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pascal lokiec
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Salariés, libres... et heureux ? La face cachée de l'autonomie au travail
Pascal Lokiec
- ODILE JACOB
- 16 Octobre 2024
- 9782415010195
Fixer sa propre rémunération, travailler où l'on veut, ne recevoir d'ordres de personne, recruter ses propres collègues... Nombreux sont les salariés qui en rêvent, surtout les 18-24 ans, dont la moitié seraient prêts à quitter leur entreprise si leur employeur leur imposait 100 % de présentiel (sondage L'Express, avril 2021). Il est vrai que le covid est passé par là, en diffusant largement le télétravail.
Sur fond de critique du salariat, parfois de rejet, et d'hymne à la liberté individuelle, l'autonomie est au coeur des enjeux du travail d'aujourd'hui.
Mais derrière les discours et les affichages se cache une tout autre réalité. Que veut dire être libre de définir son emploi du temps si cette liberté s'accompagne de captures d'écran, d'écoutes ou d'obligations de reporting quotidiennes ? Les salariés ne seront jamais autonomes s'ils évoluent sous laisse électronique. Ils ne le seront pas davantage s'ils sont astreints à des objectifs nécessitant une charge de travail telle que l'autonomie devient une sujétion permanente à l'entreprise.
Avec ce livre, Pascal Lokiec pointe les ambiguïtés de l'aspiration à l'autonomie au travail et met en avant la notion de subordination, qui est au coeur du contrat de travail. Celle-ci est la contrepartie des protections sociales. Dès lors, c'est à une autonomie aménagée que doivent réfléchir les entreprises si elles veulent retenir les jeunes salariés sans pour autant risquer de ne pas respecter les droits sociaux et humains en devenant trop intrusives.
Ou alors veut-on d'un monde où les entreprises prendront la forme de plates-formes, composées d'une galaxie d'indépendants gravitant dans leur orbite sans autre attache qu'économique ? -
Une autre voie est possible ; vers un modele social-écologique
Eric Heyer, Pascal Lokiec, Dominique Méda
- Flammarion
- Champs Actuel
- 2 Septembre 2020
- 9782080205490
La France serait le seul des grands pays d'Europe à avoir un taux de chômage élevé, une croissance faible et une dette abyssale. Nous serions les seuls à avoir conservé un Code du travail lourd et rigide, un modèle social affreusement coûteux, et à ne pas encore avoir mené les réformes permettant de nous adapter à la mondialisation et à la révolution technologique.Ce discours est radicalement faux. Il masque les vraies raisons de nos difficultés : les dysfonctionnements du capitalisme financier et les mauvaises décisions de politique économique. Incapables de se confronter à cette réalité, les pays européens ont imposé depuis deux décennies des mesures d'austérité qui ont aggravé les inégalités de manière inacceptable et accru la vulnérabilité de tous les systèmes. La crise sanitaire de 2020, en engendrant un choc économique d'une extrême violence, a révélé et exacerbé les disparités internes à notre société. Un autre projet est possible. Conjuguant trois disciplines - économie, droit, sociologie - et mobilisant les études les plus récentes, ce livre réfute les explications simplistes, propose un diagnostic puissant et dessine une autre voie qu'il est urgent d'emprunter.Édition augmentée d'une préface inédite.
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Droit de la représentation du personnel (édition 2025/2026)
Pascal Lokiec, Yves Struillou, Grégoire Loiseau, Maud Vialettes, Laurence Pécaut-Rivolier, Pierre-Yves Verkindt
- Dalloz
- Dalloz Action
- 5 Juin 2025
- 9782247240029
Une présentation optimisée pour obtenir rapidement vos réponses sur le nouveau droit de la représentation du personnel.
Le droit de la représentation du personnel occupe aujourd'hui une place essentielle dans les relations collectives de travail. Cette place est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, au renforcement de la démocratie sociale avec un rôle sans cesse plus important conféré aux représentants du personnel, à une attention croissante portée aux questions de santé et de sécurité dans l'entreprise, et désormais d'environnement, ainsi qu'à de nouvelles conceptions de la communauté de travail.
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A la différence des systèmes de nombreux autres pays qui reposent sur une conception moniste de la représentation du personnel, le droit français est construit autour d'un double canal : le canal syndical et le canal électif.
Les ordonnances du 22 septembre 2017 ont maintenu cette dualité, même si les ponts sont de plus en plus importants. Elles ont en revanche totalement restructuré la représentation élue du personnel en fusionnant le comité d'entreprise, le CHSCT et les délégués du personnel en une seule et unique instance : le comité social et économique (CSE). Le temps a maintenant passé depuis la naissance de cette nouvelle institution et on est aujourd'hui en capacité de mesurer l'étendue de son champ d'intervention et des compétences attendues de ses membres, d'appréhender la latitude laissée aux partenaires sociaux dans la définition de ses règles de fonctionnement et de rendre compte des difficultés posées par l'articulation entre un socle de dispositions d'ordre public et une multitude de dispositions supplétives.
Cet ouvrage vise à rendre compte de ces différentes problématiques et de celles qui intéressent le droit syndical. Mais, avant tout, il a pour vocation de décrypter et d'analyser de manière très concrète le droit de la représentation du personnel en s'appuyant sur les textes législatifs et réglementaires, sur la jurisprudence, sur les accords collectifs et sur la pratique. C'est ainsi qu'il explique les conditions de mise en place, d'organisation et de fonctionnement du comité social et économique ; il explicite les conditions de la représentativité syndicale et de la désignation des représentants syndicaux ; il décrit également le statut protecteur des représentants du personnel et traite de la gestion des contentieux. Il est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles.
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L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants.
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Grégoire Loiseau est Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 Juristes de droit social. Pascal Lokiec est Professeur à l'École de droit de la Sorbonne et président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation et siège actuellement au collège de l'ARCOM. Maud Vialettes est conseillère d'Etat, actuellement en fonction à la Section du contentieux du Conseil d'Etat et professeure associée à l'université Paris-Panthéon-Assas. -
Droit de la négociation collective (édition 2024/2025)
Gaëlle Dumortier, Grégoire Loiseau, Pascal Lokiec, Laurence Pécaut-Rivolier
- Dalloz
- Dalloz Action
- 18 Avril 2024
- 9782247228553
Maîtriser le droit de la représentation du personnel.
La négociation collective est aujourd'hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l'essentiel des règles applicables dans l'entreprise afin de leur permettre de les adapter.
Il en est résulté, notamment depuis l'entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l'ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l'ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender.
C'est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire.
Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d'extension et d'élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l'entreprise. Un certain nombre d'accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l'instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration. Le contentieux de la validité, de l'interprétation et de la mise en oeuvre de l'accord est également décrit.
Dans le prolongement de l'ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d'éléments solides de compréhension.
L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants.
Grégoire Loiseau est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social et président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs. -
La quasi-totalité des rapports de droit privé abritent des rapports de pouvoir, même s'il a été fait le choix, dans le Code civil de 1804, d'appréhender ces rapports comme des contrats.
Tout oppose le contrat et le pouvoir : le contrat est un accord de volonté, tandis que le pouvoir se caractérise par la faculté d'imposer sa volonté à autrui.
Parallèlement, de nombreuses évolutions du droit privé s'expliquent par la reconnaissance du pouvoir dans le contrat, que ce soit le développement de l'ordre public, la multiplication des obligations d'information, les phénomènes généralement décrits comme des manifestations du solidarisme contractuel, la consécration du contrat d'adhésion... La réforme du droit des contrats de 2016, qui accorde une place sans précédent au pouvoir dans le contrat constitue l'une des manifestations les plus récentes de la reconnaissance du pouvoir dans les rapports contractuels.
Cet essai vise à analyser les rapports entre contrat et pouvoir, entre le rétablissement de l'équilibre contractuel, détruit par les rapports de pouvoir qu'abritent les rapports contractuels, et la reconnaissance du dualisme de la plupart des rapports de droit privé qui sont à la fois des rapports contractuels et des rapports de pouvoir.
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Le droit des réorganisations : étude de droit du travail
Hélène Cavat
- LGDJ
- Thèses
- 27 Juin 2023
- 9782275117997
Les réorganisations sont devenues un processus permanent dans les entreprises. Qu'on le décrie ou qu'on l'encense, le constat s'impose aujourd'hui. En revanche, une idée reste prégnante selon laquelle le droit du travail ne ferait qu'accueillir ces réorganisations et en pallier les conséquences sur les salariés. Rien n'est plus faux. Le droit du travail organise bel et bien ces opérations - plus, il les promeut. Le législateur multiplie les dispositifs de réorganisation, privilégiant la voie négociée afin d'en garantir la « sécurisation », c'est-à-dire une certaine immunité. De sorte que la réglementation des réorganisations s'affranchit de son ancrage originel qu'était le droit du licenciement, pour prospérer à la faveur de dispositifs aux acronymes variés : PDV, PSE, RCC, APC... Font-ils système et comment ? Que cela révèle-t-il ? Plongée au coeur d'un « droit des réorganisations », l'ouvrage s'efforce ainsi de proposer une intelligence de la coexistence de ces dispositifs, dont la négociation collective est un puissant moteur de normalisation. Il livre enfin la première étude empirique approfondie sur l'accord de performance collective.
Prix de thèse de l'Association française de droit du travail et de la Sécurité sociale (AFDT) -
Cet ouvrage est à jour des dernières évolutions du droit du travail et permet au lecteur, non seulement de connaître, dans son dernier état, le contenu du droit du travail, mais aussi de s'ouvrir aux réflexions autour de la matière. Par exemple, le statut des travailleurs du numérique, les questions de vie personnelle et de protection des données, les évolutions du syndicalisme et plus largement de la représentation du personnel. Lorsque cela a paru utile à l'auteur, des éléments de droit comparé sont inclus dans l'ouvrage.
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Droit de la représentation du personnel
Grégoire Loiseau, Pascal Lokiec, Laurence Pécaut-Rivolier, Yves Struillou, Pierre-Yves Verkindt
- Dalloz
- Dalloz Action
- 2 Mars 2023
- 9782247198009
Une présentation optimisée pour obtenir rapidement vos réponses sur le nouveau droit de la représentation du personnel.
Le droit de la représentation du personnel occupe aujourd'hui une place essentielle dans les relations collectives de travail. Cette place est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, au renforcement de la démocratie sociale, avec un rôle sans cesse plus important conféré aux représentants du personnel, à une attention croissante portée aux questions de santé et de sécurité dans l'entreprise ainsi qu'à de nouvelles conceptions de la communauté de travail.
En bouleversant l'organisation de la représentation du personnel, les ordonnances du 22 septembre 2017 ont pris en considération ces nouveaux rôles et affiché comme objectif de favoriser le dialogue social dans l'entreprise avec un comité social et économique unique, polyvalent et mieux formé ; ce même si la disparition du CHSCT engendre des interrogations sur l'organisation future des politiques de prévention en entreprise. Cet ouvrage, né de la refonte complète du Guide des élections professionnelles et du Guide du CHSCT, vise à rendre compte de ces différentes problématiques. Mais, avant tout, il a pour vocation de décrypter et d'analyser de manière très concrète le nouveau droit de la représentation du personnel en s'appuyant sur les textes anciens et nouveaux, sur la jurisprudence et sur la pratique. C'est ainsi qu'il explique les conditions de mise en place - y compris pendant la période transitoire prévue par les ordonnances - d'organisation et de fonctionnement du conseil économique et social ; il explicite les conditions de la représentativité syndicale et de la désignation des représentants syndicaux, il décrit également le statut protecteur des représentants du personnel et traite de la gestion des contentieux. Il est notamment à jour des lois du 29 mars 2018, 30 juillet 2018 et 5 septembre 2018.
L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants.
Grégoire Loiseau est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Elle est membre du conseil d'administration de l'INTEFP. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il codirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs. -
Il ne se passe pas guère de mois sans qu'une controverse, un débat, un litige ne suscitent un appel aux droits fondamentaux. Omniprésente, la notion de droit fondamental n'en est pas moins délicate, tant sa définition et ses fonctions sont aujourd'hui encore nimbées de mystère. Si le présent ouvrage n'a pas l'ambition de lever toutes les incertitudes ' la plupart étant du reste inhérentes à l'idée même d'un droit fondamental ', il offre une réflexion sur le sens de l'invocation des droits fondamentaux dans ce qui constitue l'un de leurs domaines de prédilection : le droit social. On y perçoit des mutations (les droits fondamentaux paraissent y révéler leur unité en tant que droits de la personne), des promesses (la personne est saisie avec davantage d'épaisseur, notamment dans sa vie personnelle) mais également des sources d'inquiétude (certains équilibres, notamment collectifs, ne sont-ils pas menacés par cette référence ?). Autant de questions qui sont ici envisagées à la lumière du droit interne, du droit communautaire et de certains droits étrangers.
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Une autre voie est possible
Eric Heyer, Pascal Lokiec, Dominique Méda
- Flammarion
- 12 Septembre 2018
- 9782081430150
La France serait le seul des grands pays d'Europe à avoir un taux de chômage élevé, une croissance faible et une dette abyssale. Nous serions les seuls à avoir conservé un Code du travail lourd et rigide, un modèle social affreusement coûteux, et à ne pas encore avoir mené les réformes permettant de nous adapter à la fois à la mondialisation et à la révolution technologique.Cette vision est radicalement fausse. Incapables de gérer correctement les dysfonctionnements du capitalisme financier, les pays européens ont imposé des mesures d'austérité qui ont aggravé les inégalités de manière inacceptable et accru la vulnérabilité de tous les systèmes. Malgré les coups de trompette macroniens annonçant l'entrée dans un Nouveau Monde, ce sont en réalité les mêmes politiques qui sont aujourd'hui poursuivies. Il nous faut rompre avec elles. Un autre projet est possible. Il est urgent de le mettre en oeuvre.Conjuguant trois disciplines - économie, droit, sociologie - et mobilisant les études les plus récentes, ce livre réfute les explications simplistes, propose un diagnostic puissant et dessine une autre voie.
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Nouv.
Ces Mélanges sont dédiés au professeur Jean-Emmanuel Ray dont l'érudition et la rigueur ont marqué des générations d'étudiants et de chercheurs en droit du travail. Pendant des années, son enseignement a su allier exigence académique et humanisme, éclairant avec finesse et passion les mutations du monde du travail et les enjeux juridiques qui les accompagnent.
Au-delà de ses qualités pédagogiques, Jean-Emmanuel Ray a contribué, par ses recherches et ses écrits, à enrichir une discipline en perpétuelle évolution, un droit du travail vivant. Son regard critique a
nourri la réflexion de nombreux praticiens et universitaires.
Quand viendra l'heure, aussi lointaine que possible, à laquelle cesseront ses enseignements, son influence marquera encore, à n'en pas douter, ceux qui, à travers cet ouvrage, lui rendent hommage : ses
disciples, ses collègues et ses amis.
Hommage adressé à un esprit aiguisé et à un orateur de talent. -
Droit du travail Tome 1 ; les relations individuelles de travail
Pascal Lokiec
- PUF
- Themis
- 29 Septembre 2011
- 9782130569367
Le droit du travail est devenu par son importance pratique et la place qui lui est aujourd'hui reconnue tant dans les amphithéâtres des universités que dans les grands débats de société (trente-cinq heures, licenciement, emploi...), un thème majeur du droit. Il présente pour spécificité de posséder une dimension à la fois individuelle (le rapport de travail) et collective (les relations professionnelles). Cette double dimension, plus développée encore aujourd'hui qu'à l'époque où le " Thémis " avait pour auteurs J. Rivero et J. Savatier, justifie que soient rédigés deux tomes distincts. Chacun d'entre eux entend présenter l'état du droit de manière à la fois pédagogique et complète, et proposer au lecteur une analyse synthétique de l'essentiel des questions qui agitent aujourd'hui les spécialistes de la matière.
Pascal Lokiec, professeur de droit à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, enseigne la plupart des matières de droit du travail. Il est directeur du Master des droits de l'Europe (Université Paris Ouest Nanterre La Défense).
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Le droit du travail est devenu par son importance pratique et la place qui lui est aujourd'hui reconnue tant dans les amphithéâtres des universités que dans les grands débats de société (trente-cinq heures, licenciement, emploi...), un thème majeur du droit. Il présente pour spécificité de posséder une dimension à la fois individuelle (le rapport de travail) et collective (les relations professionnelles). Cette double dimension, plus développée encore aujourd'hui qu'à l'époque où le " Thémis " avait pour auteurs J. Rivero et J. Savatier, justifie que soient rédigés deux tomes distincts. Chacun d'entre eux entend présenter l'état du droit de manière à la fois pédagogique et complète, et proposer au lecteur une analyse synthétique de l'essentiel des questions qui agitent aujourd'hui les spécialistes de la matière.
Pascal Lokiec, professeur de droit à l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense, enseigne la plupart des matières de droit du travail. Il est directeur du Master des droits de l'Europe (Université Paris Ouest Nanterre La Défense).
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Droit de la représentation du personnel (édition 2019/2020)
Grégoire Loiseau, Pascal Lokiec, Laurence Pécaut-Rivolier, Pierre-Yves Verkindt
- Dalloz
- Dalloz Action
- 12 Décembre 2018
- 9782247179442
Maîtriser le nouveau droit de la représentation du personnel Le droit de la représentation du personnel occupe aujourd'hui une place essentielle dans les relations collectives de travail. Cette place est liée à la fois à l'histoire sociale de la France, au renforcement de la démocratie sociale, avec un rôle sans cesse plus important conféré aux représentants du personnel, à une attention croissante portée aux questions de santé et de sécurité dans l'entreprise ainsi qu'à de nouvelles conceptions de la communauté de travail.
En bouleversant l'organisation de la représentation du personnel, les ordonnances du 22 septembre 2017 ont pris en considération ces nouveaux rôles et affiché comme objectif de favoriser le dialogue social dans l'entreprise avec un comité social et économique unique, polyvalent et mieux formé ; ce même si la disparition du CHSCT engendre des interrogations sur l'organisation future des politiques de prévention en entreprise. Cet ouvrage, né de la refonte complète du Guide des élections professionnelles et du Guide du CHSCT, vise à rendre compte de ces différentes problématiques. Mais, avant tout, il a pour vocation de décrypter et d'analyser de manière très concrète le nouveau droit de la représentation du personnel en s'appuyant sur les textes anciens et nouveaux, sur la jurisprudence et sur la pratique. C'est ainsi qu'il explique les conditions de mise en place - y compris pendant la période transitoire prévue par les ordonnances - d'organisation et de fonctionnement du conseil économique et social ; il explicite les conditions de la représentativité syndicale et de la désignation des représentants syndicaux, il décrit également le statut protecteur des représentants du personnel et traite de la gestion des contentieux. Il est notamment à jour des lois du 29 mars 2018, 30 juillet 2018 et 5 septembre 2018.
L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants.
Grégoire Loiseau est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Elle est membre du conseil d'administration de l'INTEFP. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il codirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs. -
Ce livre est un plaidoyer en faveur du droit du travail. Sans nier ni son coût ni sa complexité, il montre que la subordination est aujourd'hui encore au coeur des relations de travail et qu'il importe, dans l'intérêt de tous, qu'elle soit encadrée. Il décrypte les multiples stratégies des entreprises pour contourner les contraintes du droit et souligne que celles-ci sont souvent contrées avec succès par le recours croissant du juge aux droits fondamentaux.
Car la santé et la qualité du travail sont loin de s'opposer à la productivité de l'entreprise. Et de cela le droit du travail est bien le garant.
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Droit de la négociation collective
Grégoire Loiseau, Pascal Lokiec, Laurence Pécaut-Rivolier, Pierre-Yves Verkindt
- Dalloz
- Dalloz Action
- 27 Octobre 2021
- 9782247200467
La négociation collective est aujourd'hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l'essentiel des règles applicables dans l'entreprise afin de leur permettre de les adapter.
Il en est résulté, notamment depuis l'entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l'ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l'ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender.
C'est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire.
Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d'extension et d'élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l'entreprise. Un certain nombre d'accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l'instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration. Le contentieux de la validité, de l'interprétation et de la mise en oeuvre de l'accord est également décrit.
Dans le prolongement de l'ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d'éléments solides de compréhension.
L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants.
