La tenue d'un registre de police, appelé registre de brocante, est obligatoire pour les brocanteurs, antiquaires, dépôt-ventes, garagistes, etc. Avant son ouverture, il doit être paraphé par le commissaire de police ou le maire de la commune où est insta
Ouvrage dédié à tous ceux qui souhaitent accéder à la noble profession d'Avocat, en particulier en République du Congo.
Les Etats-Unis sont une grande nation. L'Amérique suscite une véritable fascination qualifiée de rêve américain. Le rapport qu'elle entretient avec le crime est parfois démesuré. La criminologie qui règne dans cette grande nation ne répond pas aux mêmes c
Dans le domaine de la criminologie, il y a une catégorie bien à part, une classification particulière, à la limite de ce que l'on peut appeler "folie". Mais où commence la folie et où se termine l'acte normal? Sommes-nous capable de le déterminer? Est-il
Le premier ouvrage de r f rence francophone au Qu bec qui regroupe les lois utiles au professionnel du domaine fun raire. Les thanatologues exercent leur profession dans un cadre bien r glement afin dÕaider les familles endeuill es cheminer au travers
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SANDRINE OU UNE JUSTICE SANS ROBE... Une jeune avocate vous fait découvrir et partager, son parcours initiatique de façon drôle et émouvante, à travers des anecdotes, ses rencontres et moments forts: du rire aux larmes ou tout ce que vous voudriez savoir
Anne de Tyssandier d'Escous, avocate retraitée, s'est retrouvée confrontée au problème d'une colonne montante électrique vétuste dans un immeuble qu'elle avait acheté et qu'elle destinait, à terme, à devenir une maison des écrivains. Prenant conscience
Depuis le milieu des années 1980, le tramway a fait son retour dans le paysage des transports urbains. Dans les grandes villes, dans un premier temps - ainsi Nantes, Grenoble, Strasbourg. A la faveur du tournant du Grenelle de l'Environnement, le tramway
Catalogue de publications en droit forestier, de l'arbre, de la chasse, de la voirie ... publications totalement hors commerce.
Cet ouvrage - adaptation du site www.objectif-justice.fr - est conçu pour expliquer de la manière la plus claire et compréhensible que ce soit, le fonctionnement de la justice française, afin d'avoir une meilleure connaissance du sujet. Nul n'est censé
J'ai longtemps pensé que depuis l'abolition de la peine de mort, les personnes ne se passionnent plus pour ce passage de l'histoire et que cette peine appartient désormais au passé.Erreur grave,il hante les esprits de certains et force l'admiration des au
"Comment ? Vous n'avez pas encore de Correspondant Informatique et Libertés !". A l'occasion du dixième anniversaire de la création du métier de CIL, et dans la perspective du règlement européen appelé à remplacer la loi Informatique et Libertés, cet ouvr
Location De Logement Dans Le Secteur Prive Et Recueil De Jurisprudence. Le livre pose les conditions de la réussite de la location d'un logement dans le secteur privé ; cela passe par le bail locatif qui doit garantir la protection du locataire mais aussi les intérêts du propriétaire. Il fournit les outils de l'établissement du contrat mais aussi les moyens de prévenir les litiges.
Les Guides Sotra ont pour vocation d'aider les responsables des ressources humaines et les juristes pratiquant le droit social à s'y retrouver facilement dans le dédale du droit du travail. Ce premier ouvrage de la collection est consacré à la motivation du licenciement. Cinq ans après l'adoption de la CCT nº109, il nous a en effet semblé pertinent de faire le point sur la question, à la lumière des nombreuses décisions prononcées dans ce domaine par les cours et tribunaux du travail.
La Papeterie Juridique a pensé ce carnet, doté d'une méthodologie de classement des jurisprudences. Pour tous les étudiants en droit, il s'agira de le remplir avec les jurisprudences de leurs propres cours, afin de faciliter l'apprentissage de ces dernières. Ce carnet est également utile aux professionnels du droit, désireux de rassembler toutes les décisions de justice importantes pour leur activité.
Nouvelles bases d'une société basée sur les valeurs républicaines, mais sur l'implication du citoyen dans la vie de la société, économique, financière. Abolition des impositions et des subventions, sauf exceptions vérifiées. Élévation de tous à un niveau culturel et matériel satisfaisant. Passage d'une société de consommation à une société de création et production. Le tout avec un respect premier de l'écologie.