Sylvain Chatry
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Numérique ; nouveaux droits, nouveaux usages
Sylvain Chatry
- Mare & martin
- Droit Et Science Politique
- 30 Novembre 2017
- 9782849343159
La transformation numérique de la société innerve tous les champs de la recherche. Des travaux participatifs engagés par le Conseil National du Numérique (CNNum) ont permis l'adoption par le Parlement de la loi du 7 octobre 2016 pour une République numérique. Les laboratoires de droit (CDED EA 4216) et de lettres et sciences humaines (CRESEM EA 7397) de l'UPVD se sont associés pour organiser une journée pluridisciplinaire.
D'une part, les contributions ont pour objectif d'analyser les nouveaux droits issus de la loi : ouverture de l'accès aux données publiques ; assouplissement de l'accès à la recherche scientifique ou encore la consécration d'un droit d'accès des héritiers aux données post-mortem. Ceux-ci s'accompagnent de nouvelles obligations pour la protection des données personnelles, pour garantir la neutralité du réseau ou pour responsabiliser les plateformes en ligne.
D'autre part, un regard critique est porté sur les pratiques de médiations techniques dans l'espace social (usages collectifs et communautaires) et en pédagogie instrumentée avec des TICE. Les contributions portent notamment sur les utilisations du numérique dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche ou encore en diffusion de masse (MOOC).
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Le concours de droits de propriété intellectuelle ; essai d'une théorie générale
Sylvain Chatry
- Institut universitaire varenne
- Theses
- 5 Février 2013
- 9782916606699
Le concours de droits de propriété intellectuelle, entendu comme une concurrence de droits de nature différente qui protègent une même création, est devenu une situation ordinaire du fait de l'éclatement des objets de propriété intellectuelle et de la complexité des créations contemporaines. Ainsi, les droits de propriété littéraire et artistique et les droits de propriété industrielle s'entremêlent sur un dessin, la forme d'un produit, un slogan, une musique, un logiciel, une base de données, une invention ou encore une plante. Pourtant, le Code de la propriété intellectuelle ignore ces situations en affirmant un principe théorique d'indépendance des protections, renversé en pratique, tant la dépendance, voire la confusion, des objets est fréquente. Si l'existence des concours de droits apparaît souvent légitime, leur exercice soulève de nombreux conflits qu'il convient d'encadrer pour parvenir à une exploitation normale de la création.
Dans une première partie sur l'existence du concours de droits, la systématisation des situations a permis de ranger les concours de droits en catégories et de déterminer les titulaires des droits. Ainsi, le cumul de droits sur un même objet se différencie de la coexistence de droits sur des objets distincts réunis au sein d'une même création. De même, les droits en concours peuvent appartenir à un même titulaire ou à des titulaires différents selon que la création soit indépendante ou subordonnée. Dans une seconde partie sur l'exercice des droits en concours, l'identification des conflits invite à réfléchir à leur résolution, au cas par cas ou en faisant prévaloir, par principe, l'un des droits. En complément, la prévention des conflits permet de limiter leur survenance en encadrant la titularité des droits ou en recherchant à neutraliser l'exercice de certains concours. Cette étude s'intéresse inévitablement à l'unité de la propriété intellectuelle qui se révèle être, tout à la fois, la condition et le résultat d'un concours de droits pacifié.
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La régulation d'Internet ; regards croisés de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle
Sylvain Chatry
- Mare & martin
- 10 Mars 2016
- 9782849342114
Internet est un espace de liberté que le Droit peine à encadrer. Si l'application des règles du monde réel au monde virtuel ne fait pas de doute, elle suscite des enjeux essentiels. La problématique de la régulation d'Internet présente un double aspect institutionnel et substantiel. L'aspect institutionnel est en pleine phase de transition.
Eclaté entre diverses institutions (CNIL, ARCEP, CSA, HADOPI,...), la réflexion est menée pour les rapprocher voire tendre vers une gouvernance globale. L'aspect substantiel fait également l'objet de continuels débats. Le droit de la concurrence et le droit de la propriété intellectuelle font partie de ces matières qui doivent s'adapter à ces évolutions tout en préservant l'essentiel : l'absence d'entrave à la libre concurrence et la préservation de l'exclusivité des droits de propriété intellectuelle.
Il s'agit donc de rechercher un équilibre entre liberté et exclusivité sur internet à partir d'une réflexion croisée menée par des spécialistes de droit de la concurrence et de droit de la propriété intellectuelle autour de deux axes : la concurrence illicite et les pratiques anticoncurrentielles sur Internet.
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Introduction à la propriété intellectuelle : unité et diversité
Agnès Robin, Sylvain Chatry
- Bruylant
- 23 Septembre 2021
- 9782390133483
Droit « hors du commun », le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l'ouvrage présente de manière transversale et synthétique.
Si la propriété intellectuelle est un mode d'appropriation spécial en comparaison de ceux du droit civil, elle est aujourd'hui le résultat d'un concept unitaire, en dépit des régimes juridiques diversifiés qu'elle renferme.
La présentation de la propriété intellectuelle commence avec l'exposé de son histoire, de ses sources, de ses institutions et de ses fonctions (Partie I). Elle est ensuite appréhendée dans son contexte théorique avec l'analyse de sa structure juridique (Partie II). Enfin, il y a lieu aujourd'hui de présenter la synergie des droits de propriété intellectuelle qui se manifeste à la fois par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux ou avec d'autres droits et par l'attraction des régimes de propriété intellectuelle (Partie III).
Le présent ouvrage s'adresse aux étudiants de Master qui suivent un enseignement de droit de la propriété intellectuelle, ainsi qu'aux praticiens et universitaires intéressés par une relecture de la matière à la lumière des enjeux et défis contemporains.
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Droit de la propriété intellectuelle ; licence, master
Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam
- Studyrama
- Panorama Du Droit
- 9 Octobre 2018
- 9782759038305
La protection des créations intellectuelles et des signes distinctifs constitue un outil essentiel pour les activités économiques et culturelles. Cet ouvrage couvre le droit de la propriété intellectuelle entendu dans un sens large. Une première partie s'intéresse à la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, bases de données, sociétés de gestion collective). Une seconde partie aborde la propriété industrielle (dessins et modèles, marques, brevets, nom de domaine).
Il est constitué de fiches thématiques qui permettent d'appréhender rapidement et précisément les enjeux de la matière en offrant :
- des repères essentiels (définitions) ;
- des explications synthétiques et illustrées ;
- des exercices corrigés (cas pratiques, commentaires, dissertations) ;
- des références bibliographiques pour approfondir la réflexion.
À partir de cet ouvrage, les étudiants de Licence ou Master, à l'université ou en école de commerce et de management, pourront maîtriser l'essentiel du droit de la propriété intellectuelle ; les professionnels pourront protéger et sécuriser leurs activités.
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Introduction à la propriété intellectuelle
Agnès Robin, Sylvain Chatry
- Bruylant
- Paradigme
- 30 Octobre 2019
- 9782802764199
Droit « hors du commun », le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l'ouvrage présente de manière transversale et synthétique.
Si la propriété intellectuelle est un mode d'appropriation spécial en comparaison de ceux du droit civil, elle est aujourd'hui le résultat d'un concept unitaire, en dépit des régimes juridiques diversifiés qu'elle renferme.
La présentation de la propriété intellectuelle commence avec l'exposé de son histoire, de ses sources, de ses institutions et de ses fonctions (Partie I). Elle est ensuite appréhendée dans son contexte théorique avec l'analyse de sa structure juridique (Partie II). Enfin, il y a lieu aujourd'hui de présenter la synergie des droits de propriété intellectuelle qui se manifeste à la fois par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux ou avec d'autres droits et par l'attraction des régimes de propriété intellectuelle (Partie III).
Le présent ouvrage s'adresse aux étudiants de Master qui suivent un enseignement de droit de la propriété intellectuelle, ainsi qu'aux praticiens et universitaires intéressés par une relecture de la matière à la lumière des enjeux et défis contemporains.
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Droit de la propriété intellectuelle ; licence, master ; synthèse de cours, définitions, exercices
Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam
- Studyrama
- Panorama Du Droit
- 9 Mai 2016
- 9782759032150
La protection des créations intellectuelles et des signes distinctifs constitue un outil essentiel pour les activités économiques et culturelles.
Cet ouvrage couvre le droit de la propriété intellectuelle entendu dans un sens large. Une première partie s'intéresse à la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, droits voisins, bases de données, sociétés de gestion collective). Une seconde partie aborde la propriété industrielle (dessins et modèles, marques, brevets, IGP, secrets d'affaires, nom de domaine).
Il est organisé en fiches thématiques qui permettent d'appréhender rapidement et précisément les enjeux de la matière en offrant :
- des repères essentiels (définitions);
- des explications synthétiques et illustrées ;
- des exercices corrigés (cas pratiques, commentaires, dissertations);
- des références bibliographiques pour approfondir la réflexion.
À partir de cet ouvrage, les étudiants à l université et notamment ceux engagés dans un Master spécialisé pourront maîtriser l essentiel du droit de la propriété intellectuelle ; les professionnels pourront protéger et sécuriser leurs activités.
