La Ve République a attaché au droit - sous ses multiples aspects, lois, justice, droits individuels - une importance extrême qui n'a pas eu d'équivalent sous les régimes antérieurs. Une véritable passion du droit a traversé, secoué la société française.Les témoignages ne manquent pas, que ce soit dans les faits (le nombre des textes et des procès), ou dans l'ordre intellectuel, avec l'apogée de l'État de droit. Sur quelques domaines significatifs, le droit pénal, par exemple, ou le droit de la famille, ce livre donne un aperçu des changements qui se sont produits, ainsi que des résistances qu'ils ont rencontrées.Cependant, au-delà des analyses historiques, c'est une question philosophique qui est posée. Sous les apparences d'un progrès culturel, la passion du droit n'a-t-elle pas caché un mal de la société? Trop de droit n'endort-il pas l'action? Le droit n'est-il pas étouffé par trop de droit?
Le droit, qui offre à la réflexion une masse virtuellement infinie de faits - normes juridiques par millions, soumises à un renouvellement permanent, sans cesse appliquées, interprétées, violées, sanctionnées -, est aussi foisonnant que la vie sociale, qu'il encadre et qu'il reflète. Quels sont les fondements du droit ? Ne suppose-t-il pas la violence autant qu'il s'y oppose ? Quels rapports entretient-il avec la contrainte, la raison, l'éthique ? Quels sont les problèmes posés par sa mise en application ? Telles sont quelques-unes des questions abordées dans cette anthologie, qui explore une notion d'autant plus riche et mouvante qu'elle implique un lien étroit entre l'absolu et le relatif, la théorie et la pratique.
Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.
La Ve République est née de la volonté de restaurer un État fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, celle d'une fragilisation encore accrue par la révision du 23 juillet 2008, qu'il faut envisager la Ve République.
Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place - le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension « normative » (seconde partie), c'est-à-dire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau « gardien de la Constitution ».
Ce manuel est destiné aux étudiants en droit et AES (licence 3e année) ainsi qu'aux candidats aux concours administratifs.
La France, patrie des droits de l'homme ? Rien n'est moins sûr. Elle serait plutôt le pays du mythe des droits de l'homme qui, pour les avoir sacralisés, s'est longtemps privé des moyens de les appliquer. Or ce n'est qu'en reconnaissant que « les droits » sont d'abord « du droit » que l'on en fait autre chose qu'un vain mot. En France, on n'en prend pleinement conscience qu'au début des années 1970. À partir de là seulement, on voit se construire, en même temps qu'un authentique « État de droit », un véritable « droit des libertés fondamentales ».
La liberté ne se décrète pas ; elle résulte d'un effort d'organisation juridique et institutionnelle. C'est bien pourquoi l'objet de ce livre n'est pas « la Liberté » mais « les libertés » : les libertés publiques, auxquelles des sources juridiques nationales et internationales confèrent valeur de norme (première partie). Des libertés que l'État se donne les moyens de garantir et de faire respecter (deuxième partie). Des libertés indissociables d'une interrogation dynamique sur leur contour et leurs bénéficiaires ainsi que sur leurs limites (troisième partie).
Plongeant ses racines dans le passé, le droit n'est pas une construction abstraite qui s'identifierait à la seule volonté arbitraire d'un " législateur ".
Il est le produite d'une évolution, que cet ouvrage retrace depuis ses origines : les civilisations grecque et latine, dont l'apport a été complété et transformé par le christianisme et le Moyen âge (première partie). Sur ces fondements s'est construit le monde moderne et, ce faisant, le droit moderne : le droit public, avec les notions d'état, de souveraineté, de constitution ; le droit privé, avec des droits nationaux de plus en plus différenciés ; enfin la codification qui, à partir de la fin du XVIIIe siècle, a permis de les systématiser et de les rationaliser (second partie).
Ce manuel est destiné aux étudiants de première année d'études juridiques et à tous ceux qui souhaitent s'initier au droit.
Cette introduction générale au droit vise à donner, dans un style direct, un panorama complet du droit et des institutions juridiques. L'ouvrage s'intéresse à l'étude des personnes juridiques (première partie) qui sont à l'origine des règles de droit (deuxième partie), dont la mise en oeuvre intervient au stade de la justice (troisième partie). En fin d'ouvrage, le glossaire critique permet d'entrer dans les arcanes du fonctionnement du droit et de s'exercer à sa pratique, comme de découvrir le parcours de quelques grands juristes du XXe siècle.
Agrégé de droit privé et de sciences criminelles, Rafael Encinas de Munagorri est professeur à l'université de Nantes où il dirige l'unité UMR CNRS 6297 Droit et changement social. Nouvelle édition revue et mise à jour, 2015.
La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, proclamée en août 1789, passe à juste titre pour un des textes fondamentaux de la pensée politique moderne. Il est cependant peu connu que le célèbre texte ne fut pas isolé:dans la phase girondine, puis montagnarde de la Convention, deux autres Déclarations apparurent (mai et juin 1793), avec d'importantes différences. Les Constitutions de l'an III (1795) et de l'an VIII (1799) furent, à leur tour, précédées de Déclarations. Outre les textes fondamentaux, cette édition vise à faire connaître les plus significatifs des textes préparatoires, dont certains ont eu pour auteur un Condorcet, un Marat... À cet ensemble passionnant qui rassemble les questions les plus fondamentales de la philosophie politique - souveraineté, droits naturels, droits individuels-, on a ajouté la Déclaration de 1848 et la Déclaration universelle de 1946.
Traite de figures insolites dans le domaine juridique telles que le mariage des impuissants, la prohibition des rapports sexuels entre personnes handicapées mentales et valides, le fait de porter plainte pour ne pas avoir avorté, l'homoparentalité, etc...
La ve république a attaché au droit - sous ses multiples aspects, lois, justice, droits individuels - une importance extrême qui n'a pas eu d'équivalent sous les régimes antérieurs.
Une véritable passion du droit a traversé, secoué la société française. les témoignages ne manquent pas, que ce soit dans les faits (le nombre des textes et des procès), ou dans l'ordre intellectuel, avec l'apogée de l'état de droit. sur quelques domaines significatifs, le droit pénal, par exemple, ou le droit de la famille, ce livre donne un aperçu des changements qui se sont produits, ainsi que des résistances qu'ils ont rencontrées.
Cependant, au-delà des analyses historiques, c'est une question philosophique qui est posée. sous les apparences d'un progrès culturel, la passion du droit n'a-t-elle pas caché un mal de la société? trop de droit n'endort-il pas l'action? le droit n'est-il pas étouffé par trop de droit?.
En six chapitres : affaires d'Etats ; monarchies absolues ; Etat de religion ou Etat de raison ; Etat de guerre ; une autorité absolue ou tempérée ? Les mystères de l'Etat.
En cinq chapitres : La relation esthétique ; La saveur et la faim ; Savoir et pouvoir ; Le champ artistique ; La correspondance des arts. Avec un glossaire critique sur des notions telles quabstraction, critère, empathie, génie, image ou sur des acteurs comme Dahlhaus, Duchamp, etc.
Ce manuel est destiné aux étudiants en DEUG et en licence de droit ou d'AES et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique.
La deuxième moitié du xxe siècle a vu éclore diverses organisations internationales réunissant un nombre variable d'États européens: UEO, OECE (OCDE), Conseil de l'Europe, CECA, CEEA et CEE, Union européenne. Certaines d'entre elles couvrent même une aire géographique plus vaste, comme l'OTAN, qui s'étend à l'Amérique du Nord, ou l'OSCE, qui se prolonge jusqu'en Asie. Les institutions dont elles se sont dotées renvoient cependant à des modèles théoriques fort différents, présentés en introduction: la plupart restent fondées sur le principe classique de la coopération intergouvernementale; certaines, au contraire, se sont développées selon le mode de l'intégration supranationale. Sans jamais renoncer à une approche critique ni s'interdire un éclairage géopolitique, cet ouvrage présente une typologie de ces organisations et retrace la généalogie de la construction européenne (première partie), avant d'analyser de manière plus approfondie l'Union européenne (deuxième partie).
En dix chapitres : le fondement empirique, le problème de l'induction, la connaissance incertaine, les lois de la nature, explication et causalité, la mise à l'épreuve du monde, la dynamique de la science, pour une approche cognitive des sciences, unité ou diversité des sciences, le corps et l'esprit.
Plongeant ses racines dans le passé, le droit n'est pas une construction abstraite qui s'identifierait à la seule volonté arbitraire d'un «législateur». Il est le produit d'une évolution, que cet ouvrage retrace depuis ses origines : les civilisations grecque et latine, dont l'apport a été complété et transformé par le christianisme et le Moyen Age (première partie). Sur ces fondements s'est construit le monde moderne et, ce faisant, le droit moderne : le droit public, avec les notions d'Etat, de souveraineté, de constitution ; le droit privé, avec des droits nationaux de plus en plus différenciés ; enfin, la codification qui, à partir de la fin du XVIIIe siècle, a permis de les systématiser et de les rationaliser (deuxième partie).