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Philippe Blacher
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Le droit parlementaire, ou droit interne du Parlement, règle l'organisation, la composition et le fonctionnement des assemblées politiques.
Longtemps réduit aux règlements des assemblées (Assemblée nationale et Sénat), qui exprimaient un pouvoir d'auto-organisation des deux chambres, ce droit s'est enrichi, sous la Cinquième République, d'autres sources : la Constitution, les lois organiques, les codes de déontologie et les décisions du Conseil constitutionnel notamment.
La présentation des textes permet de mieux connaître le statut des élus (députés et sénateurs), de comprendre les grands principes du travail parlementaire (la législation et le contrôle) et de situer le Parlement au sein des institutions politiques française. -
Droit constitutionnel
Philippe Blacher
- Hachette education
- Les Fondamentaux Du Droit
- 31 Août 2022
- 9782017175650
Cet ouvrage présente les éléments fondamentaux du droit constitutionnel enseignés dans les facultés de droit et dans les instituts d'études politiques. Il s'attache à exposer la théorie générale de la Constitution dans une perspective historique et avec le souci d'actualisation des problématiques. Ensuite, il aborde les grands régimes politiques étrangers. Enfin, il décrit les institutions politiques de la Ve République.
À jour des dernières réformes constitutionnelles, il permet ainsi à ses lecteurs de (re)découvrir la matière et d'aborder les grandes questions qui seront vues en cours ou en travaux dirigés de droit constitutionnel. -
Travaux dirigés de droit constitutionnel
Philippe Blacher
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 6 Septembre 2018
- 9782711029518
Le droit constitutionnel, enseigné dans les facultés de droit et dans les Instituts détudes politiques, fait l'objet d'un cours magistral, dispensé en première année, et de travaux dirigés (TD, appelés "conférence de méthode" dans les IEP).
Les TD amènent l'étudiant à travailler sur de multiples vues doctrinales (les "opinions" d'auteurs autorisés) et des décisions de justice. En ciblant une problématique en lien avec l'actualité juridique, politique ou constitutionnelle, ces TD permettent en outre à l'étudiant d'apprécier les implications pratiques de la matière, lui permettant aussi de prendre du recul par rapport aux ressources théoriques du cours magistral.
Cet ouvrage est à jour des grandes questions d'actualité en lien avec le droit constitutionnel (l'élection présidentielle de 2017, l'état d'urgence, la QPC, la limitation du cumul des mandats, la destitution du président de la République, la place du Parlement). À travers ses dix-sept thèmes, il aborde également les sujets classiques (l'histoire constitutionnelle, la séparation des pouvoirs, la souveraineté, etc.), la théorie générale du droit constitutionnel, ou encore les institutions politiques de la Cinquième République.
Ce livre prépare l'étudiant aux épreuves de droit constitutionnel (contrôle continu et examen terminal). Il lui permet de comprendre les institutions politiques et les enjeux des futures réformes constitutionnelles.
Thèmes abordés :
L'invention de la Constitution - L'histoire constitutionnelle française - La révision de la Constitution - La protection de la Constitution - La séparation des pouvoirs - La souveraineté - Les idées constitutionnelles du général de Gaulle - La naissance de la Cinquième République - L'élection présidentielle de 2017 - Le statut pénal du président de la République - Les pouvoirs du président de la République - Le Conseil des ministres - Les parlementaires (la limitation du cumul des mandats) - Le Parlement sous la Cinquième République - Le domaine de la loi et du règlement - Le contrôle parlementaire - Le Conseil constitutionnel.
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Droit des relations internationales (6e édition)
Philippe Blacher
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 3 Septembre 2015
- 9782711023738
Cet ouvrage présente le "droit international public", c'est-à-dire les règles de droit encadrant les rapports entre les Etats : les sources du droit international ; les organisations internationales ; la diplomatie ; les juridictions internationales ; le droit des conflits armés ; les droits de l'homme.
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Parlementaires ? Selon quelles procédures les lois sont-elles votées ? Comment l'Assemblée nationale et le Sénat assurent-ils la mission de contrôle de l'action du gouvernement et d'évaluation des politiques publiques ? Peut-on parler d'une diplomatie parlementaire ? Cet ouvrage, à vocation pédagogique, présente les modalités d'organisation et les grandes fonctions du Parlement en insistant sur l'impact de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008.
En renouvelant la procédure parlementaire et les méthodes de travail des assemblées, en donnant des droits aux groupes d'opposition et minoritaires, en luttant contre l'obstruction, en redéfinissant la mission du Parlement (désormais étendue à l'évaluation des politiques publiques-art. 24 de la Constitution),en limitant le nombre des députés et des sénateurs, la révision de 2008 réhabilite l'institution parlementaire.
Le Parlement en France, organe issu d'une longue histoire et d'une volonté de rationalisation en 1958, verra-t-il son rôle constitutionnel renforcé par cette réforme ? Ce livre détaille les principaux changements introduits afin que le lecteur dispose d'outils lui permettant de mieux comprendre l'évolution d'une institution indispensable à la vitalité de la démocratie.
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Travaux dirigés ; droit constitutionnel
Philippe Blacher
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 1 Juillet 2016
- 9782711025695
Le droit constitutionnel, enseigné dans les Facultés de droit et dans les Instituts d'études politiques, fait l'objet d'un cours magistral, dispensé en première année, et de travaux dirigés (TD, appelés "conférences de méthode" dans les IEP).
Le lien entre le cours et les TD est essentiel : chaque séance hebdomadaire a vocation à prolonger, compléter, souligner, nuancer des points abordés en cours. Les TD amènent l'étudiant à travailler sur de multiples vues doctrinales (les "opinions" d'auteurs autorisés) et des décisions de justice. En ciblant une problématique en lien avec l'actualité juridique, politique ou constitutionnelle, ces TD permettent en outre à l'étudiant d'apprécier les implications pratiques de la matière et de prendre du recul par rapport aux ressources théoriques du cours magistral.
Cet ouvrage de TD, fruit d'expériences pédagogiques dispensées en L1 de droit à la Faculté de droit de l'université de Lyon 3 Jean-Moulin et à l'IEP de Lyon, est à jour des grandes questions d'actualité en lien avec le droit constitutionnel (l'état d'urgence, la QPC, la limitation du cumul des mandats, le statut pénal du Président de la République, la revalorisation du Parlement, etc.). À travers ses dix-sept thèmes, il aborde également les sujets classiques (l'histoire constitutionnelle, la séparation des pouvoirs, la souveraineté etc.), la théorie générale du droit constitutionnel, ou encore les institutions politiques de la Cinquième République.
Ce livre prépare l'étudiant aux épreuves de droit constitutionnel (contrôle continu et examen terminal).
Thèmes abordés :
L'invention de la Constitution - L'histoire constitutionnelle française - La révision de la Constitution - La protection de la Constitution - La séparation des pouvoirs - La souveraineté - Les idées constitutionnelles du général de Gaulle - La naissance de la Cinquième République - L'élection présidentielle - Le statut pénal du Président de la République - Les pouvoirs du Président de la République- Le Conseil des ministres - Les parlementaires (la limitation du cumul des mandats) - La revalorisation du Parlement - Le domaine de la loi et du règlement - Le contrôle parlementaire - Le Conseil constitutionnel
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Droits et libertés constitutionnels
Philippe Blacher
- Hachette education
- 4 Juillet 2012
- 9782011462749
» suivi d'un commentaire.Sommaire : Partie 1 - Procédure de la protection constitutionnelle des droits et libertésChap. 1 : La procédure classique dans le cadre du contrôle préventifChap. 2 : La procédure QPCPartie 2 - Etendue de la protection des droits et libertés constitutionnelsChap.
1 : La protection constitutionnelle du droit de propriétéChap. 2 : La protection constitutionnelle du droit de la familleChap. 3 : La protection constitutionnelle de la santé publiqueChap. 4 : La protection constitutionnelle de la justiceChap. 5 : la protection constitutionnelle de l'organisation administrativeChap. 6 : La protection constitutionnelle du droit fiscalChap. 7 : La protection constitutionnelle des relations de travailChap.
8 : La protection constitutionnelle du droit de l'environnementPoints forts :- Ouvrage compact, approprié à une consultation rapide.- Outil de référence pour une initiation aux droits et libertés constitutionnels
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Droit des relations internationales
Philippe Blacher
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 18 Août 2011
- 9782711015382
Cet ouvrage présente le "droit international public", c'est-à-dire les règles de droit encadrant les rapports entre les Etats : les sources du droit international ; les organisations internationales ; la diplomatie ; les juridictions internationales ; le droit des conflits armés ; les droits de l'homme.
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Controle de constitutionnalite et volonte generale
Philippe Blacher
- Puf
- 4 Septembre 2001
- 9782130509844
La collection est dirigée par Christian Philip, professeur à l'Université de Lyon III. Elle publie les meilleures thèses de science juridique, contribuant ainsi à la connaissance des transformations actuelles du droit.
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Droit des relations internationales (2e edition)
Philippe Blacher
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 21 Avril 2006
- 9782711006724
Le droit des relations internationales est l'une des disciplines semestrielles figurant au programme des premières années des facultés de droit et de science politique. D'un maniement aisé, cet ouvrage propose aux étudiants de découvrir les notions fondamentales de la matière : l'État, les organisations internationales, la diplomatie, les juridictions internationales, le droit des conflits armés ...
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Travaux dirigés de droit constitutionnel
Benjamin Lecoq-Pujade, Aida Manouguian, Philippe Blacher
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 1 Juillet 2021
- 9782711035540
Le droit constitutionnel, enseigné dans les facultés de droit et dans les Instituts d'études politiques, fait l'objet d'un cours magistral, dispensé en première année, et de travaux dirigés (TD, appelés conférence de méthode dans les IEP).Les TD amènent l'étudiant à travailler sur de multiples analyses doctrinales (les opinions d'auteurs autorisés) et des décisions de justice. En ciblant une problématique en lien avec l'actualité juridique, politique ou constitutionnelle, ces TD offrent en outre à l'étudiant la possibilité d'apprécier les implications pratiques de la matière, lui permettant aussi de prendre du recul par rapport aux ressources théoriques du cours magistral.Cet ouvrage est à jour des grandes questions d'actualité en lien avecle droit constitutionnel (l'impact de l'élection présidentielle de 2017, l'état d'exception et l'état d'urgence sanitaire, la QPC, la limitation du cumul des mandats, la destitution du président de la République, les commissions d'enquête parlementaires). À travers ses dix-huit thèmes, il aborde également les sujets classiques (l'histoire constitutionnelle, la séparation des pouvoirs, la souveraineté, etc.), la théorie générale du droit constitutionnel, ou encore les institutions politiques de la Cinquième République.Ce livre prépare l'étudiant aux épreuves de droit constitutionnel (contrôle continu et examen terminal). Il lui permet de comprendre les institutions politiques et les enjeux des futures réformes constitutionnelles.
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La justice constitutionnelle en Europe
Dominique Rousseau, Philippe Blacher
- Lgdj
- Clefs
- 1 Septembre 2020
- 9782275075983
Le XXe siècle fut celui de l'émergence des cours constitutionnelles ; le XXIe, celui de leur consolidation. La présence d'une institution chargée de veiller au respect de la constitution par les parlements, les pouvoirs publics nationaux ou locaux et les juges s'impose aujourd'hui naturellement dans les constitutions qui se donnent pour but de construire une association politique démocratique. Allemagne, Autriche, Italie, après 1945 ; France en 1958 ; Portugal, Grèce, Espagne, après 1975 ; Belgique en 1980 ; Bulgarie, Hongrie, Pologne, Roumanie, Croatie, Slovénie, République tchèque, au début des années 1990 ; Lettonie, Luxembourg, à la fin des années 1990 ; une forme de justice constitutionnelle, inspirée par l'oeuvre du juriste Hans Kelsen dans les années 1920, s'est répandue sur tout le continent européen, mais sous des formes diverses : l'organisation des cours, l'étendue de leurs compétences, la qualité et le nombre des actes contrôlés, les modes du contrôle juridictionnel - a priori/a posteriori, concret/abstrait... - varient d'un pays à l'autre, rendant la comparaison à la fois difficile et nécessaire. Car, au-delà des différences, le principe et la pratique de la justice constitutionnelle en Europe transforment profondément les systèmes juridico-politiques et plus largement le visage de la citoyenneté démocratique qui se forme désormais davantage dans la matière d'un patrimoine européen de droits et libertés que dans la référence nationale.
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Les grands textes de la déontologie de la vie publique
Jean-Eric Gicquel, Philippe Blacher
- Lgdj
- Textes Francais Et Internationaux
- 4 Juillet 2017
- 9782275056142
La déontologie de la vie publique irrigue le droit français. Les membres de l'exécutif, les parlementaires, les élus locaux, les fonctionnaires, les magistrats et les membres des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes sont désormais soumis à des chartes déontologiques et à des obligations déclaratives précises et exigeantes. Ce mouvement global, soutenu par le législateur, poursuit des objectifs de transparence de l'action publique, de prévention des conflits d'intérêts et de restauration de la confiance des citoyens dans les institutions de l'État, dans l'administration et dans les collectivités territoriales.
Le présent ouvrage recense tous les textes relatifs aux obligations déontologiques ainsi que ce qui pourrait s'apparenter à du droit souple (avis, communiqués et recommandations de différentes instances et collèges chargés de prendre position sur des cas concrets qui leur sont soumis).
Ont été reproduits in extenso ou partiellement :
- les textes législatifs ;
- les textes réglementaires ;
- les règlements des assemblées parlementaires et les décisions prises par les organes directeurs des assemblées ;
- les chartes et principes déontologiques particuliers s'imposant aux collaborateurs du chef de l'État, aux membres du gouvernement, aux élus nationaux, au personnel du Sénat, à certains élus locaux, à certains fonctionnaires, aux magistrats, à certains membres des autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes ;
- les avis significatifs rendus par la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique, le Comité de déontologie du Sénat, le Conseil supérieur de la magistrature, le Collège de déontologie de la juridiction administrative et le Collège de déontologie des juridictions financières.
Cet ouvrage est destiné, d'une part, aux étudiants des facultés de droit, des IEP, des IEJ, des CRFPA et aux enseignants chargés de formations spécifiques et, d'autre part, aux élus, fonctionnaires, magistrats, membres des autorités administratives indépendantes et des autorités publiques indépendantes confrontés quotidiennement à des questions de déontologie dans l'exercice de leurs fonctions.
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La constitution de la Ve République : 60 ans d'application (1958-2018)
Philippe Blacher, Collectif
- Lgdj
- 2 Octobre 2018
- 9782275060590
À l'occasion du 60e anniversaire de la Ve République, on peut s'interroger sur les évolutions de la Constitution. Le texte de 1958 a connu 24 révisions constitutionnelles dont celle de 2008 qui a réécrit la moitié des articles et dont il convient de dresser un état des lieux. Le développement de l'état de droit a donné aux juges (Conseil constitutionnel, Conseil d'État, Cour de cassation) le pouvoir de procéder à de véritables révisions informelles de la Constitution (les fameuses « interprétations » constitutionnelles).
En outre, du droit constitutionnel non écrit continue de produire ses effets, notamment pour fluidifier le fonctionnement des assemblées parlementaires ainsi que les relations entre les membres de l'exécutif (le droit gouvernemental). Confrontée au renouvellement institutionnel issu des élections de 2017, au défi de la défiance envers les élus, à la crise des partis politiques traditionnels, à l'instauration de l'état d'urgence (entre 2015 et 2017), à la crise de l'Union européenne, à la montée des populismes, la Constitution de 1958 résiste et s'adapte. Estelle dépassée ? Faut-il, en 2018, encore la réviser ? Et si oui, pour quels objectifs et résultats attendus ? Ces questions sont à poser.
Cet ouvrage collectif, qui réunit juristes et politistes, a vocation à dresser un bilan et à formuler des propositions pour améliorer l'application de la Constitution de 1958. Sur chaque thème, un spécialiste apporte son éclairage avec un regard centré sur la mise en oeuvre du droit constitutionnel par les acteurs.
Avec les contributions de Joël Andriantsimbazovina, Anne-Charlène Bezzina, Xavier Bioy, Philippe Blacher, Baptiste Bonnet, Julien Bonnet, Jean-Pierre Camby, Stéphane Caporal-Greco, Véronique Champeil-Desplat, Bertrand-Léo Combrade, Étienne Criqui, Bruno Daugeron, Jean-Philippe Derosier, Mathieu Disant, Bernard Dolez, Pierre Esplugas-Labatut, Bertrand Faure, Jean Gicquel, Jean-Éric Gicquel, Valérie Goesel-Le Bihan, Serge Guinchard, Jean-Louis Hérin, Pascal Jan, Julien Jeanneney, Claude Journes, Anne Levade, Wanda Mastor, Bertrand Mathieu, Ferdinand Mélin-Soucramanien, David Mongoin, Audrey de Montis, Pierre Mouzet, Mathilde Philip-Gay, Guillaume Protière, Romain Rambaud, Karine Roudier, Dominique Rousseau, Fanny Tarlet, Mathieu Touzeil-Divina, Pauline Türk, Michel Verpeaux, Alexandre Viala, Ariane Vidal Naquet.
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La naissance de l'autorité de la représentation nationale en droit constitutionnel français (1789-1794)
Benjamin Lecoq-Pujade, Philippe Blacher, Stéphane Caporal-Gréco
- Dalloz
- Nouvelle Bibliotheque De Theses
- 21 Avril 2021
- 9782247206353
La nature de l'autorité reconnue à la représentation nationale.
La question contemporaine de la place et du rôle du Parlement au sein des institutions françaises interroge la nature de l'autorité traditionnellement reconnue à la représentation nationale. Cette recherche a pour objet d'analyser les origines révolutionnaires de ce paradigme du droit constitutionnel français consistant à voir dans l'assemblée des représentants de la Nation le siège d'une autorité politique trouvant sa source dans l'expression représentative de la volonté générale.
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Nouv.
Droit des relations internationales
Philippe Blacher, Kiara Neri
- Lexisnexis
- Objectif Droit
- 9 Août 2023
- 9782711038978
Partie 1 - Les sujets de droit international
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Préparation aux examens ; droit constitutionnel
Philippe Blacher, Jean-Claude Lecoustumer, Guillaume Protière, Stéphane Schott
- Hachette education
- Les Fondamentaux Du Droit
- 1 Juillet 2009
- 9782011460370
Ouvrage d'entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L1 de droit.
L'ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d'ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques.) et enfin des sujets corrigés.
Ce titre traite entièrement le programme de L1 en droit constitutionnel : la théorie générale de l'État pour le premier semestre et la Ve République pour le second.
Points forts - Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d'exercices exigés en première année.
- Une approche synthétique qui présente l'essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques.
- Une grande variété d'exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.
Public visé L'ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit et sciences politiques. Il est également indispensable pour préparer efficacement les concours de la fonction publique dans les IEP, IPAG et CPAG.
