Histoire du droit
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Tribonien n.5 ; études : les nouveaux droits réels
Nicolas Cornu Thénard, Nicolas Laurent-Bonne
- Ste de legislation comparee
- Tribonien
- 30 Novembre 2021
- 9782365171175
Tribonien est une revue critique de droit contemporain, qui puise ses arguments dans l'histoire du droit et les droits étrangers. Son domaine recouvre l'ensemble des sources juridiques actuelles, de droit public comme de droit privé. Sa méthode consiste à sélectionner des questions juridiques dont la pertinence historique semble particulièrement remarquable, et à les soumettre à un examen critique qui s'appuie sur des réflexions, des définitions, des raisonnements que l'histoire du droit et les droits étrangers mettent à la disposition des juristes. Son ambition est de nourrir les controverses doctrinales de réflexions méconnues ou occultées, en sollicitant ainsi le comparatisme dans son acception la plus large.
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Revue camerounaise de droit et de sciences politiques n.3
Collectif
- Dianoia
- Revue Camerounaise De Droit Et De Sciences Politiques
- 25 Novembre 2011
- 9782913126770
Mot d'ouverture Par le Doyen H.-D. Modi Koko / I. Théorie Juridique et Politique 1. Njoya Jean : Etats, peuples et minorités en Afrique sub-saharienne : droit, contraintes anthropologiques et défi démocratique 2 2.Mouangue James K. : La République. Le modèle républicain français à l'épreuve des défis du XXIème siècle 31 / II. Etudes 3. Gatsi Jean : Droit OHADA et la lutte contre la pauvreté en Afrique 61 4.Mandjack Albert : "Le triangle équilatéral " du Cameroun. L'hypothèse du pouvoir confisqué de Roger Gabriel Nlep 73 5. Wandji K. J. Fr. : La décentralisation du pouvoir au Cameroun entre rupture et continuité. Réflexion sur les reformes engagées entre 1996 et 2009 105 6. Tonye Jeanne De Chantal : De la rééligibilité des chefs d'Etat 157 7. Tamfuh Nyako : Prosecuting Children In International Law In Times Of Armed Conflict: A Case Study Of The Special Court For Sierra Leone. 187 / III. Notes et comptes-rendus 8. Sara Nandjip Moneyang : Note de Jurisprudence 209 Tribunal de Première Instance de Bonanjo ; Ordonnance de Référé No 367 du 16 Juillet 2004 ; Affaire Peughoua Emmanuel et Kamkeng François C/Tene Job ; Désignation d'un administrateur provisoire - Existence d'une convention d'arbitrage - Saisine du juge étatique - Incompétence ? / Abstracts - Résumés 227
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Revue camerounaise de droit et de sciences politiques n.2
Collectif
- Dianoia
- Revue Camerounaise De Droit Et De Sciences Politiques
- 14 Août 2007
- 9782913126350
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REGARDS SUR L'ACTUALITE n.368 ; conseil constitutionnel et QPC, une révolution ?
Regards Sur L'Actualite
- Documentation francaise
- Regards Sur L'actualite
- 4 Février 2011
- 3303332603688
L'entrée en vigueur des questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) et avec elles, d'un contrôle de constitutionnalité a posteriori constitue une véritable révolution juridique et institutionnelle, permettant aux justiciables d'accéder au juge constitutionnel.
Cette nouvelle procédure pose la question de la transformation du Conseil constitutionnel en une véritable Cour suprême. En effet, elle crée un lien organique entre ce dernier, le Conseil d'État et la Cour de cassation, tous deux chargés de l'examen des QPC afin de déterminer s'il est nécessaire de saisir le Conseil.
Les QPC : après les deux tentatives avortes de 1990 et de 1993, la troisième fois est la bonne (Michel Verpeaux) Encadré : qu'est-ce que la question prioritaire de constitutionnalité ?
La question prioritaire de constitutionnalité : de la culture de la loi à la culture de la Constitution (Davy Lévy) Le Conseil constitutionnel, Cour suprême ? (Dominique Rousseau) Encadré : sur la disposition soumise à l'examen du Conseil constitutionnel QPC et droits européens (Anne Levade) Encadrés :
- articles 61-I et 88-I de la Constitution - la saisine des Cours constitutionnelles par les particuliers en Europe Éclairages :
Indemnisation du chômage : évolutions nationales et regard comparatif (Florence Lefresne) Vers une nouvelle organisation des marchés de l'électricité (Evens Salies) Encadrés :
La loi du 7 décembre 2010 portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME)
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Revue franco-maghébine de droit n.26 ; le Maghreb en transitions
Christophe Juhel, Collectif
- Pu de perpignan
- Revue Franco-maghebine De Droit
- 4 Juin 2020
- 9782354124328
Le droit du Maghreb francophone connaît actuellement une transition conséquente à des transitions politiques qu'elle est censée consolider ou accompagner et des transitions économiques qui doivent notamment conduire à un recul de l'Etat, au passage à une économie libérale qui puisse tout d'abord satisfaire les besoins des populations maghrébines, mais aussi faciliter l'intégration sur le marché africain et mondial.
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Les cahiers de l'arbitrage n.1 ; (édition 2011)
Collectif
- Lgdj
- Les Cahiers De L'arbitrage
- 19 Avril 2011
- 9782275036922
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Les cahiers de l'arbitrage n.2 ; (édition 2010)
Collectif
- Lgdj
- Les Cahiers De L'arbitrage
- 24 Août 2010
- 9782275035925
Titre: Les cahiers de l'arbitrage N°2-2010 Theme1: Droit - Droit international et étranger - Droit international privé Theme2: Droit - Droit privé - Droit commercial - Autres ouvrages Résumé:
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Communauté de foi, l'Eglise a ses lois et son droit.
Un droit singulier et remis à jour en 1983, riche d'une longue histoire.
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La pierre et l'écrit ; la pierre à pain t.2
La Pierre Et L'Ecrit
- Pu de grenoble
- La Pierre Et L'ecrit
- 2 Mars 2006
- 9782706113062
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REVUE HISTOIRE ET ARCHIVES n.19 ; janvier-juin 2006
Revue Histoire Et Archives
- Societe des amis des archives de france
- Revue Histoire Et Archives
- 30 Janvier 2007
- 9782900116111
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REVUE POLITIQUE ET PARLEMENTAIRE n.1042 ; 2007 : le modèle français à l'épreuve
Revue Politique Et Parlementaire
- Puf
- Revue Politique Et Parlementaire
- 18 Avril 2007
- 9782857021575
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The Paris journal of international arbitrarion
Charles Kaplan, Alexis Mourre
- Lgdj
- 19 Juin 2010
- 9782275035871
