Suzanne Sprungard
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Code du patrimoine, annoté et commenté (édition 2020)
Marie Cornu, Vincent Negri, Suzanne Sprungard
- Dalloz
- 16 Juillet 2020
- 9782247196548
Le code du patrimoine Dalloz présente le code officiel réglementant la gestion des biens (mobiliers, immobiliers et immatériels) présentant un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique et scientifique ou technique, enrichies de bibliographies, de notes de jurisprudences et de commentaires explicatifs.
Cette troisième édition est notamment à jour des textes suivants:
- le Décret du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole;
- la Loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet.
L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs de spécialistes de la matière. Il s'adresse principalement aux collectivités territoriales, aux associations ainsi qu'aux juristes spécialisés dont la mission est de protéger le patrimoine public et privé.
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Code de la santé publique ; annoté et commenté en ligne
Jean-Paul Markus, Danièle Cristol, Jérôme Peigne, Suzanne Sprungard
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 31 Mai 2017
- 9782247168309
Cette 31 e édition contient la codification complète des parties Législative et Réglementaire du Code de la santé publique.
L'ouvrage annoté est enrichi par d'importants commentaires mis à jour.
Sont à signaler pour cette édition :
- l'ordonnance n° 2016-800 du 16 juin 2016 relative aux recherches impliquant la personne humaine, accompagnée du décret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 ;
- le décret n° 2016-1249 du 26 septembre 2016 concernant l'action de groupe en matière de santé ;
- le décret du 28 novembre 2016 concernant la stratégie nationale de santé.
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DA FR code du patrimoine
Marie Cornu, Vincent Negri, Suzanne Sprungard
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 19 Mai 2017
- 9782247111077
Nouveauté dans la collection des codes Dalloz commentés et annotés, le code du patrimoine rassemble dans une codification officielle les règles applicables au patrimoine.
L'article 1 er de ce code définit l'étendu du domaine auquel il est applicable : l'ensemble des biens, immobiliers ou mobiliers, relevant de la propriété publique ou privée, qui présentent un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique, scientifique ou technique et, depuis la « loi patrimoine » du 7 juillet 2016, également aux éléments du patrimoine culturel immatériel au sens de l'article 2 de la convention internationale pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, adoptée à Paris le 17 octobre 2003.
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Code des associations et fondations annoté et commenté
Stéphanie Damarey, Suzanne Sprungard
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 16 Août 2018
- 9782247177462
Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif.
La première partie est consacrée au régime général des associations :
- loi et décret de 1901 ;
- action civile ;
- action de groupe ;
- activités économiques et paracommercialisme ;
- apports, dons, legs et subventions ;
- bénévolat ;
- fonds de dotation ;
- régime comptable ;
- responsabilité civile et pénale ;
- service civique.
La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels :
- associations d'actionnaires et investisseurs ;
- associations culturelles et congrégations ;
- associations de défense des consommateurs ;
- associations de chasse et de pêche ;
- associations de protection de l'environnement ;
- associations de services à la personne ;
- associations sportives...
Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un commentaire explicatif (refondu pour cette nouvelle édition) qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal.
Inclus avec cette édition : mobilité et mise à jour en continu.
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Code de la fonction publique, annoté et commenté (édition 2020)
Serge Salon, Jean-Charles Savignac, Suzanne Sprungard
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 11 Mars 2020
- 9782247192267
Les + de cette édition :
- Seul Code regroupant l'ensemble des textes généraux applicables aux trois fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière).
- Vaste commentaire des 4 lois qui forment le statut général de la fonction publique et du Code des pensions civiles et militaires de retraite.
- Les commentaires ainsi que les annotations sont l'oeuvre de deux spécialistes de la matière : Serge Salon et Jean-Charles Savignac.
Le Code de la fonction publique Dalloz 2020 réunit les meilleurs outils pour offrir aux agents publics, aux administrations, aux organisations syndicales, aux avocats et aux étudiants les moyens d'appréhender cette matière. Il est mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet (Android et iOS).
Cette nouvelle édition est notamment à jour :
- de la très attendue loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 ;
- du décret du 18 novembre 2019 relatif à l'Agence nationale de la cohésion des territoires.
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Nouv.
Code général de la fonction publique, annoté et commenté (édition 2023)
Jean-Charles Savignac, Jérôme Michel, Fabienne Lambolez, Suzanne Sprungard, Christelle de Gaudemont
- Dalloz
- Codes Dalloz Professionnels
- 9 Mars 2023
- 9782247220892
