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Jean-Pierre Karaquillo
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Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit. Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes.
Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive.
Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles.
L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.
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Dictionnaire juridique du sport
Jean-Pierre Karaquillo
- Juris editions
- Le Juri'expert
- 18 Septembre 2013
- 9782247109197
Cet ouvrage rassemble l'ensemble des notions du monde sportif à laquelle est donnée une dimension d'ordre juridique. 125 entrées englobant tout le droit du sport, y compris les institutions nationales et internationales définissent de façon simple et pratique. Cet ouvrage a été rédigé par l'équipe du CDES (Centre de droit et d'économie du sport) sous la direction de Jean-Pierre Karaquillo et Charles Dudognon.
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Le préalable obligatoire de la conciliation
Jean-Pierre Karaquillo
- Juris editions
- Juris Corpus
- 6 Avril 2016
- 9782247163694
« La conciliation à la française » a vécu en 1992 une histoire et a été une aventure. Elle est à ce jour perçue à titre de mode alternatif de résolution des litiges sportifs dont l'existence n'est plus ignorée par la majorité de ses potentiels usagers tant du secteur des activités sportives professionnelles que du secteur des activités sportives non professionnelles. Les missions qui en relèvent, les transactions et les propositions qui en découlent sont, ainsi, devenues attractives pour tous ceux qui gravitent dans l'environnement du sport. Aussi était-il temps d'en faire mieux connaître les contours, d'en analyser les finesses et les imperfections. Il était, également, d'actualité de se demander si cet « organe de justice » propre au mouvement sportif est, aujourd'hui encore plus qu'hier, adapté aux contentieux qui lui sont déférés et si l'évolution et la multiplication des litiges sportifs n'invitent pas à en repenser le règlement. C'est dans cet esprit qu'a été conçu le présent ouvrage. Il met en lumière les contributions d'auteurs, tous acteurs en qualité de conciliateurs ou de parties, à cette conciliation originale imposée, baignés régulièrement aux difficultés, aux apaisements ou aux frustrations qu'elle peut engendrer ou procurer.
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Le droit du sport (3e édition)
Jean-Pierre Karaquillo
- Dalloz
- Connaissance Du Droit
- 9 Mars 2011
- 9782247106516
Le sport exige une organisation et n'existe donc pas sans le droit.
Le droit du sport ne doit pas être perçu de manière unitaire, il révèle une pluralité d'ordres juridiques, privés et publics et repose sur une variété de données d'origines différentes.
Les identifier c'est découvrir un univers de subordination, de pouvoirs variés assis sur des réglementations généralement denses et pourvus d'organes chargés d'interpréter la teneur des normes édictées ou d'en sanctionner la violation. Mieux les cerner c'est, aussi, parallèlement souligner l'emprise, ou l'attraction, plus ou moins vigoureuse, de l'État sur l'institution sportive.
Cependant la découverte du droit du sport exige plus : une vision du droit du sport d'origine publique et du droit du sport issu des communautés sportives. Ici l'étude du droit du sport se fonde sur l'affirmation d'ordres juridiques du sport, autonomes, qui n'ont nul besoin pour exister d'être consacrés, ou acceptés par un ordre juridique d'État. Mais, bien que non absorbés par ce dernier, ces ordres juridiques du sport, ne vivent pas en autarcie. Ils entretiennent avec les ordres juridiques d'État des relations souvent paisibles ou parfois conflictuelles.
De plus, l'association de règles d'État de portée en principe territoriale et de règles du sport pour beaucoup de portée transnationale ne rend pas l'entreprise sans difficulté.
L'auteur tente d'en faciliter l'accès en optant pour une présentation guidée seulement par la lisibilité que tout individu peut avoir du droit. Il l'assimile à des pouvoirs (des institutions), à des règles et à des juges.
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Les sportifs de haut niveau et professionnels
Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo
- Juris editions
- 31 Janvier 2018
- 9782247174560
La loi du 27 novembre 2015 « visant à protéger les sportifs de haut niveau et des sportifs et entraineurs professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale » ruissèle de multiples innovations qui pour la plupart contribueront à améliorer sensiblement le vécu sportif des intéressés et à les accompagner afin de faciliter leur intégration dans leur future vie sociale et citoyenne à l'expiration de leur carrière sportive.
Les auteurs de l'ouvrage juristes ou techniciens du sport reconnus dont « l'expertise de terrain » n'est aucunement contestée dressent le bilan et mesure la portée de la loi et de ses textes d'application. Ils tracent, également, la voie à des évolutions que laissent entrevoir quelques-unes des réformes du code du travail.
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Intégrité des compétitions sportives ; droit et économie du sport
Jean-Pierre Karaquillo, Charles Dudognon
- Juris editions
- Juris Corpus
- 18 Juin 2014
- 9782247139866
Assurer le respect de l intégrité des compétitions sportives est l un des devoirs du mouvement sportif international et national. [...] Dix études techniques permettront aux lecteurs d avoir une vision d autant plus complète de l intégrité des compétitions sportives que toutes sont précédées de précisions relatives à leurs traits essentiels et accompagnées d indications bibliographiques.
Ainsi pourront-ils découvrir que l intégrité des compétitions sportives à l identité d un principe fondamental de la lex sportiva, transpire non seulement dans différents textes du sport tels la Charte olympique et les statuts et règlements des fédérations sportives internationales ou nationales mais, également, dans la législation française. Ils relèveront, aussi, que les juridictions publiques et les juridictions arbitrales n hésitent pas à valoriser ce précepte et à en garantir sa protection menacée par les excès de la finance mondiale et que des pratiques comme le dopage ou les paris sportifs ont conduit à la création de mécanismes régulateurs que les autorités publiques nationales et mondiales et le mouvement sportif doivent valoriser.
