L'allié indispensable en droit des obligationsCet ouvrage, spécialement conçu pour les étudiants de L2-L3 offre une approche claire et complète du droit des obligations, branche du droit civil qui régit les relations juridiques entre les personnes, qu'elles soient physiques ou morales, en ce qui concerne les engagements qu'elles prennent les unes envers les autres (contrats, quasi-contrats, délits ou quasi-délits). Le droit des obligations détermine les conditions de formation, d'exécution et d'extinction de ces engagements, ainsi que les sanctions en cas de non-respect.Pourquoi choisir ce manuel ? À jour des dernières réformes et évolutions jurisprudentielles, cet ouvrage accompagne l'étudiant tout au long de son apprentissage, en fournissant les clés pour maîtriser cette matière essentielle. Il intègre la proposition de réforme du droit de la responsabilité civile dont on attend toujours l'aboutissement. L'année 2025 est marquée par de nombreux points en jurisprudence qui portent notamment sur les avant-contrats, la validité, l'exécution ou la fin des contrats. Cet ouvrage conforme au cours magistral de droit des obligations dispensé en 2e et 3e année de Licence droit (L2-L3). Lire la suite Fermer

Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des biens intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles.
Le droit des biens est un domaine essentiel du droit civil qui étudie les interactions entre les individus et les biens matériels. Cette publication offre une approche claire et systématique de ce sujet crucial, couvrant tous les aspects pertinents, de la définition des biens à la gestion du patrimoine et des droits qui en découlent, en passant par la notion de propriété, les questions de voisinage, les droits d'usage, les servitudes, la possession et les situations d'indivision.
Les points forts de cette nouvelle édition :

Le droit des biens a subi une évolution rapide ces dernières années, avec l'émergence de nouvelles technologies telles que l'intelligence artificielle (avec notamment les objets connectés ou "biens intelligents") et les préoccupations croissantes concernant l'environnement et le climat.
Cette 2? édition tient compte de ces changements en intégrant les dernières avancées jurisprudentielles, offrant ainsi une mise à jour complète et pertinente.
La présentation de l'ouvrage est soigneusement structurée pour faciliter l'acquisition et l'approfondissement des connaissances, ce qui en fait un outil précieux pour les étudiants et les professionnels du droit.
Enfin, cet ouvrage se distingue par son caractère à la fois exhaustif et concis, offrant une ressource idéale pour une recherche, une lecture, une compréhension et un apprentissage rapides et efficaces. Lire la suite Fermer

Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations.
L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation.
Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...).
Cette nouvelle édition 2023 est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.
Points forts Une présentation hyper structurée et logique qui permet d'acquérir et d'approfondir les connaissances Un cours original, à la fois complet et synthétique Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement Lire la suite Fermer

Cet ouvrage, conforme au cours magistral de droit des biens intègre les récentes évolutions législatives ainsi que jurisprudentielles.

Le droit des biens est un des piliers du droit civil. Il a pour objet l'étude des relations entre une ou plusieurs personne(s) et une chose.
Tout y est : l'étude de la propriété individuelle, de la propriété collective et de la propriété démembrée... Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses.

Le droit des obligations englobe les liens de droit créés entre deux personnes soit volontairement, il s'agit des actes juridiques, soit involontairement, il s'agit des faits juridiques.
Cet ouvrage présente de façon à la fois synthétique, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'il faut avoir en matière de Droit des contrats et de Responsabilité civile.
Cette nouvelle édition inclut l'ordonnance portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations du 10 février 2016.

- Étudiants en licence et master Droit.
- Étudiants au CRFPA et candidats à l'ENM.
- Candidats aux concours de la fonction publique.
- Praticiens des professions judiciaires et juridiques.

L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation.
Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des oblgiations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...).
Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles.

Points forts :
- Acquérir et approfondir les connaissances qui sont nécessaires.
- Un cours original, à la fois complet et synthétique.
- Un ouvrage qui permet de rechercher, lire, comprendre et apprendre rapidement et efficacement.
- Présentation hyper structurée et logique.

Matière essentielle, ce Cours de Droit des obligations développe les notions d'actes juridiques, de faits juridiques et aborde le régime général des obligations.

L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation.
Tout y est : les sources des obligations (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat, l'inexécution du contrat, la responsabilité, les régimes spéciaux...), et le régime général des obligations (le droit des créanciers, les opérations sur obligation...).
Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles et notamment de la loi de ratification.