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Muriel Suquet-Cozic
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Publicité foncière
Muriel Suquet-Cozic
- Francis lefebvre
- Dossier Pratique
- 7 Janvier 2015
- 9782368930786
La multiplication depuis 2004 du nombre d'impositions perçues à l'occasion de la publicité foncière en fait une formalité dont l'intérêt est croissant pour l'État. La taxe de publicité foncière sur les ventes d'immeubles a rapporté à elle seule 11,4 milliards à l'État en 2011 (statistiques de l'administration fiscale les plus récentes). Le nombre de formalités traitées par les Services de la publicité foncière est de 10 millions/an en moyenne. Cet ouvrage opérationnel fait le point sur ce sujet.
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Pratique de l'enregistrement et de la publicité foncière
Muriel Suquet-Cozic
- Francis lefebvre
- 28 Mai 2010
- 9782851158499
Cet ouvrage complet analyse :
- L'articulation entre les formalités d'enregistrement et de publicité foncière : leurs fonctions, la transmission des données entre les différents intervenants (conservation, recette, cadastre.), leurs rôles respectifs, le système Télé@ctes...
- Les différentes formalités de l'enregistrement et leurs effets : champ d'application, fait générateur, délais d'enregistrement, droits à acquitter, documents à déposer, moyens de paiement, effets fiscaux, civils.
- Les différentes formalités de la publicité foncière : cadre, champ d'application, réalisation, portée, sanctions, consultation des données du fichier.
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Dictionnaire insolite du notariat, ou le notariat de A à Zèbre
Jean-François Sagaut, Muriel Suquet-Cozic
- Defrenois
- 16 Juin 2020
- 9782856233726
Prenez une Minute pour découvrir ou redécouvrir les Notaires, ces Authentiques drôles de Zèbres. Quoi de mieux qu'un mot-à-mot pour faire un Sceau dans ce Réseau ? Au travers de leur Généalogie découvrez les Notaires célèbres. Grace à leur histoire (et leurs histoires), traversez l'Europe et les siècles. Vous saurez ainsi tout de leurs us et Costume et de leur Déontologie. Profitez de leurs Conseils comme les 20 millions de personnes qui, chaque année, fréquentent leurs Études pour des questions relatives à l'Immobilier (ce Monopoly en grandeur réelle), aux Contrats de mariages ou au règlement d'une Succession. Au fil des pages, tissez un fil de Marianne avec cette profession pluriséculaire. Pénétrez leurs Archives sans Secret et en toute Responsabilité. C'est le moyen le plus sûr et le plus Clerc de lever à peu de Frais les Hypothèques sur ces Officiers publics et ne pas tomber dans le Panonceau. Ils sont bien plus modernes qu'on l'imagine avec leur clef Réal même si leur intelligence n'est pas qu'artificielle. Vous lirez aussi avec délice qu'ils manient la plume dans une belle Langue : c'est leur Signature.
Vous l'aurez compris, ce Dictionnaire insolite du notariat est l'occasion de lever le voile avec humour mais aussi avec rigueur sur le notariat. Après l'avoir dévoré avec gourmandise, vous en saurez plus sur les notaires. Ce livre fera Date. C'est certain !
