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vincent negri
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1941 : Genèse et développements d'une loi sur l'archéologie
Collectif
- Documentation Française
- 3 Octobre 2024
- 9782111576605
Cet ouvrage propose une analyse de la genèse et des évolutions du droit de l'archéologie en France. Depuis, la loi du 27 septembre 1941 sur les règlements des fouilles archéologiques et jusqu'à celle du 17 janvier 2001 sur l'archéologie préventive, nous assistons à une mise en lumière des conditions d'élaboration des législations en vigueur, dans leur contexte historique, juridique et administratif.
Les auteurs retracent en six chapitres les enjeux institutionnels, patrimoniaux et sociétaux qui ont façonnés, et construisent encore, le droit de l'archéologie. -
Le Patrimoine séquestré : (Dé)possessions des biens culturels dans les révolutions et les conflits
Vincent Négri, Léa Saint-Raymond, Collectif
- Mare & Martin
- Droit Public
- 29 Mai 2025
- 9782849347348
La guerre en Ukraine a redonné une malheureuse actualité aux séquestres de biens culturels. Encore peu étudiée - contrairement aux « saisies », aux « confiscations » et aux « spoliations » - la notion de « séquestre » mérite d'être interrogée et replacée dans un temps long. Telle est l'ambition de cet ouvrage, mobilisant les apports croisés de l'histoire, de l'histoire de l'art, du droit, des sciences politiques, de l'économie et de la sociologie. Lors des conflits, les séquestres de biens culturels sont motivés par une certaine conception de « l'intérêt général » et relèvent d'intentions et d'opportunités politiques, que cet ouvrage met également en lumière.
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De 1913 au code du patrimoine, une loi en évolution sur les monuments historiques
Marie Cornu, Vincent Négri
- Documentation Française
- Travaux Et Documents
- 12 Septembre 2018
- 9782110103017
De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution sur les monuments historiques
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Code du patrimoine 2012 et autres textes relatifs aux biens culturels (2e édition)
Marie Cornu, Vincent Négri
- LexisNexis
- Codes Bleus
- 12 Juillet 2012
- 9782711016549
Internationales et normes communautaires, circulaires et autres sources interprétatives. Les nombreux commentaires et annotations de jurisprudence abondent des questions aussi diverses que le statut et le régime des musées de France, les obligations et avantages des propriétaires de monuments historiques, les conditions de circulation, de vente ou d'acquisition des oeuvres d'art, les dispositions fiscales dont peuvent user les entreprises dans le domaine de la protection du patrimoine, le délai de communication des archives publiques, la propriété des découvertes archéologiques...
Parmi les textes récents : la loi du 22 mars 2012 relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives qui a, notamment réformé le régime des immeubles adossés et dans les abords des monuments historiques ; la loi de finances du 28 décembre 2011, qui a notamment, réformé la redevance d'archéologie préventive ; le décret du 19 décembre 2011 relatif au dépôt légat ; les décrets du 24 mai 2011 relatifs à la partie réglementaire du Code du patrimoine ; la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, qui a, notamment, institué les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine.
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Code du patrimoine et autres textes relatifs aux biens culturels (édition 2010)
Vincent Négri, Marie Cornu
- LexisNexis
- Code Juris Classeur
- 3 Mars 2010
- 9782711005666
Le Code du patrimoine issu de l'ordonnance du 20 février 2004 rassemble dans un corpus unique les grandes lois fondatrices du droit du patrimoine culturel. Dans sa version éditoriale, ce corpus est complété par les décrets d'application - la partie réglementaire n'ayant pas été encore codifiée - et les textes pertinents - conventions internationales et normes communautaires. Rassemblant l'ensemble des textes sur chacune des matières du droit du patrimoine culturel, le code commenté du patrimoine permet un accès rapide et complet à l'information juridique sur les différents sujets qui ont trait à la protection du patrimoine culturel. Il permet d'apporter des réponses suries textes applicables éclairées par la jurisprudence, pour des questions aussi diverses que celles concernant le statut et le régime des musées de France, les obligations qui pèsent sur le propriétaire d'un monument historique et les avantages dont il dispose, les conditions de circulation, de vente ou d'acquisition des oeuvres d'art, les dispositions fiscales dont peuvent user les entreprises dans le domaine de la protection du patrimoine, le délai de communication des archives publiques, la propriété des découvertes archéologiques...
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DA FR code du patrimoine
Marie Cornu, Vincent Négri, Suzanne Sprungard
- Dalloz
- Codes Dalloz
- 19 Mai 2017
- 9782247111077
Nouveauté dans la collection des codes Dalloz commentés et annotés, le code du patrimoine rassemble dans une codification officielle les règles applicables au patrimoine.
L'article 1 er de ce code définit l'étendu du domaine auquel il est applicable : l'ensemble des biens, immobiliers ou mobiliers, relevant de la propriété publique ou privée, qui présentent un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique, scientifique ou technique et, depuis la « loi patrimoine » du 7 juillet 2016, également aux éléments du patrimoine culturel immatériel au sens de l'article 2 de la convention internationale pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, adoptée à Paris le 17 octobre 2003.
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La diversité dans la gouvernance internationale ; perspectives culturelles, écologiques et linguistiques
Vincent Négri
- Bruylant
- 21 Septembre 2016
- 9782802746539
Cet ouvrage explore la portée et l'apport de la biodiversité et de la diversité culturelle au droit international contemporain.
Cet ouvrage explore la portée et l'apport de la biodiversité et de la diversité culturelle au droit international contemporain. -
Le patrimoine archéologique et son droit ; questions juridiques, éthiques et culturelles
Vincent Négri
- Bruylant
- 12 Octobre 2015
- 9782802747918
Cet ouvrage met en lumière les caractères et les enjeux multiples que concentre le patrimoine archéologique et que le droit appréhende.
L'ouvrage explore les voies des législations nationales et le droit international pour assurer la conservation, encadrer la recherche et promouvoir la diffusion des résultats de la recherche. -
La notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international
Alice Lopes Fabris
- Ifjd
- Thèses
- 20 Décembre 2022
- 9782370323668
Depuis la Haute Antiquité jusqu'à nos jours, les récits des conquêtes militaires et des guerres, les archives et les matériaux documentaires pour les conflits contemporains tracent une même histoire adossée à la violence des crimes et des génocides : celle de la prédation de la culture des peuples vaincus et de la destruction du patrimoine. C'est à la charnière des XIXe et XXe siècles qu'une communauté d'États s'accorde pour inscrire dans le droit international un principe d'immunité des monuments historiques et des oeuvres d'art en temps de guerre. Ils renforcent et généralisent une pratique qui a été progressivement instituée dans leurs relations et lors des guerres au long du XIXe siècle. Mais ce n'est que depuis 1945 que le droit international relatif à la protection des biens culturels en cas de conflit armé s'est affermi. Le système de responsabilité des auteurs de destructions demeure toutefois secondaire, malgré des incriminations pénales établies par les statuts de juridictions internationales. En plus, certaines formes violentes d'effacement de la culture que la doctrine a qualifié de génocide culturel, échappent à toute reconnaissance par les juridictions pénales. L'obligation de réparation suit un parcours juridique sinueux, marqué par des ambivalences de la notion de préjudice et de celle de victime. Les ajustements de ces notions en fonction des contextes culturels et sociaux demeurent embryonnaires et imparfaits, générant des mesures qui, localement, peuvent se révéler inadaptées pour réparer les dommages découlant de ces crimes. Le système de responsabilité, articulé sur des normes de prévention, sur des règles d'imputabilité, sur des concepts renouvelés de préjudice et de victime, et sur des linéaments d'une obligation de réparation, questionne les figures plurielles de la notion de crime contre le patrimoine culturel en droit international. L'analyse critique de la notion et de ces évolutions, ainsi que de la pratique internationale, révèlent une dynamique du droit international pour préserver le patrimoine culturel commun et la diversité culturelle de l'humanité.
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Le nouveau droit de l'archéologie préventive
Vincent Négri, Philippe Vergain, Emmanuel De Crouy-Chanel, Jean-David Dreyfus, Jacqueline Morand-Deviller
- L'HARMATTAN
- 2 Juin 2004
- 9782747565486
La nécessité sans cesse accrue de mieux connaître les vestiges archéologiques, menacés lors des opérations d'urbanisme ou d'aménagement a conduit le ministère de la Culture, à partir des années 1970, à mettre en place des mécanismes permettant la prise en compte de ce patrimoine. Mais les solutions retenues étaient, tant en ce qui concerne les organes d'intervention que les modes de financement, discutables sur le plan juridique. Aussi la loi du 7 janvier 2001 est-elle, enfin, venue instituer des règles juridiques précises.
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La protection du patrimoine archéologique : Fondements sociaux et enjeux juridiques
Abdoulaye Camara, Vincent Négri
- L'HARMATTAN
- 9 Mars 2016
- 9782343082639
Ce volume présente les résultats d'un programme de recherche collective entrepris dans le cadre du Groupement de recherche internationale Droit du patrimoine culturel et droit de l'art. Ce programme explorait les voies selon lesquelles l'exercice de la recherche archéologique est normé tant par des principes originaux, propres à la discipline, que par des règles communes, partagées avec les autres composantes du patrimoine culturel. A travers différentes contributions thématiques, cet ouvrage investit les fondements et rend compte des outils et des concepts juridiques mobilisés pour assurer la conservation, la restitution, l'étude et l'exploitation scientifiques de ce patrimoine.
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Code du patrimoine, annoté et commenté (édition 2020)
Marie Cornu, Vincent Négri, Suzanne Sprungard
- Dalloz
- 16 Juillet 2020
- 9782247196548
Maîtriser les règles de protection du patrimoine public et privé Le code du patrimoine Dalloz présente le code officiel réglementant la gestion des biens (mobiliers, immobiliers et immatériels) présentant un intérêt historique, artistique, archéologique, esthétique et scientifique ou technique, enrichies de bibliographies, de notes de jurisprudences et de commentaires explicatifs.
Cette quatrième édition est notamment à jour des textes suivants:
- le Décret du 21 juin 2019 relatif aux abords de monuments historiques, aux sites patrimoniaux remarquables et à la dispense de recours à un architecte pour les coopératives d'utilisation de matériel agricole;
- la Loi du 29 juillet 2019 pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet.
L'ensemble du code est enrichi d'annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs de spécialistes de la matière. Il s'adresse principalement aux collectivités territoriales, aux associations ainsi qu'aux juristes spécialisés dont la mission est de protéger le patrimoine public et privé.
