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xavier cabannes
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Assimiler le plan du cours et réviser l'essentiel du droit fiscal.
Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.
Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée.
Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions.
Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait comprendre les principales règles et mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt.
Ce Mémento s'adresse principalement aux étudiants de licence en droit (L3) ou en sciences économiques ainsi qu'aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la fonction publique ou à l'examen d'entrée au CRFPA.
L'approche privilégiée par cet ouvrage le rend aussi très utile à toutes les personnes désirant découvrir le système fiscal français. -
Chocolat 100% droit
Katia Blairon, Xavier Cabannes
- Enrick B.
- Le Meilleur Du Droit
- 17 Mai 2023
- 9782383131274
Le chocolat est l'un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l'on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers.
Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est soumis à une réglementation riche qui impacte toutes les étapes de sa culture, sa fabrication, sa commercialisation, et sa consommation. Qualité du produit, définition du chocolat, protection de la santé, propriété intellectuelle, publicité et représentation du chocolat, fiscalité dans les pays consommateurs, finances publiques dans les pays producteurs, protection des forêts, travailleurs et peuples autochtones ou encore développement durable sont autant de sujets qui ont conduit à ce que le chocolat soit lui aussi « croqué » par le droit. Cet ouvrage, unique en la matière, permet ainsi de faire découvrir le droit applicable au chocolat, tout comme les enjeux et les questions de société qui lui sont inextricablement liés.
Le cacao et le chocolat ne sont pas des objets d'étude habituels des juristes et ne sont nullement envisagés comme tels par les consommateurs, ce qui est bien normal. Pourtant, derrière le chocolat, qui se trouve sous des formes variées dans tous les foyers, de nombreuses questions juridiques existent, car le chocolat est en réalité largement appréhendé par la norme juridique ; notamment en ce qui concerne la qualité du produit et sa définition, la protection de la santé, la propriété intellectuelle, la publicité et la représentation du chocolat, la fiscalité dans les pays consommateurs ou encore les finances publiques dans les pays producteurs.
Découvrir le droit applicable au chocolat, c'est découvrir tout un univers insoupçonné et souvent voir d'un oeil nouveau des approches largement admises. En outre, loin des placards des cuisines occidentales, la culture du cacao, produit phare de la mondialisation, nécessite une réelle réflexion et un encadrement juridiques pour protéger les forêts, les travailleurs, les peuples autochtones et ainsi garantir le développement durable.
Le champ de réflexion est riche et vaste. Les carrés de chocolat sont donc de véritables concentrés de droit ; concentré que cet ouvrage entreprend de faire découvrir. -
Cet ouvrage juridique ne se veut pas un nouveau manuel de finances publiques comme il en existe bien d'autres. L'idée de ces finances publiques citoyennes est d'accorder au citoyen la place qu'il mériterait tant dans la présentation académique du système financier public que dans le fonctionnement même de celui-ci. En effet, à tort ou à raison - et les études rassemblées dans cet ouvrage collectif permettront de se faire une idée précise de la chose -, le citoyen paraît être désormais le grand oublié des finances publiques. Pourtant, il convient de ne pas perdre de vue que le droit des finances publiques est par essence citoyen (l'expression « finances publiques citoyennes » paraît même être un pléonasme), puisqu'il concerne le devenir de recettes, provenant pour beaucoup du citoyen (par les impôts qu'il acquittera immanquablement soit en tant que contribuable, soit en tant que consommateur), et de dépenses à des fins de service public gratuit (dont le citoyen sera le bénéficiaire continu).
Une réflexion sur la place du citoyen dans les finances publiques peut paraître utopique, complexe, voire inutile. Mais, au travers d'études sur les finances étatiques, européennes, sociales et locales, la réflexion sur les finances publiques citoyennes acquiert ici une première consistance. Il ne s'agit pas de bâtir une nouvelle doctrine ou de vouloir imposer une vision dogmatique détachée de tout sens de la réalité, mais d'engager une réflexion juridique sur la relation entre le citoyen et les finances de sa Cité, relation ne devant être ni distendue ni indifférente.
Ces finances publiques citoyennes veulent rappeler que le citoyen doit être au centre des finances publiques, qui sont elles-mêmes à son service.
Paul Amselek, Eloïse Beauvironnet, Ramu de Bellescize, Jocelyn Bénéteau, Katia Blairon, Michel Borgetto, Jean-François Boudet, Laure-Alice Bouvier, Michel Bouvier, Xavier Cabannes, Lucie Cluzel-Métayer, Emmanuel de Crouy-Chanel, Stéphanie Damarey, Bruno Daugeron, Etienne Douat, Anne-Claire Dufour, Alexandre Dumont, Antoine Faye, Alexandre Guigue, Céline Husson-Rochcongar, Isabelle Muller-Quoy, Rémi Pellet, Audrey Rosa, Patrick Vassart et Franck Waserman.
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Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui s'intéressent à la situation financière publique de la France et notamment à la montée de la dette publique. Les crises que nous traversons depuis plusieurs années ont en effet souligné l'importance du recours à l'endettement pour l'action publique, tout comme elles ont mis l'enjeu de la dette au coeur du débat public.
Dans ce contexte, la connaissance de la dette paraît être a priori chose acquise. Il est vrai que dette publique et connaissance de la dette sont historiquement indissociables, la connaissance réelle de la dette publique permettant de distinguer la dette publique d'autres pratiques de financement. Il existe, au demeurant, une information fiable concernant les volumes et la structure d'ensemble de la dette en France. La dette publique serait ainsi bien connue et seuls mériteraient d'être questionnés ses usages et multiples effets.
Plusieurs facteurs viennent toutefois limiter fortement l'accès à une véritable connaissance de la dette. Le Parlement, bien informé des chiffres des finances, est ainsi rarement amené à débattre de la dette publique. Plus généralement, la dette publique même n'est pas un fait directement observable et peut donner lieu à diverses définitions juridiques et comptables donnant à voir des réalités multiples.
Connaître la dette publique est pourtant un enjeu politique et social crucial. La connaissance de la dette conditionne l'existence même du « crédit public » et l'initiative publique. Elle participe de la transparence de l'action publique et constitue une nécessité, constamment renouvelée par les évolutions de la dette elle-même, mais aussi par les changements du contexte institutionnel, économique et politique.
En mobilisant les réflexions d'historiens et de juristes universitaires et praticiens, cet ouvrage entend mieux identifier les fondements et les voies d'une connaissance aboutie de la dette publique.
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PASS'FOUCHER : les collectivités territoriales (4e édition)
Xavier Cabannes, Bernard Poujade
- Foucher
- Pass'foucher
- 3 Août 2016
- 9782216133871
L'essentiel des connaissances pour préparer un concours de la fonction publique territoriale et comprendre la réforme territoriale de 2015, pour réviser et s'entraîner.
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Pass'concours : les collectivités territoriales ; catégories A et B
Xavier Cabannes
- Foucher
- Pass'concours
- 28 Juin 2017
- 9782216145195
L'essentiel des connaissances pour bien préparer son concours de la fonction publique territoriale et comprendre la réforme territoriale de 2015 75 fiches pour tout savoir sur les collectivités territoriales : -Les principes -L'organisation -Les acteurs locaux -Les compétences des différentes Collectivités Territoriales -Les moyens à disposition des Collectivités Territoriales -Les actes des Collectivités Territoriales L'ouvrage parfait pour réviser et s'entraîner !
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Livres et manuscrits anciens Tome 2 : approche juridique
Xavier Cabannes
- L'HARMATTAN
- Logiques Juridiques
- 5 Septembre 2022
- 9782140281532
Cet ouvrage constitue le second volume d'un ensemble d'études juridiques autour des livres et manuscrits anciens. Le premier volume était paru en 2020. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit ouvre un champ varié et riche d'approches et de problématiques. Dans ce volume sont notamment abordées les questions d'édition et réédition, de revendication, d'assurance et de destruction, de succession, d'investissement, de préemption, de mécénat, de contrefaçon, d'escroquerie... Les questions sont nombreuses et il est heureux de voir des universitaires, spécialisés en droit privé, droit public ou histoire du droit, ainsi que des professionnels du droit ou du livre croiser ici leurs regards sur un sujet aussi passionnant. L'ensemble des études contenues dans les deux volumes constitue une approche juridique complète et inédite autour des livres et manuscrits anciens.
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PASS'FOUCHER : les collectivités territoriales ; concours catégories A et B (2e édition)
Xavier Cabannes, Bernard Poujade
- Foucher
- Pass'foucher
- 3 Janvier 2014
- 9782216124978
L´essentiel des connaissances pour préparer un concours de la FPT et comprendre la réforme de 2010 :
- Les domaines spécifiques : finances, action sociale, urbanisme et environnement, droit public - L´organisation communale (assemblée, exécutif, élus) - L´organisation intercommunale (métropoles, pôle métropolitain, commune nouvelle) - La répartition des compétences - La mise en place des conseillers territoriaux - Le calendrier de la réforme Pass'Foucher : l'essentiel pour réussir !
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Pour réviser et s'entraîner avant examens et concours. Au sommaire : Les finances de l'Etat, les finances locales, les finances sociales, les finances communautaires. Réviser et tester vos connaissances en finances publiques. Les finances publiques sont en permanence au coeur de l'actualité. Rien de plus naturel puisqu'elles sont à la fois les causes et les conséquences de l'action publique. Ce livre est à jour des dispositions de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, de celles de la loi du 28 octobre 2008 réformant tes juridictions financières, ainsi que de celles de la première toi de programmation des finances publiques. Le public : étudiants suivant un enseignement en finances publiques (droit et AES) et ceux qui préparent un concours de la fonction publique ou l'examen d'entrée au CRFPA.
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Le financement public de la production cinematographique
Xavier Cabannes
- L'HARMATTAN
- 1 Avril 2006
- 9782296005457
La production d'une oeuvre cinématographique est une réelle prise de risque : la rentabilité du film dépendra de l'accueil que lui réservera le public. Aussi, pour soutenir la production nationale, le secteur cinématographique repose pour une large part sur des sources publiques de financement. Ces aides publiques ont trois sources : la communauté européenne, l'Etat, ou les sources locales : les collectivités territoriales. Voici de façon simple et détaillée la description du fonctionnement et de l'esprit de ces systèmes publics de financement.
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Pass'concours : les collectivités territoriales ; révision et entraînement
Xavier Cabannes
- Foucher
- Pass'concours
- 10 Juillet 2019
- 9782216149261
L'essentiel des connaissances en fiches pour être à jour des dernières évolutions concernant la Territoriale.
> 75 fiches pour comprendre le fonctionnement des collectivités territoriales depuis la grande réforme de 2015 :Les principesL'organisationLes acteurs locauxLes compétences des différentes Collectivités TerritorialesLes moyens à disposition des Collectivités TerritorialesLes actes des Collectivités Territoriales > Un contenu actualisé à jour des nouvelles décisions politiques de 2018 (suppression du statut de métropole du Grand Paris, statut de la Corse, fiscalité locale, etc.) L'ouvrage parfait pour réviser !
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PASS'FOUCHER : les collectivités territoriales ; concours catégories A et B
Xavier Cabannes, Bernard Poujade
- Foucher
- Pass'foucher
- 2 Novembre 2011
- 9782216117918
Pour comprendre la grande réforme de décembre 2010 !
L'essentiel des connaissances pour tous ceux qui souhaitent passer un concours.
Le pôle département-région.
L'organisation communale (assemblée, exécutif, élus).
L'organisation intercommunale (métropoles, pôle métropolitain, commune nouvelle).
La répartition des compétences.
La mise en place des conseillers territoriaux.
Le calendrier de la réforme.
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Finances publiques ; fiches, QCM (3e édition)
Xavier Cabannes
- Foucher
- 23 Novembre 2011
- 9782216118557
75 fiches et plus de 250 QCM pour réviser et s'entraîner avant les examens et les concours : Les finances de l'État, les finances locales, les finances sociales, les finances européennes.
Réviser et tester vos connaissances en finances publiques. Les finances publiques sont en permanence au coeur de l'actualité, comme le prouve depuis plusieurs mois, si besoin était, la crise des dettes publique. Rien de plus naturel puisque les finances publiques sont à la fois les causes et les conséquences de l'action publique. Cet ouvrage, à jour des réformes qui se sont succédé ces dernières années, aide, notamment, à mieux comprendre les enjeux actuels et les solutions qui peuvent se dégager.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants suivant un enseignement en finances publiques (droit et AES) et ceux qui préparent un concours de la fonction publique ou l'examen d'entrée au CRFPA.
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Livres et manuscrits anciens ; approche juridique
Xavier Cabannes
- L'HARMATTAN
- Logiques Juridiques
- 6 Novembre 2020
- 9782343210353
Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant ignorés par lui. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit peut, au travers des questions de la propriété, de la possession mais aussi de la protection, ouvrir des perspectives internationales. Comme tous biens culturels, les livres et manuscrits anciens peuvent présenter des enjeux dépassant la simple sphère nationale et allant largement au-delà des préoccupations du collectionneur, du libraire, de l'expert ou du conservateur.
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Une présentation générale de la fiscalité française dans un ouvrage.
Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.
Ouvrage refondu et mis à jour.
Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la fortune, impôt locaux et contribution sociale généralisée.
Une partie non négligeable de l'ouvrage offre également au lecteur la possibilité de se familiariser avec les composantes de la légalité fiscale : contrôles, redressements, procédures, contentieux, sanctions.
Pour faciliter l'approche d'une matière complexe, il présente et fait comprendre les principales règles et mécanismes essentiels, sans entrer dans le détail des multiples arcanes de la réglementation. Chaque développement peut être aisément replacé dans le triple contexte du droit positif, de l'évolution de la législation et de la théorie générale de l'impôt.
Ce Mémento s'adresse principalement aux étudiants de licence en droit (L3) ou en sciences économiques ainsi qu'aux étudiants des IEP et aux candidats à des concours de la fonction publique ou à l'examen d'entrée au CRFPA.
L'approche privilégiée par cet ouvrage le rend aussi très utile à toutes les personnes désirant découvrir le système fiscal français.
