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Jean louis Van boxstael
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L'entrée en vigueur, le 1er octobre 2004, de la loi portant le Code de droit international privé a sonné le glas du droit ancien, caractérisé par le rôle prééminent de la doctrine et de la jurisprudence, pour faire en cette matière traditionnellement obscure la place qui leur revient aux sources écrites.Le présent ouvrage se veut une première approche, essentiellement à destination des praticiens et de tous ceux qui, peu ou prou, s'intéressent à ces matières. Les «premiers commentaires» qu'il contient ne peuvent, pour autant, être comparés à de simples balbutiements. Ils se veulent une entreprise raisonnée et systématique de présentation de la nouveauté législative, qu'ils replacent dans son contexte européen - toujours en développement - et qu'ils analysent, déjà, sur de nombreux points, à la lumière des développements de la doctrine et de la jurisprudence récentes.Leur plan suit, pour la facilité du lecteur et la lisibilité de l'ensemble, celui du Code de droit international privé lui-même, divisant la matière en deux grandes parties - la première, qui rassemble la théorie générale du droit international privé, et la seconde, qui aborde les différents secteurs particuliers du droit, tant en matière familiale que - de manière plus succincte - dans le droit des affaires.Un accent particulier est mis sur l'intervention du notaire, dont les règles de compétence internationale et, surtout, celles qui régissent la circulation des actes à travers les frontières sont systématiquement abordées.Un index alphabétique ainsi qu'une table des matières détaillés cherchent, comme à l'accoutumée, à rendre plus aisée la consultation de l'ouvrage.Tiré à part du Répertoire Notarial.
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Droit international privé notarial
Jean-louis Van boxstael
- Larcier
- Precis De La Faculte De Droit Et De Criminologie De L'universite Catholique De Louvain
- 24 Février 2021
- 9782807909168
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Codes essentiels : Code BAC 1 : l'essentiel du droit
Charles-Hubert Born, Nathalie Dandoy, Jean-louis Van boxstael, Marc Van Overstraeten
- Larcier
- Codes Essentiels
- 20 Novembre 2019
- 9782807918245
Le code BAC 1 sert de base à l'enseignement du droit en première année de baccalauréat à l'Université catholique de Louvain. Il est assez complet pour intéresser aussi les étudiants des années supérieures, leurs enseignants et les praticiens du droit eux-mêmes.
Le code est à jour au 1er août 2019.
À jour au 1er août 2019.
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Tapas de droit notarial 2016
Fabienne Tainmont, Jean-louis Van boxstael
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 15 Décembre 2016
- 9782804496357
Le Master en notariat de l'UCL organise pour la deuxième année consécutive ses Tapas : le colloque dont le présent ouvrage reprend les travaux s'est tenu à Louvain-la-Neuve, le 20 décembre 2016, faisant suite à l'édition précédente, du 10 décembre 2015.
La période de fêtes à l'approche de laquelle ce colloque prend place est propice aux sujets légers et variés.
Cette édition ne dément pas la précédente.
Elle est variée (depuis le droit des successions jusqu'au droit fiscal et au droit international privé).
Elle est aussi légère, chaque auteur ayant eu à coeur de présenter - de manière certes approfondie, et scientifique - des sujets qu'il n'a pas voulu trop copieux, et par lesquels il a tenu, surtout, à éveiller l'intérêt et à aiguiser l'appétit de ses lecteurs.
Les enseignants du Master en notariat sont heureux d'offrir ce florilège, témoin de leurs travaux et de leur attachement au droit et à la pratique notariale.
Ils souhaitent que leurs lecteurs y trouvent une occasion de plaisir partagé.
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Tapas de droit notarial 2017 ; les donations
Collectif, Fabienne Tainmont, Jean-louis Van boxstael
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 15 Décembre 2017
- 9782807901964
Les donations sont abordées depuis leur preuve dans les relations entre époux jusqu'aux formalités administratives qu'elles impliquent.
Les donations sont abordées depuis leur preuve dans les relations entre époux jusqu'aux formalités administratives qu'elles impliquent en matière immobilière, droit civil, fiscal, droit des sociétés, international privé, droit de la pratique notariale. -
Tapas de droit notarial ; la vente
Collectif, Fabienne Tainmont, Jean-louis Van boxstael
- Larcier
- Patrimoine & Notariat
- 13 Décembre 2019
- 9782807917873
La vente sous toutes ses facettes : civile bien sûr, mais aussi fiscale, administrative, internationale et même... déontologique.
La vente étudiée sous toutes ses facettes : civile bien sûr, mais aussi fiscale, administrative, internationale et même... déontologique.
