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sophie selusi
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Santé et sécurité au travail : Agir en vue de la santé au travail
Michel Blatman, Christophe Mariano, Michel Morand, Sophie Selusi, Florence Vasseur, Pierre-Yves Verkindt
- Revue Fiduciaire
- Pratiques D'Experts
- 29 Février 2024
- 9782757910351
La santé au travail est un sujet sensible, qui concerne tous les salariés et toutes les entreprises, petites ou grandes. Ce guide aborde toute la thématique de la santé et la sécurité au travail au regard des rôles de tous les acteurs liés à cette thématique, à savoir l'employeur, le médecin du travail, les SPST, les travailleurs, le CSE et l'inspecteur du travail.
Les plus de l'ouvrage :
- auteurs experts en la matière dont le plus célèbre Pierre -Yves Verkindt
- ouvrage intégrant la réforme de 2021 /2022 sur la santé au travail
- fiche « Questions préalables » pour introduire chaque partie : cette fiche regroupe toutes les questions à se poser et les renvois au paragraphes pour trouver les réponses à ces questions
- illustrations pratiques : exemples, tableaux récapitulatifs, points de vigilance et un lexique dédié à la thématique
- des infographies pour identifier clairement les enjeux -
La cession du contrat de travail
Sophie Selusi
- LGDJ
- Bibliotheque De Droit Social
- 14 Mars 2017
- 9782275056630
Une étude spécifique relative à la cession du contrat de travail présente un réel et fort intérêt en raison de la grande insécurité juridique entourant l'ensemble des opérations de mobilité par changement d'employeur qui ne sont pas légalement imposées. L'intérêt majeur du sujet est de se départir du mécanisme de l'article L.1224-1 du Code du travail. La définition de la cession du contrat de travail met en exergue son originalité. Elle consiste à changer d'employeur avec l'accord du salarié sans rupture du contrat. Repensées sous le prisme de la cession de contrat, les opérations se situant à la frontière du transfert d'entreprise sont clarifiées et réalisées de manière cohérente. Toutefois, la construction d'un régime singulier et opérationnel ne s'affranchit pas des règles de droit existantes. Bien au contraire, il est nécessaire de les mobiliser tout en essayant de les améliorer afin de les rendre plus efficaces.
La démarche initiée répond ainsi à des besoins théoriques et pratiques. D'une part, le contexte économique et social favorise les mouvements de personnels et influence leur organisation. D'autre part, le contexte juridique est propice et rend nécessaire le développement d'un dispositif garantissant la circulation du contrat de travail. La continuité contractuelle instaurée par la cession de contrat est particulièrement adaptée à la gestion des mobilités professionnelles. Or, le particularisme du rapport de travail suppose que soit mis en place un système légal garantissant le consentement du salarié.
Partant, cet ouvrage propose une utilisation renouvelée de la cession de contrat adaptée au rapport de travail. Le raisonnement développé ne s'attache pas à privilégier les intérêts de l'une des parties. Au contraire, il veille à garantir le recours à la cession du contrat de travail pour la totalité des acteurs. L'encadrement juridique et la sécurité de l'opération présentés rationalisent l'organisation d'un mouvement dans le rapport contractuel et protègent son unité. Afin de parachever l'analyse, sont abordés le fonctionnement et les conséquences contractuelles de la réalisation de l'opération pour l'ensemble des parties prenantes. Les effets de l'intégration par le salarié d'une nouvelle collectivité de travail sont également détaillés.
