaque année professionnels de l'immobilier et défenseurs de l'environnement augmente année après année dans des proportions considérables. Promotion, construction, vente, rénovation : l'urgence environnementale affecte aujourd'hui l'ensemble de la filière immobilière et plus aucun acteur du secteur ne peut désormais faire l'économie d'une solide maîtrise des principes qui régissent le droit de l'environnement, des normes en vigueur les plus récentes ainsi que des moyens pour mettre tous ces éléments en application.
Cet ouvrage expose en détail les principes de fonctionnement du droit de l'environnement en matière de pollution des sols, de protection des ressources naturelles ou encore de gestion des nuisances sonores, puis analyse leur impact concret sur les pratiques immobilières. Les professionnels y trouveront tous les éléments pour faire face à ces problématiques récentes mais incontournables, parmi lesquelles :
- Que prévoit la loi en cas de découverte d'une espèce protégée sur le lieu d'implantation d'un projet de construction ?
- Qui est responsable de la remise en état d'un site pollué par des déchets ?
- Quelles obligations pèsent sur le propriétaire d'un bien pollué ?
LES + :
>> L'analyse détaillée de 20 décisions de justice issues de cas réels, représentatives des préoccupations et accessibles par QR-code.
>> Le vocabulaire indispensable expliqué de façon claire et exhaustive pour tout comprendre aux textes juridiques.
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Droit de l'environnement et du développement durable : à jour des lois économie circulaire de février 2020 et Climat et résilience d'août 2021
Gaëlle Audrain-Demey, Blanche Lormeteau, Raphaël Romi
- Lgdj
- Precis Domat Public
- 19 Octobre 2021
- 9782275079066
Le droit de l'environnement est une matière désormais reconnue. Après les lois sur la transition énergétique et la diversité biologique, il intègre et imprègne toutes les autres branches du droit, du droit de la construction au droit des transports en passant par le droit de l'urbanisme et le droit économique.
La 11e édition du Droit de l'environnement expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l'eau et de l'air, les grands traits du droit de l'énergie et du changement climatique, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de « développement durable ».
Elle intègre les réformes récentes touchant le domaine et resitue les grands enjeux des dix prochaines années dans leur contexte international et européen, mais aussi philosophique, politique et économique.
Chaque propos est illustré par des exemples permettant d'appréhender la matière à partir de cas emblématiques et concrets.
L'ouvrage est destiné tant aux étudiants juristes et politistes de master qu'aux étudiants de toutes les disciplines désireux de s'initier aux arcanes du « développement durable », ainsi qu'aux avocats et autres praticiens du droit et aux associations ou aux élus.
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Le respect en droit
Gaëlle Audrain-Demey, Jean-Baptiste Schwart
- Institut universitaire varenne
- Colloques & Essais
- 16 Juillet 2019
- 9782370321749
Respecter ce n'est pas seulement observer la règle, obéir à la norme ; c'est aussi traiter avec égards et considération, les choses, les personnes, ou un environnement.
Si la notion de respect semble de prime abord relever exclusivement du champ des valeurs et/ou de l'éthique, elle comporte aussi une dimension juridique. À cet égard, l'actualité est riche d'exemples, transcendant la distinction entre le droit public et le droit privé. L'idée même de respect paraît désormais irriguer l'ensemble des branches du droit.
Dès lors, la question est de savoir si, et de quelle manière, le respect a évolué d'un concept moral à une notion juridique. L'attraction rénovée pour la notion suppose, en définitive, de mener une réflexion sur le respect comme objet, voire comme finalité du droit. Il semble nécessaire de s'interroger sur l'émergence d'un droit au respect ou, plus encore, l'existence d'une autonomie de la notion de respect en droit.
