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Sirey
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Droit civil : Les obligations Le rapport d'obligation
Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux, Lionel Andreu, Valerio Forti
- Sirey
- Universite
- 19 Septembre 2024
- 9782247233847
La mise en oeuvre et la vie de l'obligation.
Volume 3 du Droit des obligations, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en oeuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas, en principe, selon les sources de l'obligation. -
Droit civil : les obligations Tome 3 : le rapport d'obligation
Jacques Flour, Jean-Luc Aubert, Eric Savaux, Lionel Andreu, Valerio Forti
- Sirey
- Universite
- 15 Septembre 2022
- 9782247181247
Volume 3 du Droit des obligations, Le rapport d'obligation présente l'ensemble des règles qui organisent la mise en oeuvre et l'extinction de l'obligation. Ces règles définissent le régime de l'obligation, lequel est marqué par une grande homogénéité, les règles ne distinguant pas selon les sources de l'obligation. Sauf sur quelques points particuliers, notamment celui de la responsabilité contractuelle, qui traduit une nette opposition des sources : acte juridique (volume 1) et fait juridique (volume 2).
