Langue française
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Droit international privé notarial
Jean-Louis Van Boxstael
- Larcier
- Precis De La Faculte De Droit Et De Criminologie De L'universite Catholique De Louvain
- 24 Février 2021
- 9782807909168
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L'entrée en vigueur, le 1er octobre 2004, de la loi portant le Code de droit international privé a sonné le glas du droit ancien, caractérisé par le rôle prééminent de la doctrine et de la jurisprudence, pour faire en cette matière traditionnellement obscure la place qui leur revient aux sources écrites.Le présent ouvrage se veut une première approche, essentiellement à destination des praticiens et de tous ceux qui, peu ou prou, s'intéressent à ces matières. Les «premiers commentaires» qu'il contient ne peuvent, pour autant, être comparés à de simples balbutiements. Ils se veulent une entreprise raisonnée et systématique de présentation de la nouveauté législative, qu'ils replacent dans son contexte européen - toujours en développement - et qu'ils analysent, déjà, sur de nombreux points, à la lumière des développements de la doctrine et de la jurisprudence récentes.Leur plan suit, pour la facilité du lecteur et la lisibilité de l'ensemble, celui du Code de droit international privé lui-même, divisant la matière en deux grandes parties - la première, qui rassemble la théorie générale du droit international privé, et la seconde, qui aborde les différents secteurs particuliers du droit, tant en matière familiale que - de manière plus succincte - dans le droit des affaires.Un accent particulier est mis sur l'intervention du notaire, dont les règles de compétence internationale et, surtout, celles qui régissent la circulation des actes à travers les frontières sont systématiquement abordées.Un index alphabétique ainsi qu'une table des matières détaillés cherchent, comme à l'accoutumée, à rendre plus aisée la consultation de l'ouvrage.Tiré à part du Répertoire Notarial.
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Codes essentiels : Code BAC 1 : l'essentiel du droit
Charles-Hubert Born, Nathalie Dandoy, Jean-Louis Van Boxstael, Marc Van Overstraeten
- Larcier
- Codes Essentiels
- 28 Octobre 2020
- 9782807924109
Le code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes.
Le code est à jour au 1er août 2020.
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Tapas de droit notarial 2016
Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 15 Décembre 2016
- 9782804496357
Le Master en notariat de l'UCL organise pour la deuxième année consécutive ses Tapas : le colloque dont le présent ouvrage reprend les travaux s'est tenu à Louvain-la-Neuve, le 20 décembre 2016, faisant suite à l'édition précédente, du 10 décembre 2015.
La période de fêtes à l'approche de laquelle ce colloque prend place est propice aux sujets légers et variés.
Cette édition ne dément pas la précédente.
Elle est variée (depuis le droit des successions jusqu'au droit fiscal et au droit international privé).
Elle est aussi légère, chaque auteur ayant eu à coeur de présenter - de manière certes approfondie, et scientifique - des sujets qu'il n'a pas voulu trop copieux, et par lesquels il a tenu, surtout, à éveiller l'intérêt et à aiguiser l'appétit de ses lecteurs.
Les enseignants du Master en notariat sont heureux d'offrir ce florilège, témoin de leurs travaux et de leur attachement au droit et à la pratique notariale.
Ils souhaitent que leurs lecteurs y trouvent une occasion de plaisir partagé.
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Tapas de droit notarial 2017 ; les donations
Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael, Collectif
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 15 Décembre 2017
- 9782807901964
Since 2015... Le présent ouvrage rassemble les contributions présentées au colloque « Tapas » organisé le 12 décembre 2017, pour la troisième année consécutive, par le Master de spécialisation en notariat de l'UCL.
Un thème est au menu de cette édition : les donations.
Elles sont abordées sous toutes leurs coutures, depuis la question de leur preuve dans les relations entre époux jusqu'aux formalités administratives qu'elles impliquent en matière immobilière, sans oublier le droit civil, le droit fiscal, le droit des sociétés, le droit international privé et celui de la pratique notariale.
Surtout, les donations sont au coeur de la réforme du droit successoral intervenue le 31 juillet 2017. Elles y suscitent d'intéressantes questions de droit transitoire dont le législateur a laissé aux notaires le soin de démêler l'écheveau. Les Tapas s'y arrêtent et les auteurs s'essayent à une première étude d'ensemble du régime transitoire de la réforme des successions.
Les Tapas sont le fruit d'un travail en équipe, l'occasion d'un échange et d'un approfondissement de la réflexion.
Le recueil qui en rassemble les travaux est conçu pour répondre aux attentes et aux besoins de la pratique.
Nous formons le voeu qu'il en soit ainsi.
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Tapas de droit notarial ; la vente
Fabienne Tainmont, Jean-Louis Van Boxstael, Collectif
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 13 Décembre 2019
- 9782807917873
Les Tapas fêtent leur cinq années d'existence ! Ils le font en s'attachant anno 2019 à un thème qui fait le quotidien des études notariales : la vente. Elle est déclinée comme le veut la tradition sous toutes ses coutures, ou plutôt étudiée sous toutes ses facettes : civile bien sûr, mais aussi fiscale, administrative, internationale et même... déontologique.
Une nouveauté cette année : le professeur Patrick Wéry nous entretiendra, en guise de mise en bouche préalable au traditionnel apéro tapas, des perspectives de réforme du Code civil, particulièrement dans sa dimension des obligations, dont il est l'un des maîtres d'oeuvre.
Une fête avant la fête !
Les enseignants du Master en notariat de l'UCLouvain sont heureux d'offrir aux praticiens du monde notarial le fruit de leur travail en équipe.
Ils les remercient pour leur fidélité à leurs travaux et à leur enseignement.
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Droit judiciaire international ; chronique de jurisprudence 1991-1998
Hugues Born, Marc Fallon, Jean-Louis Van Boxstael
- Larcier
- 15 Mai 2001
- 9782804407209
