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Philippe Waquet
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Pouvoirs du chef d'entreprise et libertés du salarié
Laurence Pécaut-Rivolier, Yves Struillou, Philippe Waquet
- Economica
- 6 Mai 2022
- 9782717872392
Une présentation des principes fondamentaux en matière de droits et de libertés suivie d'une analyse des moyens mis en place pour concilier, suivant une norme légale, l'autorité du chef d'entreprise avec les droits dont disposent ses salariés, en tant qu'employés et en tant que citoyens. Avec des cas concrets ainsi que des extraits d'articles de loi et de décisions de justice.
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Le droit du travail se prête-t-il au paradoxe? C'est par ce prisme que Philippe Waquet, doyen honoraire de la Cour de cassation, a passé en revue l'ensemble de la matière dans un numéro spécial de la Semaine sociale Lamy qui devient aujourd'hui un ouvrage. Sous sa direction, 64 auteurs, membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, professeurs de droit, avocats, fonctionnaires de la Direction générale du travail, DRH et syndicalistes ont réfléchi aux oppositions qui nourrissent le droit du travail: est-il un droit privé ou un droit public? Un droit légal ou un droit négocié? Un droit national ou international? Un droit individuel ou collectif? Un droit de l'égalité ou de l'inégalité? Un droit de l'exécution ou de la rupture du contrat?
Treize paradoxes composent cet ouvrage. Loin d'être théorique, cette monographie révèle le droit du travail sous un jour nouveau, où les thématiques d'actualité sont traitées, comme celle du harcèlement moral, de la santé/sécurité des salariés, la pluralité des juges, les NTIC, la laïcité dans l'entreprise... Les analyses et propositions de praticiens complètent et enrichissent des contributions plus universitaires mais toujours didactiques. Des regards étrangers -Allemagne, Italie, Espagne- sont conviés et l'ouvrage s'achève par une réflexion stimulante et nécessaire sur l'avenir: le droit du travail, mort ou vif? C'est le treizième paradoxe. -
Pouvoirs du chef d'entreprise et libertés du salarié ; du salarié-citoyen au citoyen-salarié
Philippe Waquet, Yves Struillou
- Liaisons
- Droit Vivant
- 13 Février 2014
- 9782878809824
L'employeur peut-il ouvrir les courriels ou les dossiels de ses collaborateurs ? Quelles sont les limites de leur liberté d'expression, y compris sur Facebook ou Twitter ? Un salarié peut-il refuser la mise en oeuvre d'une clause de mobilité géographique en invoquant sa vie familiale ? Un représentant du personnel d'être géolocalisé ? Quid du port de signes religieux dans l'entreprise (CS, 19 mars 2013) ?
"Du salarié-citoyen au citoyen-salarié" : cette belle formule résume l'évolution légale et jurisprudentielle depuis la loi du 4 août 1982 relative aux libertés des travailleurs dans l'entreprise. Fondé sur le tout collectif de l'usine de Ford et de Taylor, le droit du travail est devenu celui de la personne au travail : non sans quelques conflits se terminant devant la chambre sociale de la Cour de cassation, à laquelle appartiennent les trois auteurs.
Ainsi de l'irruption de la vie privée au bureau (courriels, connexions Internet...), cette importation étant souvent contrebalancée par l'exportation du travail à la maison, ou encore la demande de rester disponible par portable interposé sans être juridiquement d'astreinte... Libérée de la loi de la pesanteur, la société de l'immatériel permet en effet de travailler n'importe où, n'importe quand, grâce aux nouvelles technologies de l'information et de la communication. Le dimanche ? Pendant les "vacances" ?
Mais le présent ouvrage traite aussi de problèmes plus classiques : le règlement intérieur et ses limites, la clause de non-concurrence, ou les clauses contractuelles et désormais conventionnelles de mobilité géographique après la loi du 14 juin 2013.
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ECG 1 et 2 : économie, sociologie, histoire du monde contemporain ; tout-en-un
Catherine Fenet, Isabelle Waquet, Alain Combes, Philippe Dalpra, Jean-yves Deler, Collectif
- Dunod
- J'integre
- 7 Juillet 2021
- 9782100826254
Couvrant le programme des deux années, ce manuel de référence pour l'option Economie, Sociologie, Histoire du monde contemporain propose :
34 chapitres de cours complets avec leurs résumés synthétiques.
Près de 100 dissertations rédigées et 230 QCM.
Les annales 2019 et 2020 corrigées.
Un lexique détaillé des notions importantes.
