«Je défends les hommes et les femmes, les auteurs de crimes et de délits comme leurs victimes. Faudrait-il choisir un camp ? Ils subissent ensemble une justice qui ne tue plus mais qui maltraite les uns sans apaiser les autres, qui brutalise sans discernement, y compris les siens. La violence des discours politiques et médiatiques, dont la finalité est très éloignée de l'esprit de justice, dégrade l'espace judiciaire. Et l'institution, éreintée, malmène à son tour. Elle produit ainsi la rage qu'elle condamne et fait de la vérité sa première victime. Jusqu'où ira-t-elle ? Personne ne semble vouloir empêcher la rupture qui devient pourtant palpable. Avocats, juges et greffiers font ce qu'ils peuvent, cherchent le juste milieu dans sa définition désespérée : quelque part entre s'en foutre et en crever, entre s'enfermer à double tour et laisser le monde entier entrer, comme l'écrivait Romain Gary. Cette dégradation nous concerne tous. Ce livre propose de franchir le seuil des salles d'audience pour en parler. Débattre, n'est-ce pas le seul moyen d'arrêter de cogner ?» Lire la suite Fermer

Charlie Hebdo, Bataclan, Stade de France, terrasses parisiennes... Comment peut-on juger les auteurs des attentats ?
1793 : la France crée le mot et le concept.
1970 : l'Europe met en place un arsenal juridique permettant de faire face à la menace terroriste.
1990 : le terrorisme devient religieux.
13 novembre 2015 : attentats dans Paris faisant 130 morts.
Octobre 2023 : Jugement de Salah Abdeslam.
Pour nous en tenir à l'acception contemporaine, le terrorisme est un mode d'action faisant usage de la terreur. Cette méthode de communication par la violence doit faire naître un sentiment de peur, d'insécurité et, au-delà, influencer l'opinion pour la forcer à la négociation ou à la reddition.
Tout en expliquant l'évolution et les interprétations du terme « terrorisme », nous nous intéresserons avant tout aux modalités de son utilisation dans le contexte pénal. Lire la suite Fermer

Lorsque l'on parle de violences sexuelles, la notion de consentement est partout. De nombreux pays l'ont même intégrée dans la loi : un viol y est alors avant tout défini comme un acte sexuel auquel la victime « n'a pas consenti ». Pour la juriste américaine Catharine A. MacKinnon, ce concept est inopérant, voire hors sujet dans un monde traversé par l'inégalité de genre. Est-on réellement libre de dire « oui » ou « non » lorsqu'il existe des rapports sociaux de domination et de subordination fondés sur le sexe ? En France, le sujet est sur la table : de Vanessa Springora à Adèle Haenel, nombreuses sont les femmes qui prennent la parole afin de mettre en lumière les limites du consentement pour caractériser les violences sexuelles. Se fondant sur une analyse approfondie et comparée de la jurisprudence française, américaine et internationale, MacKinnon propose un changement de perspective. Plus qu'un acte sexuel non consensuel, le viol doit être considéré comme un crime d'inégalité de genre lorsque cette inégalité - souvent ajoutée à la race, à l'âge et à d'autres inégalités de statut social - est utilisée comme moyen de coercition. Intégrer l'inégalité en tant que source de contrainte dans la définition juridique du viol, plutôt que d'exiger des preuves qu'un acte sexuel soit non consensuel, voilà le projet de ce livre ambitieux, qui propose une réforme du Code pénal et ouvre la voie à une utilisation plus efficace et à une meilleure prise en compte des inégalités dans la loi - premier pas indispensable pour aboutir à une véritable liberté sexuelle. Lire la suite Fermer

Nul ne peut échapper au droit. Celui qui naît se voit déjà doté d'une filiation, d'un nom, d'un prénom, et aussi sans doute d'un domicile et d'une nationalité. Tout au long de la vie se nouent de multiples liens juridiques créateurs d'obligations diverses (achats les plus quotidiens, mariage, contrat de travail, etc.). Même la mort est soumise à de nombreuses règles de droit (sort du cadavre, respect dû à la mémoire des morts). Cette familiarité du droit ne doit pas tromper : le droit est une discipline complexe, au vocabulaire particulier, à la technicité indéniable.
Au-delà de cette technicité et de la variété des matières juridiques, Muriel Fabre-Magnan nous invite à « penser en droit », à cerner la structure et le cadre général de cette discipline pour mieux mesurer l'apport du regard juridique dans nos sociétés.
Lire la suite Fermer

Au commencement, le droit est dit - dicté - par les dieux, ou par Dieu. Nul ne peut s'écarter du Texte : rien ne peut le changer, toute discussion est impossible. Il n'y a pas de place pour une histoire.
Celle-ci ne devient possible que lorsque le droit se fait, au moins en partie, humain et qu'il s'inscrit dans le temps des hommes. C'est ce qui advient, pour la première fois sans doute, en Grèce et à Rome. Rome lègue un droit déjà très riche et qui n'a cessé de s'enrichir depuis, selon des modalités diverses.
En retraçant l'histoire du droit, Jean-Marie Carbasse nous invite à comprendre l'historicité de nos normes juridiques.

En 48 pages et 24 fiches pratiques, le Petit Droit des sociétés fournit tous les principes fondamentaux du droit des sociétés, pour les différents types de sociétés, notamment :la création d'entreprisele fonctionnement et l'évolution des sociétés commercialesles regroupements de sociétésle contrôle externes des sociétésla dissolution et la liquidationles nouvelles technologies et le droit des sociétésPlus de 40 000 exemplaires vendus depuis la première édition !

++ Inclus : un test interactif pour tester ses connaissances ++

-------------------------------------> Depuis 20ans, Les Petits Experts récapitulent les chiffres, données et savoir-faire clés en gestion d'entreprise. Indispensables, précis et pratiques, ils sont structurés en fiches synthétiques, dans un format très accessible de 48 pages.-> Avec une vingtaine de titres mis à jour chaque année, ils sont un repère incontournable pour tout étudiant ou professionnel.----------------------------------- Lire la suite Fermer

Toutes les réponses aux questions juridiques et pratiques que vous vous posez dans votre vie quotidienne : patrimoine, droits des salariés, donations et successions, logement, retraite, famille... Grâce à ce livre vous pourrez comprendre la loi et agir efficacement au mieux de vos intérêts

Un guide pratique pour faire aboutir toutes vos démarches et obtenir les aides et les allocations auxquelles vous avez le droit. Une mine d'informations pour obtenir gain de cause auprès des administrations et régler les multiples tracasseries de la vie quotidienne dans tous les domaines : scolarité, sécurité sociale, logement, impôts, emploi, vie quotidienne, transports, justice.

Par «sources du droit», on désigne traditionnellement la loi, la coutume, la jusrisprudence, la doctrine. À la base de tout raisonnement juridique, les sources du droit sont donc omniprésentes dans le discours des juristes. C'est même de la manière dont elles sont présentées que dépend l'issue d'un procès.
Or, le précédent doit-il l'emporter sur la coutume? La doctrine le cède-t-elle au précédent? Comment articuler ces sources entre elles?
StefanGoltzberg aborde toutes ces questions en s'appuyant sur le droit français et le droit de common law, mais aussi sur de nombreuses autres cultures juridiques, notamment le droit musulman, le droit canonique ou encore le droit talmudique.

Le présent ouvrage vient combler une lacune dans l'abondante bibliographie d'Ellul : une réflexion profane et critique sur la discipline qu'il a enseignée toute sa vie, le droit. Sceptique à l'égard des théories contradictoires du droit naturel, Ellul nous offre avec ce cours la quintessence d'une analyse qui s'appuie sur la normativité du droit, mais aussi sur son artificialité tant le droit est un élément essentiel de la culture d'une société. Le travail du juriste consiste à rendre le droit compréhensible et acceptable par le citoyen. Le droit devient alors un outil privilégié de médiation et de symbolisation de l'homme dans ses rapports avec le monde, avec la société : il est « le point exact d'assimilation et de différenciation ». C'est le droit qui donne ses caractères à une civilisation.
Lire la suite Fermer

Leo Strauss illustre et défend l'idée de droit naturel contre tout relativisme historique. Pour lui, le besoin du droit naturel est manifeste. En effet, rejeter le droit naturel revient à dire que tout droit est positif ; autrement dit, que le droit est déterminé exclusivement par les législateurs et les tribunaux des différents pays. Or, on ne contestera pas qu'il existe des lois ou des décisions que l'on déclarera injustes. Au nom de quoi faire cette déclaration ? La réponse est donnée majoritairement de nos jours par les sciences sociales qui rejettent le droit naturel au nom de l'histoire et au nom de la différence entre Faits et Valeurs. Leo Strauss s'inscrit en faux contre cette réduction et plaide pour le maintien de la notion de droit naturel, seule source, selon lui, d'une pensée du Juste et de l'Injuste.Écrit dans une langue très claire et précise, proposant des analyses remarquables de Machiavel, Hobbes, Locke, Rousseau et Burke, Droit naturel et histoire est un livre d'une exceptionnelle valeur. Lire la suite Fermer

Il y a des questions concernant le droit auxquelles il est impossible de répondre par la simple analyse du droit en vigueur et que pourtant ni les juristes ni les philosophes ne peuvent éviter. Ce sont celles qui font l'objet de la philosophie du droit. Elles concernent notamment la définition du droit et d'abord celle du droit en usage lui-même, les rapports que le droit entretient avec le pouvoir, la force ou la morale, la possibilité d'une science du droit, la structure du système juridique ou encore la spécificité du raisonnement juridique et des concepts employés par les juristes.

La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen.
Le commentaire de l'un des textes les plus connus de l'humanité : la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, chef-d'oeuvre de l'héritage des Lumières et produit de la Révolution de 1789.
Dix-sept articles forment ce texte fondateur du libéralisme moderne. Chaque article est commenté à la lumière du contexte de son adoption, des discussions et débats qui l'ont entouré, mais aussi de son application actuelle par nos juges et gouvernants.

Un nain qui vole dans les airs, un amoureux éconduit qui décide de se venger de sa compagne par l'utilisation du revenge porn, un maire qui prend un arrêté « anti » Anne Hidalgo ou interdisant aux OVNIs de survoler sa commune, le Général de Gaulle grimé en Dark Vador, des animaux condamnés à la peine capitale, des candidats de téléréalité qui revendiquent le statut de salarié, des sadomasochistes devant la Cour Européenne des droits de l'homme... Détrompez-vous, véritable science humaine, le droit offre toute une panoplie de situations qui chasseront tout sentiment d'ennui et vous permettront d'aborder les concepts fondateurs de notre système juridique. Ordre public et dignité humaine, principe de légalité des délits et des peines, contrôle de la légalité, édiction de la loi et des principes fondamentaux reconnus par les lois de la République, définition du lien de subordination, statut juridique des animaux, détermination du concept d'autonomie personnelle... son autant de notions qui seront abordées afin de vous permettre de comprendre les fondements de notre société. Les 20 billets commentés par nos quatre trublions du droit vous permettront d'aborder de manière ludique et humoristique le droit constitutionnel, le droit pénal, le droit administratif, le droit international, les institutions judiciaires, le droit du travail, ou encore les libertés fondamentales. Véritable tour de passe-passe juridique, voici une nouvelle manière de travailler votre esprit critique et d'apprendre le droit. A consommer sans modération ! Lire la suite Fermer

En 48 pages et 19 fiches pratiques, le Petit RGPD fournit toutes les notions indispensables en matière de protection des données, en présentant notamment :les contours exhaustifs du RGPDles principales règles de protection des donnéesle registre de traitement de donnéesle droit des personnesle tri et la sécurité des donnéesla notification d'une violationles règles des entreprises contraignantesla transmission de donnéesles codes de conduite et les certificationsles instances de contrôleles sanctions, voies et recours++ Nouveau : inclus un test interactif pour tester ses connaissances ++
------------------------------------
-> Depuis 19 ans, Les Petits Experts récapitulent les chiffres, données et savoir-faire clés en gestion d'entreprise. Indispensables, précis et pratiques, ils sont structurés en fiches synthétiques, dans un format très accessible de 48 pages.
------------------------------------
-> Avec une vingtaine de titres mis à jour chaque année, ils sont un repère incontournable pour tout étudiant ou professionnel.
------------------------------------ Lire la suite Fermer

L'une des fonctions classiques du droit est de rendre possible la coexistence entre les membres de la société. La crise environnementale fait apparaître l'une de ses fonctions encore plus essentielles : veiller à ce que le monde reste habitable. Le droit de l'environnement a-t-il les ressources techniques et conceptuelles adaptées pour le garantir ? L'auteur proposedes pistes différentes. En premier lieu, le droit peut créer des droits et les conférer à des entités naturelles non-humaines. Elles acquièrent alors une représentation légale. Ce mouvement a pris une importance internationale dans les dernières années. D'autres pistes internes sont à étudier. Des domaines du droit a priori étrangers à la protection de l'environnement peuvent y contribuer de manière innovante : les droits de succession, si l'on considère la terre comme possédant ses occupants plutôt que l'inverse ; le droit de la santé, si l'on considère l'air que l'on respire comme un prolongement de notre corps ; ou le droit de la propriété intellectuelle appliqué aux productions de la nature. Ce livre montre comment le droit contient les ressources d'une relation renouvelée avec les entités de la nature.


Lire la suite Fermer

Aujourd'hui à la cour d'appel de Poitiers, dont elle est la première première présidente, Gwenola Joly-Coz, a d'abord été juge d'instruction et juge aux affaires familiales, deux fonctions qui l'ont mise au coeur des relations femmes/hommes. Experte des questions de lutte contre les violences faites aux femmes au sein du ministère de la justice, elle a mené des politiques judiciaires dédiées dans les tribunaux qu'elle a présidés depuis 20 ans, en métropole et outre-mer.

Elle a fondé l'association "femmes de justice", dirigé le cabinet de la secrétaire d'État des droits de femmes, assuré la direction scientifique du premier cycle de conférences aa1 la Cour de Cassation consacré aux femmes dans la justice, et reçu pour ses travaux une mention spéciale du grand prix de l'école nationale de la magistrature. Lire la suite Fermer

Garante de l'état de droit, mais aussi politisée, corporatiste, tout semble avoir été dit sur la justice. Cet essai, partant d'une réflexion sur la légitimité des juges, leurs compétences et leur place dans un système démocratique, aborde trois questions : l'impartialité des magistrats et le syndicalisme judiciaire ; l'indépendance de la justice et le statut du parquet ; la responsabilité des magistrats comme contrepartie de leurs pouvoirs. Au-delà des constats, l'auteur propose un certain nombre d'évolutions ou de modifications législatives visant à apaiser les relations entre justice et politique.

Le passage du lycée à l'université est un grand pas en avant... et un grand saut dans le vide ! A plus forte raison quand on arrive en fac de droit : il faut (presque) tout désapprendre avant de tout réapprendre, des concepts élémentaires à la méthodologie la plus élaborée. Puis il faut ajouter à cela un nouveau vocabulaire à maitriser, des règles du jeu qui ont changé et toutes les questions existentielles qui vont avec ! Va-t-on finalement apprécier cette matière qu'on n'a jamais étudiée ? Doit-on vraiment tout apprendre par coeur pour réussir ? Comment faire pour choisir ses options ? Doit-on faire des stages et/ou s'engager dans une association ? Tant de questions à poser, si peu de réponses disponibles... jusqu'à la parution de ce livre ! Destiné aux futurs bacheliers qui veulent savoir à quoi s'attendre aussi bien qu'aux nouveaux «bébés» juristes un peu perdus, cet ouvrage n'est ni un manuel de droit ni un guide de méthodologie mais le chainon manquant entre le grimoire et la boîte à outils. Vous y trouverez des réponses à vos questions, des astuces pour réussir et un regard neuf sur un cursus prestigieux qui n'a rien d'ennuyeux ! Lire la suite Fermer

Pourquoi les Avengers sont-ils criblés de dettes ? Batman fait-il vraiment régner la justice à Gotham ? Spiderman respecte-t-il le droit des modifications génétiques ? Pourquoi Iron Man devrait être interdit de vol ? Superman est-il un extraterrestre ou un astronaute ? Wonder Woman peut-elle utiliser son lasso de vérité sans violer les droits humains ? Gamora pouvait-elle être adoptée par Thanos dans Les Gardiens de la Galaxie ?
Les sagas de super-héros, de Marvel à DC Comics en passant par les franchises indépendantes, soulèvent beaucoup de problèmes juridiques. Mais peut-on être un super-héros tout en respectant la loi ? Et plus encore, que risquent les super-héros en rendant leur propre justice ? D'ailleurs, condamneriez-vous le Joker à de la prison ou l'enverriez-vous plutôt à l'asile d'Arkham ?
Ce livre collectif, en plus de vous faire découvrir le droit, vous permettra de voir les héros sous un angle nouveau et de les juger !
Saviez-vous par exemple que ce sont les aventures en comics de Spider-Man qui ont inspiré à un magistrat l'idée du bracelet électronique ? Que les citations de super-héros sont monnaie courante dans les jugements américains ? Que She Hulk doit son existence à la loi ? Ou encore que vous êtes sur le point de juger le Joker via notre procès interactif... ? Lire la suite Fermer

Les immatriculations de micro-entreprises ont encore augmenté de 3 %. Et près de 2/3 des créations d'entreprises sont des micro-entreprises.
La loi Pinel de juin 2014 a profondément bouleversé le statut de l'auto-entrepreneur, ses avantages et ses inconvénients.
Ce guide pratique répond à toutes vos questions sur le choix du statut (indépendant, auto-entrepreneur, portage salarial), sur les démarches à effectuer, la viabilité du projet, les seuils de chiffres d'affaires selon les statuts, la protection sociale et la retraite, la rémunération, la fiscalité, les aides...

Véritable guide pratique, cet ouvrage a pour ambition d'accompagner et d'aider tous les salariés qui se retrouvent confrontés à un contentieux les opposant à leur employeur ancien ou actuel.
L'auteur, ancien conseiller prud'homal, guide le lecteur pas à pas à travers les différentes phases de cette procédure particulière, notamment en aidant le lecteur à remplir et à comprendre au fur et à mesure les différentes rubriques du formulaire de saisine.
Cet ouvrage répond ainsi à ces questions :
- Qui sont les différents acteurs qui interviennent au cours de la procédure ?
- Comment saisir le conseil de prud'hommes ?
- Comment remplir le formulaire CERFA relatif à la requête aux fins de saisine par un salarié ?

50 fiches pour réviser toute la Culture juridique :

les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ;
des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ;
des repères bibliographiques pour aller plus loin ;
1 index.