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Piotr Szwedo
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La durabilité saisie par le droit : regards croisés franco-polonais
Pierre Serrand, Piotr Szwedo, Wojciech Zagórski, Lena Helinska, Collectif
- Mare & Martin
- Droit & Science Politique
- 7 Septembre 2023
- 9782849347669
Présente dans les discours politiques et médiatiques, la notion de durabilité ou de développement durable existe aussi dans le discours juridique, en demeurant indéterminée. Faut-il y voir la preuve de son affaissement, dû à l'absence de consistance intellectuelle, ou bien l'effet de son rayonnement progressif dans les différentes branches du droit ? Les directeurs de cet ouvrage ont soumis ces questions aux contributeurs sans souhaiter les trancher. Les contributions ici réunies poursuivent donc un triple objectif : 1) Recenser les manifestations concrètes de la durabilité en droit interne et en droit international, sans se limiter aux branches du droit traditionnellement associées au dirigisme ; 2) Étudier la notion dans une perspective historique et philosophique, afin de mettre en évidence d'éventuels liens avec certaines doctrines juridiques attachées au droit naturel ; 3) Penser de manière critique cette notion pour réfléchir à ses limites pratiques et ses articulations éventuelles. Dans le contexte de la pandémie du Covid-19, de la crise énergétique et de l'évolution de la dette publique, cette notion est soumise à de rudes épreuves. Survivra-t-elle ?
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Le constitutionnalisme face au populisme en europe centrale
Nicolas Haupais, Tristan Pouthier, Piotr Szwedo, Wojciech Zagórski
- Institut Francophone Justice Et Democratie
- Transition & Justice
- 7 Décembre 2021
- 9782370323170
Cet ouvrage est le fruit d'une collaboration entre juristes polonais, hongrois et français, marquée par un colloque au Sénat (2018) et une journée d'étude à l'Université Jagellonne de Cracovie (2019). De façon inédite, il offre aux constitutionnalistes un ensemble de contributions en langue française majoritairement rédigées par des universitaires polonais et hongrois qui ont une expérience directe du phénomène populiste dans leur pays. Il montre ainsi les heurs et malheurs de l'implantation du modèle occidental du constitutionnalisme libéral dans des États issus du bloc communiste. Si l'ouvrage a une destination scientifique, on constatera que la richesse de l'information et des analyses mises à disposition du public français ne dissimule jamais la profondeur des antagonismes qui structurent le débat intellectuel autour du populisme - en Pologne et en Hongrie comme en France, en Allemagne ou en Italie.
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Les sources du droit dans les pays européens et francophones ; troisièmes journées juridiques franco-polonaises
Jacques Leroy, Dariusz Piatek, Piotr Szwedo, Collectif
- Mare & Martin
- Droit & Science Politique
- 20 Avril 2017
- 9782849342589
Associer la création du droit à la seule intervention étatique est réducteur. Il n'y pas une origine mais des origines du droit. Parler de phénomènes du droit sous la forme de règles de droit et de décisions de justice est déjà plus réaliste mais insuffisant. Aujourd'hui les sources du droit sont revisitées par la doctrine. Certains parlent de droit souple, mettent l'accent sur la notion de norme juridique plutôt que sur celle de règle de droit. La mise en place d'un ordre juridique européen bouleverse les hiérarchies qu'ont pu instaurer les Etats entre les sources de leur droit.
Au delà de la diversification des sources se pose aussi la question de la force qui peut leur être reconnue. A quoi tient-elle ? La diversité n'affecte-t-elle pas cette force ? Quels sont les moyens de contrôle mis en place par les Etats ?
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L'injusticiabilité ; échanges franco-polonais
Pierre Serrand, Piotr Szwedo
- Mare & Martin
- Droit Public
- 5 Mai 2014
- 9782849341537
La Convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales proclame dans son fameux article 6 §1 le droit pour toute personne de faire entendre sa cause équitablement et publiquement dans un délai raisonnable par un tribunal indépendant et impartial. Depuis, la Cour européenne des droits de l'Homme a considérablement enrichi cette disposition. En particulier l'arrêt Golder c. RU du 21 février 1975 fait du droit d'accès aux tribunaux un droit processuel fondamental. Retenir dès lors comme thème de colloque "l'injusticiabilité" pourrait relever de la provocation. Il n'en est rien : comme bon nombre de droits contenus dans la Convention de sauvegarde des droits de l'Homme, le droit au juge n'est pas absolu. L'un des mérites des participants à cet échange ayant eu lieu le 19 octobre 2013 à la Faculté de droit et d'administration de l'Université Jagellonne de Cracovie a été de présenter, pour la France et la Pologne, un large échantillon de situations dans lesquelles le justiciable ne peut prétendre à un règlement juridictionnel de son litige, qu'il s'agisse de matières de droit public, de droit privé ou de droit de l'Union européenne, sans oublier la perspective historique de la question.
La présente publication permet ainsi à chacun de se faire une idée d'un phénomène qui est loin d'être une exception. La lecture des actes de ce colloque achevée, le lecteur ne pourra alors que se dire : l'injusticiabilité existe, je l'ai rencontrée !
La préface est signée Miroslaw Granat, juge à la Cour constitutionelle de Pologne.
