Pierre Sargos
-
Les grands arrêts du droit de la santé
Claudine Bergoignan-Esper, Pierre Sargos
- Dalloz
- Grands Arrets
- 9 Décembre 2020
- 9782247197101
L'ambition de cette 3e édition des Grands arrêts du droit de la santé est de porter à la connaissance de ses lecteurs, en les situant dans la vaste perspective et prospective (juridique et sociologique) qui caractérise cet ouvrage, les décisions les plus récentes et les plus topiques en droit médical et hospitalier public et privé.
La Cour européenne des droits de l'homme, le Cour de justice des communautés européennes, le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation, le Conseil d'État, essentiellement, ont fait évoluer ces cinq dernières années des domaines tels que la responsabilité du fait des dispositifs médicaux et des médicaments, y compris les vaccins, utilisés en médecine, la procréation, la recherche sur l'embryon, le règlement amiable des accidents médicaux, la fin de vie, la santé en détention, les conséquences sanitaires des essais nucléaires, la santé au travail.
Sont traités également, au travers de quelques arrêts, la problématique de la preuve, essentielle pour l'effectivité du droit à réparation, le numérique en santé et l'état d'urgence sanitaire lié à la pandémie de la Covid-19.
-
Les grands arrêts du droit de la santé (2e édition)
Claudine Bergoignan-Esper, Pierre Sargos
- Dalloz
- Grands Arrets
- 17 Février 2016
- 9782247158911
Cette seconde édition commente les décisions majeures rendues en matière de santé (dont le droit est issu en quasi-totalité d'une construction jurisprudentielle), jusqu'aux derniers arrêts rendus à l'été 2015 en matière de fin de vie (affaire Lambert) et de gestation pour autrui.
La personne humaine et ses droits sont d'abord étudiés, sous l'angle du principe de dignité, du consentement et de l'information du malade, du refus de soins, de la fin de vie, de la bioéthique, de l'expérimentation, de la procréation et de l'interruption de grossesse.
Tous les aspects de la responsabilité des acteurs privés et publics de la santé sont abordés à travers des analyses jurisprudentielles précises, tant au plan des faits que du droit : médecins et autres membres des professions médicales, fabricants de médicaments, notamment de vaccins, cliniques, hôpitaux, État (sang contaminé, amiante et essais nucléaires). On perçoit, ainsi, l'évolution de la faute et de la plus limitée, mais importante, responsabilité sans faute. Les grands fonds d'indemnisation (FITH, FIVA, ONIAM) sont également étudiés.
La responsabilité pénale et déontologique fait enfin l'objet d'importants développements, ainsi que les préjudices -avec les difficultés nées de leur nomenclature et du recours des tiers payeurs - et leur réparation, notamment celle de la perte de chance.
Cet ouvrage constitue un excellent instrument de travail, dont l'accès est facilité par des index détaillés, y compris médicaux, pour tous les professionnels du droit et de la santé et pour les étudiants.
-
Les grands arrêts du droit de la santé (édition 2010)
Pierre Sargos, Bergoignan-Esper, Claisse, Naud
- Dalloz
- Grands Arrets
- 22 Septembre 2010
- 9782247071555
Le droit de la santé, dont les bases modernes ont été construites dès le début du XIX° siècle, est une matière devenue d'une actualité majeure cette dernière décennie. Sa caractéristique est de couvrir le plus large champ juridique, civil, administratif et pénal. La première édition des Grands arrêts du droit de la santé traite, de 1813 à 2010, de toutes les grandes décisions de jurisprudence française et européenne rendues en ces domaines.
Les deux ordres de juridictions nationales se sont prononcés sur les thèmes sanitaires essentiels pour la vie quotidienne des citoyens. Le Conseil d'Etat a traité notamment de la responsabilité de l'Etat dans les drames sanitaires, de celle des hôpitaux publics dans des sinistres lourds, et de la régulation de l'offre de soins. La Cour de cassation s'est prononcée sur les droits fondamentaux de la personne vis-à-vis de l'évolution de la science et du progrès médical, sur la responsabilité des professionnels libéraux, sur le droit médical pénal, ou encore sur les relations des soignants entre eux.
Au plan européen, la CEDH et la CJCE (puis CJUE) ont rendu des arrêts importants, notamment sur le droit de mourir, la santé de la personne privée de liberté et le secret médical.
