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Larcier
-
Codes essentiels : Droit judiciaire 2024 : À jour au 1er juillet 2024
Martine Berwette
- Larcier
- Codes Essentiels
- 26 Septembre 2024
- 9782807947221
Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.
Il contient le Code judiciaire - avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle - ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une avant-dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l'objet essentiel est étranger au droit judiciaire. Enfin, une dernière partie est consacrée aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19.
Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu'aux juristes confrontés aux procédures civiles. -
Codes essentiels : Droit judiciaire
Martine Berwette
- Larcier
- Codes Essentiels
- 21 Septembre 2023
- 9782807941601
L'ouvrage reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.
Ce Code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. -
Codes essentiels : droit judiciaire
Alphonse Kohl
- Larcier
- Codes Essentiels
- 30 Septembre 2020
- 9782807923645
Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.
Il contient le Code judiciaire - avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle - ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une avant-dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l'objet essentiel est étranger au droit judiciaire. Enfin, une dernière partie est consacrée aux mesures prises dans le cadre de la lutte contre le virus Covid-19.
Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu'aux juristes confrontés aux procédures civiles.
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Codes essentiels : droit judiciaire ; à jour au 1er août 2018
Guy Block
- Larcier
- Codes Essentiels
- 31 Octobre 2018
- 9782807909618
Ce recueil reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.
Il contient le Code judiciaire avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales les plus usuels en procédure civile. Une dernière partie regroupe certaines dispositions intéressant la procédure civile mais contenues dans des textes particuliers (lois, décrets, arrêtés royaux, etc.) dont l'objet essentiel est étranger au droit judiciaire.
Ce recueil est destiné aux praticiens du droit (magistrats, avocats, greffiers, huissiers, etc.), aux enseignants et étudiants ainsi qu'aux juristes confrontés aux procédures civiles.
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Les codes Larcier : code essentiel droit judiciaire 2022
Alphonse Kohl, Martine Berwette
- Larcier
- Les Codes Larcier
- 6 Octobre 2022
- 9782807935877
Reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles.
Ce code reprend les principaux textes de procédure applicables devant les juridictions civiles. Il contient le Code judiciaire, avec une référence aux arrêts de la Cour constitutionnelle, ainsi que les textes de droit européen et les conventions internationales.
