Sandrine Clavel
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L'essentiel du Droit international privé.
Patiemment construit en France par la jurisprudence, sous l'autorité souvent déterminante de la doctrine, le droit international privé se renouvelle aujourd'hui en profondeur sous l'influence des textes fondamentaux (Convention européenne des droits de l'homme) et surtout du droit communautaire.
Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).
Ce manuel s'adresse aux étudiants de master en droit privé et carrières judiciaires ou en droit international privé. Il intéressera également les étudiants préparant le concours d'avocat (CRFPA) ainsi que ceux suivant des masters spécialisés en droit civil, droit de la famille, droit notarial, droit des contrats, droit des affaires... souhaitant apporter une dimension internationale à leur spécialité.
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Droit international privé (édition 2018)
Sandrine Clavel
- Dalloz
- Hypercours
- 10 Octobre 2018
- 9782247178353
Patiemment construit en France par la jurisprudence, sous l'autorité souvent déterminante de la doctrine, le droit international privé se renouvelle aujourd'hui en profondeur sous l'influence des textes fondamentaux (Convention européenne des droits de l'homme) et surtout du droit communautaire.
Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).
Ce manuel s'adresse aux étudiants de master en droit privé et carrières judiciaires ou en droit international privé. Il intéressera également les étudiants préparant le concours d'avocat (CRFPA) ainsi que ceux suivant des masters spécialisés en droit civil, droit de la famille, droit notarial, droit des contrats, droit des affaires... souhaitant apporter une dimension internationale à leur spécialité.
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Droit international privé (3e édition)
Sandrine Clavel
- Dalloz
- Hypercours
- 3 Octobre 2012
- 9782247120314
Droit savant mais aussi droit vivant, le droit international privé est en perpétuelle évolution. Patiemment construit en France par la jurisprudence, sous l'autorité souvent déterminante de la doctrine, il se renouvelle aujourd'hui en profondeur sous l'influence des textes fondamentaux (Convention européenne des droits de l'homme) et surtout du droit communautaire. Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).
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Droit international privé (2e édition)
Sandrine Clavel
- Dalloz
- Hypercours
- 6 Octobre 2010
- 9782247090426
Droit savant mais aussi droit vivant, le droit international privé est en perpétuelle évolution. Patiemment construit en France par la jurisprudence, sous l'autorité souvent déterminante de la doctrine, il se renouvelle aujourd'hui en profondeur sous l'influence des textes fondamentaux (Convention européenne des droits de l'homme) et surtout du droit communautaire.
Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations). Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).
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Droit international privé (4e édition)
Sandrine Clavel
- Dalloz
- Hypercours
- 2 Novembre 2016
- 9782247137053
Droit savant mais aussi droit vivant, le droit international privé est en perpétuelle évolution. Patiemment construit en France par la jurisprudence, sous l'autorité souvent déterminante de la doctrine, il se renouvelle aujourd'hui en profondeur sous l'influence des textes fondamentaux (Convention européenne des droits de l'homme) et surtout du droit communautaire. Dans une partie générale, cet ouvrage présente, au travers de la théorie des conflits de lois et de celle des conflits de juridictions, les méthodes fondatrices du droit international privé (méthode conflictuelle, méthode des règles matérielles, méthode de la reconnaissance des décisions) mais aussi des méthodes plus récemment éprouvées (méthode des lois de police et méthode de la reconnaissance des situations).
Il expose également, dans une partie spéciale, la variété des règles du droit international privé en fonction des matières en cause : état des personnes et capacité, droit de la famille (patrimonial et extrapatrimonial), personnes morales (sociétés), droit des biens, actes juridiques (contrats), faits juridiques (délits et quasi-contrats).
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Les grands textes de droit international privé
Sandrine Clavel, Estelle Gallant
- Dalloz
- Grands Arrets
- 11 Août 2021
- 9782247207510
Un "portail" de sources textuelles du droit international privé français contemporain. Objectif CRFPA !
Traditionnellement d'origine nationale et jurisprudentielle, le droit international privé français s'est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s'est encore récemment accentué sous l'influence de l'Union européenne. La transformation des sources s'est accompagnée d'une inflation de celles-ci. Et la multiplication des textes, alliée à la diversité de leurs origines, a rendu l'accès aux sources du droit international privé particulièrement complexe.
L'objectif de cet ouvrage est, pour simplifier la tâche des « usagers » du droit international privé, qu'ils soient universitaires, étudiants ou praticiens du droit, de leur offrir un « portail » des sources textuelles du droit international privé français contemporain, tendant à l'exhaustivité sans toutefois y prétendre.
Le lecteur y trouvera, le plus souvent en texte intégral, l'essentiel des règles de conflit de lois et de juridiction, mais aussi des règles matérielles de droit international privé d'origine supranationale et des règles de procédure internationale et d'arbitrage international, ce aussi bien en matière civile et commerciale qu'en matière familiale, patrimoniale et extrapatrimoniale (à l'exclusion notable des règles régissant la nationalité et la condition des étrangers).
L'ouvrage est autorisé à l'examen d'accés au CRFPA.
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Les grands textes de droit international privé (2e édition)
Sandrine Clavel, Estelle Gallant
- Dalloz
- Grands Arrets
- 25 Mai 2016
- 9782247162666
Traditionnellement d'origine nationale et jurisprudentielle, le droit international privé français s'est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s'est encore récemment accentué sous l'influence de l'Union européenne. La transformation des sources s'est accompagnée d'une inflation de celles-ci. Et la multiplication des textes, alliée à la diversité de leurs origines, a rendu l'accès aux sources du droit international privé particulièrement complexe.
L'objectif de cet ouvrage est, pour simplifier la tâche des « usagers » du droit international privé, qu'ils soient universitaires, étudiants ou praticiens du droit, de leur offrir un « portail » des sources textuelles du droit international privé français contemporain, tendant à l'exhaustivité sans toutefois y prétendre.
Le lecteur y trouvera, le plus souvent en texte intégral, l'essentiel des règles de conflit de lois et de juridiction, mais aussi des règles matérielles de droit international privé d'origine supranationale et des règles de procédure internationale et d'arbitrage international, ce aussi bien en matière civile et commerciale qu'en matière familiale, patrimoniale et extrapatrimoniale (à l'exclusion notable des règles régissant la nationalité et la condition des étrangers). L'usage de cet ouvrage se veut simplifié par la mise à disposition d'un index thématique qui permet au lecteur d'embrasser, d'un seul coup d'oeil, l'ensemble des textes régissant une question de droit spécifique (par exemple, l'adoption, le transport aérien ou la propriété industrielle, etc.).
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Nouv.
Les grands textes de droit international privé. 5e éd.
Sandrine Clavel, Estelle Galland-Busnel
- Dalloz
- Grands Arrets
- 13 Juillet 2023
- 9782247223343
