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Manuel d'introduction historique au droit
Jean-Marie Carbasse
- Puf
- Droit Fondamental
- 26 Juin 2024
- 9782130864745
Les mots du droit, ses concepts, ses mécanismes et ses règles ne sont pas nés d'hier, de la volonté arbitraire d'un législateur. Le Code civil de 1804 qui, pour partie, s'applique encore de nos jours, plonge de profondes racines dans le passé. Le droit français, les autres droits européens, sont les héritiers d'une longue histoire. Même en laissant de côté les manifestations les plus anciennes de l'idée de justice, et à ne considérer que les apports antiques dont nous sommes directement tributaires, l'histoire de nos systèmes juridiques commence avec Rome. Ce sont les Romains qui ont posé les fondements sur lesquels se sont édifiés tous les droits actuels de l'Europe, du moins de l'Europe continentale. C'est dire qu'il faudra remonter le cours du temps sur vingt-cinq siècles. Puis le redescendre, jusqu'à nos jours. Il va de soi que l'on ne pourra pas, dans un enseignement de type introductif, entrer dans tous les détails d'une évolution très complexe. On s'en tiendra aux grands traits, aux lignes de faîte. Il faudra évidemment simplifier, quitte à remettre des analyses plus complètes à des cours spécialisés qui auront lieu plus tard : les études juridiques durent au moins quatre ans.
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Le droit international public est une discipline qui a aujourd'hui envahi la plupart des secteurs de l'activité humaine. Si les États en sont les sujets originaires, ils ont perdu le monopole des relations internationales qui fut longtemps le leur, concurrencés qu'ils sont désormais par les organisations internationales et la promotion de sujets internes dans le domaine des droits de l'homme, des investissements internationaux ou de la responsabilité pénale internationale. Le consentement des États - exprimé par diverses sources (traités, coutumes) et procédés (actes unilatéraux, etc.) - conduit à former les obligations et droits internationaux qui constituent la trame essentielle du droit international public. Ce dernier est appelé de façon de plus en plus pressante à s'appliquer dans la vie quotidienne des sujets internes, c'est pourquoi l'accent est mis sur la question de son application dans le droit interne, devenue capitale. Par ailleurs, cet ouvrage expose l'essentiel des régimes de responsabilité internationale, des sanctions internationales et du règlement pacifique des différends.
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Le droit - du moins pour ceux qui le pratiquent - est affaire de décisions. Vient toujours le moment, essentiel entre tous, où ceux qui disent le droit - le juge, le législateur - doivent trancher entre des arguments pour et des arguments contre . Là où la raison ne porte plus, ils doivent faire oeuvre de volonté.
Certaines de ces décisions sont décisives : elles contribuent à une réorientation notable de la matière sur laquelle elles statuent. D'autres ne constituent qu'un maillon dans une chaîne déjà longue. Certaines sont convaincantes, d'autres discutables. Il en est de courtes, faussement simples. De bons vieux arrêts de principe côtoient de jeunes recrues révolutionnaires.
Le droit civil est l'une des disciplines centrales du droit français. De la première année de Licence jusqu'au Master, entre 8 et 10 semestres d'études lui sont consacrés. Les 65 décisions présentées et commentées ici sont regroupées en autant de Leçons correspondant à chacun de ces semestres.
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Décisions du droit international public
Denis Alland
- Puf
- Droit Fondamental
- 5 Juin 2024
- 9782130829980
Les décisions des tribunaux internationaux sont la plupart du temps d'une notable longueur (souvent plus de cent pages) et d'une remarquable richesse par le nombre de questions qu'elles sont appelées à trancher, tant sur la procédure que sur le fond. Aussi, inversant le chemin le plus ordinairement suivi dans l'exercice qui consiste à rendre compte de façon synthétique de la totalité de décisions présentées de façon chronologique, les auteurs ne sont pas partis des décisions mais des principes, règles ou concepts juridiques qui jouent un rôle fondamental dans la discipline (la protection diplomatique, les immunités ou les réserves au traité par exemple). À partir de ce choix, ont été extraits de la masse des avis et contentieux internationaux une ou plusieurs décisions mettant lesdits principes en oeuvre (ou en cause) d'une façon exemplaire et éclairante. Les décisions ne sont donc pas commentées dans leur intégralité : seule est abordée leur contribution à la compréhension d'une notion importante.
Dans un format raisonnablement restreint, les Décisions du droit international public visent à rendre accessibles à des étudiants ou à des non-spécialistes les façons exemplaires dont la pratique judiciaire ou arbitrale fait usage des grands principes du droit international, de sorte à en donner une image incarnée dans et par les différends internationaux. Tel est l'objectif auquel elles répondent.
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Manuel d'institutions administratives françaises
Pierre Serrand
- Puf
- Droit Fondamental
- 17 Janvier 2024
- 9782130860631
Les institutions administratives sont soumises au droit administratif et placées sous le contrôle du juge administratif. Ce manuel les présente, et s'adresse en priorité aux étudiants de première année de droit, administration et gestion. Il est complété de renvois bibliographiques et de références jurisprudentielles. L'approche choisie repose sur une conception large de la notion d'institution administrative, englobant les organes administratifs et les activités administratives qui constituent leur raison d'être.
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Manuel de droit constitutionnel Tome 2 : La Ve République
Julien Boudon
- Puf
- Droit Fondamental
- 3 Janvier 2024
- 9782130849742
La Ve République est un système constitutionnel original au sein des grandes démocraties occidentales. Malgré les apparences, il s'agit d'un régime parlementaire, mais dans lequel le président de la République occupe une place peu commune. Le but de cet ouvrage est donc de présenter avec précision le régime actuel de la France : après un rappel des origines de la Ve République, le manuel en expose les principes fondamentaux, avant de détailler le mode de désignation et les compétences des principaux acteurs politiques du pays, ainsi que leurs relations. Le président de la République, le Premier ministre et les autres membres du Gouvernement, les parlementaires (députés et sénateurs), les membres du Conseil constitutionnel sont au coeur de l'enquête. La subtilité des institutions de la Ve République apparaît ainsi en toute clarté.
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Nouv.
Manuel de droit de la faillite
François-Xavier Lucas
- PUF
- Droit Fondamental
- 2 Octobre 2024
- 9782130857280
Différents dispositifs permettent d'éviter l'ouverture d'une procédure collective. Qu'il s'agisse des mécanismes de prévention par lesquels on traite de manière amiable et confidentielle les difficultés d'une entreprise (mandat ad hoc , conciliation), ou de la nouvelle procédure de rétablissement professionnel permettant l'effacement des dettes des entrepreneurs impécunieux et surendettés, ils font l'objet dans ce manuel d'une présentation claire et exhaustive.
D'autres permettent de traiter judiciairement les difficultés d'une entreprise. Après y avoir distingué un corps de règles communes (saisie globale et collective des actifs du débiteur, gel de son passif, soumission de ses créanciers à une discipline collective, mise en oeuvre de moyens exorbitant pour assurer le maintien de l'activité), ils sont ici étudiés les uns après les autres (procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire, de liquidation judiciaire).
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Manuel de droit de l'environnement
Laurent Fonbaustier
- Puf
- Droit Fondamental
- 6 Septembre 2023
- 9782130843177
L'ouvrage présente le droit de l'environnement à travers sa récente histoire, les enjeux et les défis liés à son insertion dans les ordres juridiques contemporains. Après s'être intéressé aux concepts et aux sources juridiques stratifiées de la discipline, il analyse les principes et les droits environnementaux, puis s'achève par des développements consacrés aux institutions et aux politiques de la protection de l'environnement. Donnant toute leur part aux difficultés rencontrées lors de la mise en oeuvre du droit de l'environnement, ce manuel alterne entre synthèse et mise en perspective d'une part, et illustrations concrètes et techniques d'autre part. Les exemples sont tirés des politiques sectorielles de protection de l'environnement dans les domaines variés de l'eau, de l'air et des déchets, de l'énergie, de la préservation des espèces et des espaces, de l'encadrement juridique des pollutions et des nuisances liées aux activités industrielles.
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Droit administratif Tome 1 : les actions administratives
Pierre Serrand
- Puf
- Droit Fondamental
- 28 Août 2024
- 9782130862888
Les actions administratives sont soumises au droit. Elles ne le sont pas au droit commun, mais au droit administratif qui est exorbitant du droit commun. Ce droit doit en effet permettre aux Administrations de conduire leurs missions de service public et de police en leur donnant les moyens d'imposer l'intérêt général aux intérêts privés. Les autorités administratives peuvent ainsi édicter des actes unilatéraux s'imposant à leurs destinataires ou conclure des contrats en recherchant l'adhésion de partenaires. Mais le droit administratif est aussi protecteur des administrés. Certes, il leur impose des obligations, mais il leur reconnaît toujours plus de droits. C'est cette recherche permanente d'un équilibre évolutif entre l'intérêt général défendu par l'Administration et les droits privés reconnus aux administrés qui caractérise le droit administratif.
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Droit administratif Tome 2 : les obligations administratives
Pierre Serrand
- Puf
- Droit Fondamental
- 28 Août 2024
- 9782130869306
Si le droit administratif est exorbitant du droit commun en ce qu'il donne à l'Administration des moyens particuliers destinés à lui permettre d'imposer l'intérêt général aux intérêts privés, il l'est également en ce qu'il la soumet à des obligations particulières. L'Administration doit d'abord, dans la logique de l'État de droit, respecter la légalité. Elle doit ensuite réparer un certain nombre de dommages en engageant sa responsabilité. Il s'agit parfois, conformément au droit commun, d'engager sa responsabilité pour faute. Mais il s'agit aussi, dans des conditions dérogatoires au droit commun et favorables aux victimes, d'engager sa responsabilité sans faute. Le respect de ces obligations s'impose sous le contrôle du juge administratif. L'action de ce dernier consiste à rechercher cet équilibre, qui caractérise le droit administratif, entre l'intérêt général défendu par l'Administration et les droits privés reconnus aux administrés.
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Droit international économique
Florian Couveinhes Matsumoto
- Puf
- Droit Fondamental
- 1 Novembre 2023
- 9782130795377
Cet ouvrage propose une conception renouvelée de la discipline, au regard des enjeux sociaux et environnementaux actuels. L'introduction est consacrée, d'une part à une enquête sur la genèse de la discipline dans les années 1980-1990, d'autre part à une présentation de l'approche distincte retenue ici. Après un panorama des sources du droit international économique et des institutions compétentes (première partie), l'ouvrage est structuré autour d'une dichotomie entre droit international économique convivial (deuxième partie) et droit international économique croissantiel (troisième partie). Tandis que la troisième partie expose les règles adoptées en vue de la croissance mondiale (protection de l'investissement transnational, déréglementation du commerce), la deuxième met en lumière l'encadrement de l'économie à des fins sociales (droit international social et des droits de l'homme) et environnemental (droit international écologique de l'économie).
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Droit fiscal
Jean-Jacques Bienvenu, Thierry Lambert, Laurence Vapaille
- Puf
- Droit Fondamental
- 28 Août 2024
- 9782130859208
Ce manuel, entièrement remis à jour, est le « fondamental de droit fiscal » subdivisé en deux parties :
I. La légalité fiscale : Les sources du droit fiscal - Les opérations fiscales - La normalisation des comportements du contribuable
II. Les régimes d'imposition : L'imposition des revenus - L'imposition de la dépense - L'imposition du capital et du patrimoine.
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Droit européen et international des droits de l'homme
Frédéric Sudre, Laure Milano, Béatrice Pastre-Belda, Aurélia Scjahuaneche
- PUF
- Droit Fondamental
- 18 Janvier 2023
- 9782130832867
Au sein du droit international des droits de l'homme, le droit de la convention européenne des droits de l'homme fournit le modèle le plus abouti de garantie effective des droits de l'homme proclamés au plan international. Doté d'un mécanisme de contrôle juridictionnel, il garantit des droits concrets et effectifs dont le juge national doit assurer le respect. Régulièrement mis à jour, ce manuel, après avoir exposé les fondements du droit international des droits de l'homme, procède à l'étude du droit positif dans le cadre européen. Prenant appui sur l'abondante jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, il analyse les principes directeurs qui gouvernent le droit de la convention, la procédure de contrôle et le régime juridique des droits garantis, et montre comment le droit européen, relayé par la jurisprudence des juridictions nationales, irrigue aujourd'hui largement le droit interne.
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Manuel de droit commercial
François-Xavier Lucas, Didier Poracchia
- Puf
- Droit Fondamental
- 16 Août 2023
- 9782130847694
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Manuel de finances publiques
Christophe Pierucci, Gérald Sutter
- Puf
- Droit Fondamental
- 21 Août 2024
- 9782130864752
La connaissance des finances publiques est essentielle à qui souhaite comprendre le fonctionnement de l'État et maîtriser les enjeux contemporains des politiques publiques en matière économique et sociale.
Cet ouvrage est consacré au droit des finances publiques. Il offre une description synthétique et complète des règles de droit organisant la vie financière publique, à jour des questions les plus actuelles, assortie d'exemples précis, sous une forme accessible. Les questions financières publiques sont analysées dans leur globalité, en présentant les grands enjeux de la politique budgétaire, l'insertion des finances publiques dans le contexte européen et leur pilotage national dans un cadre pluriannuel. L'ouvrage étudie en détail les finances de l'État, en particulier les grands principes budgétaires et le régime juridique des lois de finances. Il accorde également une large place aux finances sociales et aux finances des collectivités territoriales.
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Droit du marche intérieur de l'Union européenne
Francesco Martucci
- Puf
- Droit Fondamental
- 1 Septembre 2021
- 9782130795315
Le marché intérieur européen, espace dans lequel circulent librement les personnes, les marchandises, les services et les capitaux, est en constante mutation (crise migratoire, Brexit, nouvelles technologies, etc.) et rend nécessaire une législation à la fois équitable et adaptée à ce contexte mouvant. Les deux principes fondamentaux du marché unique sont la libre circulation et la libre concurrence des personnes et des entreprises. Ce manuel a pour objectif de présenter l'ensemble des règles issues de la construction européenne et qui s'applique aux activités économiques.
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Manuel de droit constitutionnel. Tome 1 : théorie générale, histoire, régimes étrangers
Julien Boudon
- PUF
- Droit Fondamental
- 23 Août 2023
- 9782130849759
L'ouvrage correspond au programme du premier semestre de la première année des études juridiques dans les Facultés de droit et dans les Instituts d'études politiques. Il présente les grandes notions théoriques qui servent de fondations au droit constitutionnel (la Constitution, l'État, la souveraineté, la représentation, la séparation des pouvoirs, le suffrage) telles qu'éclairées par l'histoire depuis l'époque moderne. Puis il s'intéresse à cinq régimes qui sont autant de types constitutionnels. D'abord trois régimes étrangers qui illustrent deux modèles classiques : le régime parlementaire (Royaume-Uni, Allemagne) et le régime dit présidentiel (États-Unis). Puis deux régimes français de la fin du XIXsup>esup> iècle et de la première moitié du XXsup>e sup>siècle : la IIIsup>esup> épublique et la IVsup>esup> épublique dont la connaissance est indispensable à la compréhension de la Ve République, qui fait l'objet du tome 2 de ce manuel.
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Histoire du droit pénal et de la justice criminelle
Jean-Marie Carbasse
- PUF
- Droit Fondamental
- 26 Août 2014
- 9782130631002
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Manuel de droit des obligations
Alain Sériaux, Gwendoline Lardeux
- PUF
- Droit Fondamental
- 4 Janvier 2023
- 9782130843009
L'ouvrage présente, sous forme de leçons, les principaux aspects du droit des obligations, tel qu'en traite le Code civil français. Sont abordés successivement le droit des sources des obligations (contrats, quasi-contrats, délits et quasi-délits) et le droit du régime des obligations (preuve, modalités, extinction et transmission).
L'ouvrage se veut exclusivement pédagogique : il présente la matière en peu de mots, s'attachant à expliquer ce qui est important, plutôt qu'à accumuler des détails trop techniques. L'appareil bibliographique est sciemment réduit aux seules références nécessaires à la prise de contact directe de l'étudiant avec la jurisprudence citée. Chaque leçon est divisée en paragraphes en numérotation continue. La typologie des caractères permet de mettre en valeur ce qu'il faut retenir, sans négliger les digressions de nature à mieux en faire comprendre le sens et la portée.
Ce manuel est à jour des évolutions de l'année en cours. -
Droit constitutionnel
Wanda Mastor, Etlisabeth Zöller
- Puf
- Droit Fondamental
- 13 Janvier 2021
- 9782130822882
Le droit constitutionnel ne se borne plus à l'étude des institutions politiques, mais englobe aussi celle d'un droit constitutionnel jurisprudentiel. Ce manuel est essentiellement consacré au droit constitutionnel français, tant dans son histoire que dans ses développements contemporains, en particulier dans ses rapports avec le développement d'un droit constitutionnel europ.
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Ce manuel présente le droit pénal dans sa dimension positive, au coeur de tout ce qui a trait à la répression. Il est subdivisé en quatre parties : la loi - l'infraction - la responsabilité - la peine. Le droit pénal se présente comme une école de raisonnement pour ceux qui ont à l'appliquer et qui se doivent d'en intégrer toutes les subtilités. C'est un droit exigeant, qui requiert une parfaite maîtrise des tenants et aboutissants des différentes données et qu'on ne peut dénaturer sans porter préjudice aux intérêts de la justice ou du justiciable.
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Introduction aux doctrines juridiques du XXe siècle
Wojciech Zagórski
- PUF
- Droit Fondamental
- 9 Mars 2022
- 9782130829041
Le manuel soulève les principales questions doctrinales au prisme des travaux de neuf juristes contemporains, en poursuivant un triple objectif. Il s'agit tout d'abord de présenter les présupposés et les conséquences du positivisme juridique, qui structure le discours (et l'imaginaire) juridique contemporain, sans être pourtant proprement étudié dans le cadre des cursus universitaires.
Le deuxième objectif de l'ouvrage est d'ouvrir la réflexion juridique à des approches concurrentes souvent méconnues du lecteur français, comme l'analyse économique du droit ou la théorie originaliste de l'interprétation.
Enfin, son but est de promouvoir une approche pluraliste du droit et de favoriser la formation des esprits éclectiques. Le droit est trop complexe pour faire l'objet d'une théorie unique. Contrairement aux idées reçues, c'est la souplesse, et non pas la rigidité, qui caractérise les grands juristes.
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Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution
Jean-louis Harouel, Jean Barbey, Eric Bournazel, Jacqueline Thibaut-payen
- Puf
- Droit Fondamental
- 30 Décembre 2005
- 9782130554110
La collection " Droit fondamental " est dirigée par Stéphane Rials, professeur à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas. Cette collection de manuels et de précis destinée aux étudiants de premier, deuxième et même pour certains titres de troisième cycle, est subdivisée en différentes sections : Droit juridictionnel - Droit politique et théorique - Droit administratif - Droit civil - Droit financier - Droit commercial - Droit international et communautaire - Droit pénal - Droit social.
