Une synthèse claire et ordonnée des connaissances nécessaires à la compréhension des relations internationales avec une analyse détaillée depuis 1945.
Revue et actualisée, cette nouvelle édition présente de manière synthétique les principales théories et les concepts majeurs des relations internationales, les principes fondamentaux du droit international public, les principaux acteurs des relations internationales et l'histoire des relations internationales de 1945 au printemps 2023.
L'ouvrage présente de l'ensemble des institutions européennes, Union européenne, Conseil de l'Europe et autres organisations spécialisées.
Ce manuel présente l'ensemble des institutions européennes : l'Union européenne, le Conseil de l'Europe et la Convention européenne des droits de l'homme, et les institutions spécialisées. Il contient des cartes, des encadrés et des schémas éclairent le texte.
Les fondamentaux du droit international privé.
Ouvrage pédagogique et pratique permettant de saisir les enjeux des questions de droit international privé, mais aussi de bien comprendre la spécificité du raisonnement de la matière.
L'ouvrage réunit apports théoriques et exercices pratiques autour des trois principaux volets de fonctionnement de l'Union européenne que sont le droit institutionnel, le contentieux et le droit matériel.
L'ouvrage expose de façon synthétique et complète l'ensemble des questions incluses à la fois dans les programmes universitaires et dans les programmes des examens et concours d'accès aux professions judiciaires.
Une approche constitutionnelle de l'UE et de son droit pour répondre aux grands défis actuels auxquels sont confrontés ses États membres et citoyens.
L'ouvrage propose une approche constitutionnelle de l'UE et de son droit, au regard de l'importance politique prise par cette dernière en vue de répondre à la plupart des grands défis actuels auxquels sont confrontés ses États membres et ses citoyens.
Le régime de la protection des droits fondamentaux dans l'Union européenne après l'entrée en vigueur de la Charte des droits fondamentaux.
La matière abordée dans ce manuel permet de prendre la mesure des progrès accomplis par l'Union dans sa construction d'un système de protection des droits fondamentaux et d'en présenter les principaux aspects.
L'ouvrage présente un cadre juridique historiquement ancien mais qui demeure aujourd'hui essentiel pour le commerce international des marchandises.
Les deux aspects incontournables du droit international général : les acteurs et les sources.
L'ouvrage a pour objectif de réunir les deux aspects incontournables du droit international général : les acteurs d'abord et les sources ensuite, afin de comprendre les grands principes qui régissent la société internationale actuelle.
Grégoire Bakandeja wa Mpungu: Docteur d'État en Droit économique et Professeur des universités d'Afrique (Université de Kinshasa, Université Catholique du Congo, Université Marien Ngouabi de Brazzaville) et d'Europe (Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Université catholique de Louvain et Université du Luxembourg). Il est Avocat international d'affaires, Arbitre international à la Cour internationale d'arbitrage de la Chambre de commerce international de Paris, Membre du Conseil d'administration de l'Association Internationale de Droit Économique « AIDE »,Vice-président de l'Institut euro-africain de Droit économique « INEADEC » et Mandataire en Mines et Carrières. Il a été ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Commerce, Président du Conseil d'Administration de la Banque Centrale de la République démocratique du Congo, Député et Président de la Commission des finances de l'Assemblée nationale.
Philippe MBUYAMBA TSHIBENJI:
Kevin Bakandeja Kapinga:
Jacqueline Morand-Deviller: Professeur émérite à l'Université Paris I (Panthéon-Sorbonne).
Jean-Félix Mupande Kapwa: Directeur Général du CAMI depuis 2005.
Tableau d'ensemble de la négociation diplomatique, de sa place dans le multilatéralisme contemporain et de la manière dont elle fonctionne entre diplomates.
L'ouvrage propose une approche en quatre grandes parties : la description de l'évolution d'une négociation, l'analyse de la mécanique de la négociation, les éléments internes et externes qui influencent la négociation et ce qu'il advient une fois que la négociation est terminée.
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021.
Sélection des plus grands arrêts rendus par la Cour de justice de l'Union européenne au cours de l'année 2021, chaque arrêt sélectionné faisant l'objet d'une présentation du contexte, de la procédure, du problème de recevabilité et du problème examiné.
L'objectif de cet ouvrage est de faciliter la compréhension de l'Union européenne et de son droit. Pour ce faire, il a opté pour une approche juridique, tout en fournissant des clés de compréhension politiques et historiques.
Le patient et ses droits sont de plus en plus fréquemment évoqués par les institutions de l'Union, lesquelles sont allées jusqu'à consacrer une directive spécifique à leur application en matière de soins de santé transfrontaliers. Le dynamisme insufflé par l'organisation de la mobilité du patient s'étend par ailleurs à l'ensemble des droits du patient, puisque certaines dispositions sont assez générales pour intéresser la personne soignée directement dans son Etat d'affiliation.
Ce développement peut surprendre au premier abord tant ce sujet peut paraître éloigné des préoccupations initiales des Communautés. L'objectif est donc de démontrer la contribution du droit de l'Union européenne à la reconnaissance et à la mise en oeuvre des droits du patient. La réflexion sur la reconnaissance des droits du patient laisse constater qu'en l'absence de compétence juridique spécifique, ce sont à la fois la voie des droits fondamentaux et celle du marché intérieur qui ont été exploitées par les institutions de l'Union.
Le recours à la théorie des droits fondamentaux permet par ailleurs de rechercher en quoi les prérogatives reconnues constituent ou non de véritables droits subjectifs de la personne. L'intérêt pour ce domaine est tel qu'il existe désormais un véritable foisonnement normatif, composé tant de sources déclaratoires qu'obligatoires issues de différents acteurs européens. Cette multitude de sources affectant l'accessibilité et l'intelligibilité des droits du patient, l'analyse conduit à proposer une codification ayant pour ambition de simplifier la lisibilité des droits du patient tels qu'ils sont reconnus par le droit de l'Union.
L'intérêt du droit de l'Union pour les droits du patient contribue à leur mise en oeuvre sur le territoire de l'Union européenne. Toutefois, en raison de la répartition des compétences entre l'Union et les Etats membres, apparaît un double niveau de protection : la dimension transfrontalière des soins est particulièrement propice à la réalité des droits consubstantiels à cette situation (remboursement, information collective, suivi médical...), tandis que l'organisation est plus nuancée pour ceux sans lien spécifique avec la mobilité (sécurité, qualité, non-discrimination, autodétermination...).
Forte de ce constat, la réflexion s'est orientée notamment vers la question du perfectionnement de l'effectivité, dont les perspectives sont plus ou moins positives selon la nature de l'obligation que les droits font naître pour leurs destinataires. L'ensemble de cette analyse conduit in fine à une réflexion sur l'existence d'un statut juridique du patient, aboutissant à des propositions destinées à renforcer encore la place du patient en droit de l'Union, et par conséquent le respect de ses droits.
Dans un langage accessible, les fondements techniques, les problématiques politiques et des possibles réponses juridiques vis à vis de l'intelligence artificielle.
L'intelligence artificielle, affichée comme une solution universelle, est omniprésente. Il est urgent d'en autopsier les aspects techniques, politiques et juridiques par un regard européen et international. Couronné du prix du Cercle Montesquieu 2021.
Ouvrage inédit sur la jurisprudence de la Cour de justice de la CEMAC depuis sa mise en place en 2001.
L'ouvrage présente synthétiquement le contenu de tous les arrêts et avis rendus par la Cour de Justice de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC) : droit institutionnel, droit matériel et droit processuel.
Ce manuel a pour ambition de permettre à des juristes de maîtriser les bases de la comptabilité et de l'analyse financière.
L'ouvrage évoque le droit du numérique dans sa transversalité, dépassant l'approche sectorielle qui est souvent privilégiée (RGPD, Intelligence artificielle, etc..) pour saisir tous les domaines du droit européen du numérique.
L'ouvrage commente article par article la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne avec les références doctrinales et jurisprudentielles les plus récentes et les plus pertinentes.
L'ouvrage étudie de manière approfondie le droit des données à caractère personnel. Grâce à une compréhension des ressorts techniques du numérique et de leurs effets sur la protection des personnes, il offre une vision claire et pédagogique de la matière.
L'ouvrage fournit, dans un seul volume, l'ensemble des éléments du régime juridique du classement tarifaire des marchandises dans l'Union, analysés à la lumière de la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union dont l'ouvrage contient une analyse fouillée.
Ouvrage pédagogique sur le droit sociétés commerciales et coopératives du droit OHADA.
Ce manuel traite à la fois du droit des sociétés commerciales et des sociétés coopératives. C'est un outil à la disposition des techniciens du droit des affaires dans l'espace OHADA.
Le rôle du droit européen dans la solution du litige.
Tout juriste peut être confronté à un problème juridique où des questions de droit européen se posent. Il lui sera nécessaire de comprendre le rôle que ce dernier pourrait jouer dans la solution du litige.
Une examination de la diffusion des récits au-delà des prétoires de Luxembourg pour influencer les représentations collectives de la construction européenne.
Ce troisième volume examine la façon dont ces récits se diffusent au-delà des prétoires de Luxembourg pour influencer les représentations collectives de la construction européenne.