Histoire du droit
-
Manuel d'introduction historique au droit
Jean-Marie Carbasse
- Puf
- Droit Fondamental
- 16 Juin 2021
- 9782130829812
-
"L'exception confirme la règle" , "Qui ne dit mot consent" , "Le législateur n'est pas négligent" , "Lex semper loquitur" , "La lettre tue" ... Ce recueil réunit les principes juridiques les plus courants et les illustre par des cas réels et hypothétiques. Il permettra tant aux étudiants qu'aux juristes de recourir aux maximes et principes les plus à même de soutenir leur argumentation. En facilitant la maîtrise de ces principes indispensables aux juristes, un tel outil se révèlera précieux pour tous les professionnels du droit.
-
Dictionnaire historique des juristes francais; XIIe-XXe siècle (2e édition)
Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin, Jacques Krynen
- Puf
- Quadrige ; Dicos Poche
- 21 Janvier 2015
- 9782130609025
Les plus de 1 300 juristes présentés dans ce dictionnaire sont ceux dont les « oeuvres » ont durablement marqué ou reflété l'évolution du droit français. Unique en son genre, ce dictionnaire est un instrument de consultation et de travail auquel plus de 170 universitaires et chercheurs ont collaboré. Chaque notice comporte une biographie, une analyse des oeuvres et une orientation bibliographique. Une bibliographie générale et un index complète l'ouvrage.
-
Histoire du droit privé francais depuis 1804 (2e édition)
Jean-Louis Halpérin
- Puf
- Quadrige
- 18 Août 2012
- 9782130588276
Législation civile, la jurisprudence, la doctrine et la pratique. Mais il convient également d?envisager une histoire « interne » proposant un essai d?histoire globale du système juridique issu de la codification napoléonienne. Ce manuel sert de préliminaire à cette démarche et invite à une réflexion sur l?autonomie du droit par rapport à la société.
-
Le racisme dans le prétoire ; antisémitisme, racisme et xénophobies devant la justice
Emmanuel Debono
- Puf
- 25 Septembre 2019
- 9782130810049
Entre 1939 et 1972, avec une période d'abrogation sous Vichy, la France a été dotée d'une loi qui permettait de condamner l'injure et la diffamation raciales. La loi Marchandeau est connue comme la première « loi antiraciste » mais on ignore généralement dans quelles circonstances et avec quels résultats elle fut effectivement appliquée. Adoptée au moment où la propagande nazie inondait le territoire français, elle motiva des plaintes dans l'après-guerre, dans un pays ayant renoué avec la légalité républicaine mais où le racisme et l'antisémitisme demeuraient.
Cet ouvrage propose une plongée dans les procédures judiciaires qui ont ponctué cette période. De l'antisémitisme hitlérien à l'antisionisme radical en passant par les racismes anti-Noirs, anti-Arabes ou anti-Blancs, il explore les idéologies et les protagonistes de cette histoire. À l'épreuve des faits et des procès, il analyse les tensions inhérentes à la démocratie au premier rang desquelles les enjeux autour des minorités et de la liberté d'expression.
-
Avant-propos, 5 Abréviations, 7 Introduction, 9 PREMIÈRE PARTIE - L'ÉTAT DE SUJETS OU LA MODERNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE DE BODIN, 27 Chapitre préliminaire - La souveraineté anté-étatique ou la notion médiévale de souveraineté, 35 La notion médiévale de souveraineté, 38 De la souveraineté médiévale à la souveraineté moderne (étatique), 42 La République de Bodin ou la naissance de la souveraineté moderne ou étatique, 47 TITRE I - LA LOY OU LA DOMINATION DU SOUVERAIN SUR LES SUJETS ÉTATIQUES, 53 Chapitre I - La loy, acte moderne de souveraineté, 55 Souveraineté et positivité du droit, 55 "La naissance de l'État comme processus de sécularisation", 62 Chapitre II - L'unilatéralité de la loy du Souverain et l'obéissance préalable, 69 Unilatéralité de la loy et commandement législatif, 70 Unilatéralité de la loy et obéissance préalable des sujets de l'État, 73 Le cas anglais : la compatibilité de la souveraineté avec le parlementarisme, 76 Devoir d'obéissance et droit de résistance, 81 Chapitre III - La suprématie normative de la loy, 95 La loy, norme abrogeable par le seul Souverain, 95 La loy, norme incontestable, 103 Chapitre IV - Sujets, population et territoire, 109 Les sujets du Souverain ou les destinataires de la souveraineté étatique, 109 Population et territoire selon la théorie générale de l'État, 116 Population et territoire, reflets de la souveraineté, 124 Conclusion du titre I, 129 TITRE II - L'UNITÉ OU L'INDIVISIBILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE, 131 Chapitre I - L'indivisibilité de la souveraineté : absolutisme politique ou unité de la puissance publique ?, 133 La signification politique et décisionniste de l'indivisibilité de la souveraineté, 134 La signification étatique de l'indivisibilité de la souveraineté : l'unité de la puissance publique, 138 Chapitre II - L'unité interne de la puissance publique : hiérarchie et délégation, 153 La hiérarchie entre le Souverain et les Magistrats, 154 Souveraineté et délégation, 161 Chapitre III - Les limites de la souveraineté : institution, représentation et interprétation, 179 Souveraineté et institution, 179 Souveraineté et représentation, 188 Souveraineté et interprétation, 191 Conclusion - La souveraineté comme monopolisation du droit positif par l'État, 197 DEUXIÈME PARTIE - L'ÉTAT DE CITOYENS OU LA SOUVERAINETÉ CONSTITUANTE DU PEUPLE, 199 Chapitre préliminaire - De l'acte constituant et du pouvoir constituant, 203 La signification moderne du mot de constitution : un acte constituant, 204 Souveraineté constituante et souveraineté de l'État, 208 Pour une réhabilitation du pouvoir constituant, 210 TITRE I - LA CONSTITUTION COMME COMMANDEMENT CONSTITUTIONNEL, 221 Chapitre I - Le pouvoir constituant : de la philosophie politique au droit constitutionnel, 223 La dualité du pouvoir constituant (Sieyès), 223 Le conflit entre la représentation constituante et la sanction constituante du peuple, 229 La Constitution, le pacte social et l'acte constituant, 237 Chapitre II - Le commandement constitutionnel comme acte juridique unilatéral, 245 Commandement et pacte constitutionnels, 246 La promulgation de la constitution ou l'exécution de la constitution, 253 L'obligatoriété de la constitution ou l'obligation d'obéissance à la constitution, 256 Chapitre III - La procédure constituante ou la formation de l'acte constituant, 263 Les décisions pré-constituantes et pré-constitutions, 267 Les décisions constituantes. De la souveraineté parlementaire à la souveraineté du peuple, 276 Le référendum constituant ou le problème de l'exercice du pouvoir constituant par le peuple, 291 Conclusion du titre I, 305 TITRE II - LA DISTINCTION ENTRE L'ACTE CONSTITUANT ET L'ACTE DE RÉVISION OU LA QUESTION DE L'ABOLITION DE LA CONSTITUTION, 307 Chapitre I - La distinction entre acte constituant et acte de révision, corollaire de la distinction entre pouvoir constituant et pouvoirs constitués, 313 L'identification juridique entre pouvoir constituant originaire et pouvoir constituant dérivé, 314 L'absence de souveraineté du pouvoir de révision constitutionnelle
-
Villey et les idoles - petite introduction a la philosophie du droit de michel villey
Stéphane Rials
- Puf
- 31 Juillet 2000
- 9782130509684
Plus de dix ans après la mort de Michel Villey, l'oeuvre de ce dernier apparaît comme l'une des plus importantes du siècle écoulé, dans le domaine de la philosophie du droit et de l'histoire de la pensée juridique. On a pu être heurté par certaines des positions iconoclastes du maître, particulièrement sur le chapitre tabou des droits de l'homme. On ne saura pour autant négliger la singulière grandeur de la pensée de ce juriste antimoderne.
Après l'édition posthume de ses carnets aux Puf, sous le titre "Réflexions sur la philosophie et le droit" il est sans doute devenu possible de livrer une interprétation d'ensemble de cette philosophie puissante et originale et de rompre avec de trop commodes caricatures.
-
Manuel d'histoire politique de la france contemporaine (3e édition)
Frédéric Bluche
- Puf
- 26 Mai 2008
- 9782130568544
Ce manuel, entièrement remis à jour, s'adresse en priorité aux étudiants de première année. L'auteur a pris le parti de privilégier la Révolution, peu étudiée durant les études secondaires. Les parties suivantes sont consacrées d'une part aux hésitations politiques du XIXe siècle puis à l'ère républicaine. Cartes, graphiques et tableaux complètent le texte, des indications bibliographiques permettent d'approfondir certains points. Un manuel indispensable.
Table des matières Avant-propos : La France d'Ancien Régime - Les idées nouvelles - La Pré-révolution Première partie - L'ère révolutionnaire L'année 1789 -- De la Constituante à la Législative (1790-1792) -- La République jacobine (1792-1794) -- La Terreur -- La fin de la Révolution (1794-1799) -- Les journées révolutionnaires -- La stabilisation napoléonienne (1799-1814) -- La première Restauration et les Cent Jours (1814-1815) -- Bilan de l'ère révolutionnaire Deuxième partie - Les hésitations du XIXe siècle La Restauration (1815-1830) -- La Monarchie de Juillet (1830-1848) -- La Seconde République (1848-1852) -- Le Second Empire (1852-1870) -- Gauche, droite et centre au XIXe siècle -- La naissance de la IIIe République (1870-1879) Troisième partie - L'ère républicaine La République opportuniste (1879-1899) -- La République radicale (1899-1914) -- D'une guerre à l'autre (1914-1939) -- 1940-1944 -- La IVe République
-
-
-
Entre nationalisme juridique et communauté de droit
Jean-Louis Halpérin
- Puf
- 1 Septembre 1999
- 9782130498810
-
-
La collection est dirigée par Stéphane Rials, professeur à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas. Elle propose des études de philosophie politique et juridique, des recherches sur la théorie de l'État et du droit ou encore des essais d'histoire des idées.
-
Le débat sur l'opposition entre monarchie et république à l'époque moderne, c'est-à-dire sur l'établissement d'un régime républicain qui suppose la destitution de la personne sacrée du roi, la redistribution des pouvoirs, la réévaluation de la loi et le remodelage de l'espace social, se cristallise le plus souvent, en tout cas en France, autour de la Révolution de 1789 et de ses conséquences. Mais le caractère indéniablement décisif de la Révolution française ne doit pas masquer une autre " révolution " qui se produisit, en Angleterre, un siècle et demi plus tôt, de 1640 à 1660, et dont les conséquences ont été également importantes quoique profondément différentes, ne fût-ce que parce qu'elle demeura une affaire intra-britannique. Ce qui s'est joué en ce moment que Hobbes nommait, dans son Béhémoth, " le point le plus élevé du temps ", c'est d'abord cet acte absolument inouï dans l'histoire européenne : le jugement et l'exécution de Charles Ier, monarque de droit divin et ensuite, la proclamation de la république qui allait bien vite se transformer en régime autoritaire sous la conduite du Lord Protector, Olivier Cromwell. Ce sont certains aspects de l'effervescence théorique auxquels ce basculement a donné lieu, à la fois en Angleterre et dans d'autres pays européens, que nous avons voulu soumettre à l'analyse dans ce volume. Celui-ci commence cependant en amont de l'exécution de Charles Ier et traite du rapport entre monarchie et république, au-delà d'une seule réflexion sur le cas anglais, ou plutôt britannique, dans le XVIIe siècle européen, mais le débat britannique constitue une sorte de centre de gravité du volume. Sur le plan théorique, le retour sur ce débat et ses répercussions en Europe conduit à des interrogations comme celles-ci : 1/ quelle est la relation entre les théories de la république au milieu du XVIIe siècle et celles qui prévalaient dans l'Italie de la Renaissance ainsi que dans les Provinces-Unies oe, 2/ quelles sont les mutations que connaît l'idée de république (Commonwealth) à l'époque où se met en place le concept de l'Etat moderne autour de la notion de souveraineté oe
-
-
La vingtaine d'études ici rassemblées, rédigées de 1952 à nos jours, ont toutes un souci commun : le droit n'est pas seulement un ensemble de règles abstraites et autoritaires, il s'inscrit dans un temps et dans une société qu'il doit gouverner et dont il est l'expression. Histoire et sociologie lui sont étroitement associées, qu'il s'agisse des conditions de sa formation, de la vie politique, de l'organisation familiale. Ce témoignage s'adresse à un large public intéressé par le rôle et l'importance du droit dans notre société.
Table des matières Introduction PREMIÈRE PARTIE : RENCONTRES I - L'histoire, champ d'expérience des sciences sociales II - Histoire et système dans la méthode de Savigny III - Organicisme et évolution dans la conception de l'histoire du droit chez Jhering IV - La Révolution et le droit V - Le temps de l'historien des institutions DEUXIÈME PARTIE : LE DROIT ET LES DROITS I - L'élaboration de la règle de droit et les données sociologiques II - Les transferts de droit III - La codification. Ses formes et ses fins IV - Droit romain et coutumes malgaches V - Naissance de la notion d'obligation dans le Droit de la Rome antique TROISIÈME PARTIE : LE POUVOIR POLITIQUE I - Esquisse d'une sociologie historique du Pouvoir II - Aspects historiques de la notion d'État III - Le concept d'empire IV - Fief et féodalités (à propos d'études comparatives récentes) QUATRIÈME PARTIE : MARIAGE ET FAMILLE I - Union libre et mariage dans la Rome impériale II - Moyen Âge chrétien et Antiquité. Mariage et vie conjugale. Le droit et les moeurs (IVe-VIIIe siècle) III - Un débat de société à propos du mariage au concile de Trente. Pacte de famille ou choix d'un conjoint ? IV - Le mariage, un contrat ? V - Le droit à l'éducation
-
-
-
-
La cour de cassation et l'application de la loi dans le temps
Thierry Bonneau
- Puf
- 1 Mai 1990
- 9782130428275
-
-
-
-
