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Comptabilité des associations et fondations
Uniopps
- Juris Editions
- Le Juri'guide
- 31 Mai 2017
- 9782247168859
Tenir la comptabilité d'une association ou d'une fondation relève d'un véritable jeu de poupées russes dans lequel s'imbriquent le plan comptable général, le règlement n° 99/01 propre aux associations et fondations et une multitude de textes spécifiques réglementant notamment les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESMS). Ce Juri'Guide décrit dans sa première partie, Comprendre et analyser, de manière pédagogique et illustrée les fondamentaux de la comptabilité et les règles propres aux associations, fondations et ESMS.
Grâce aux nombreux exemples, conseils, avertissements et mises en situation, les auteurs aident à appréhender et à tenir sereinement la comptabilité des organismes sans but lucratif. La seconde partie, S'organiser et agir, présente l'essentiel des textes applicables, des fiches et des conseils pratiques répondant à des interrogations techniques (subvention, tarification, amortissement...). Cette 3e édition est à jour des textes récents (mise à jour de l'instruction M22, compte d'emploi annuel des ressources [CER], réforme de la tarification et application des EPRD, loi ESS...) et comprend un plan de comptes annoté compilant le plan de comptes général et l'ensemble des règlements spécifiques.
Elle inclut également les éléments comptables liés aux opérations de fusions, scissions, apports partiels d'actifs dorénavant encadrées par la loi ESS, ainsi qu'un chapitre sur l'organisation du contrôle interne spécifique aux multi-établissements. Cet ouvrage permettra aux dirigeants d'association ou de fondation ainsi qu'à leurs conseils de gérer ou contrôler les finances de leur structure en limitant les risques encourus par un tel exercice.
Les auteurs donnent toutes les clefs afin d'établir les documents financiers adaptés à la nécessaire transparence de gestion. Les responsables des collectivités publiques trouveront les éléments indispensables à la maîtrise de la comptabilité de droit privé appliquée aux activités des associations et fondations placées sous leur contrôle. L'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (Uniopss) est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Elle regroupe 25 000 établissements et services privés à but non lucratif du secteur social, médico-social et sanitaire en France.
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Management du sport en pratique ; études de cas : droit, gestion, marketing, stratégie
Collectif
- Juris Editions
- 4 Juin 2014
- 9782247124275
Quatre parties reflétant les compétences managériales nécessaires à la bonne gestion d'organisations et de projets sportifs composent cet ouvrage :
Innover & adapter , développer & piloter , gérer l'incertitude , prévenir les risques juridiques .
Dans cet ouvrage, chaque étude de cas commence par un exposé de la situation, se poursuit par une évocation des enjeux soulevés, la formulation des questionnements sous-jacents et de pistes de réflexion, pour se conclure par une proposition de corrigé.
Ces éléments de réponse, tout en se voulant opérationnels, mobilisent des outils et des éléments conceptuels à même de permettre un traitement précis et renseigné de la situation-problème. -
Diagnostic global de la micro entreprises
Bruno Bigourdan, Didier Tcherkachine
- Juris Editions
- 15 Avril 1997
- 9782907648912
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La restauration et l'hébergement ; guide pratique de la gestion et économies de coûts
Pierre Bergeret, Fernand Claude
- Juris Editions
- 1 Septembre 1996
- 9782907648936
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Les associations, bien qu'à but non lucratif, entrent de plus en plus dans le champ d'application des impôts et taxes traditionnels des entreprises pour les raisons suivantes : - l'évolution des associations elles-mêmes qui exercent de plus en plus des activités économiques de même manière que les entreprises (ventes de biens et services à des membres et/ou des tiers, recherche, de rentabilité, diminution du bénévolat, prospection publicitaire); - l'évolution du contexte socio-économique dans lequel la notion d'activités à caractère social est en pleine mutation; - l'évolution des pouvoirs publics et de l'administration fiscale qui élargit son champ de compétence (contrôles fiscaux d'associations de plus en plus nombreux).
Pour ces raisons les associations doivent connaître les règles qui leur sont applicables, d'autant qu'elles sont souvent plus complexes, et moins étudiées ou diffusé, que celles des entreprises. Ce guide est présenté de manière à pouvoir être parfaitement compris même par des personnes non spécialistes. Pour autant, il pourra aussi servir de référence aux conseils, (avocats, juristes, experts-comptables) qui les assistent.
Il intègre les nouvelles dispositions issues des textes fiscaux publiés par l'Administration fiscale suite à la parution du "Rapport Goulard" en mars 1998 et de l'instruction fiscale du 15 septembre 1998.
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Acteurs locaux guide pratique de la formation
Couurtebaisse
- Juris Editions
- 15 Septembre 1997
- 9782907648851
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Associations et syndicats professionnels - Guide juridique et fiscal
Becquart/Butstraen
- Juris Editions
- 13 Janvier 2005
- 9782910992309
Alexis Becquart: Avocat au barreau de Paris Laurent Butstraën:
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Guide financier des dirigeants d'associations ; 2e edition
Bruno Bigourdan, Didier Tcherkachine
- Juris Editions
- 12 Septembre 2000
- 9782910992231
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Guide d'audit des associations. 3e éd. - Le diagnostic juridique, social, fiscal, comptable, financi
Xavier Delsol
- Juris Editions
- 1 Mars 1999
- 9782910992125
Ce guide totalement actualisé, notamment en matière d'audit social, apporte aide, méthode et conseil à tout éditeur rigoureux, interne ou externe à l'association, qui souhaite procéder à une analyse globale du fonctionnement d'un organisme associatif exerçant une activité économique et commerciale.
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Mécénat et parrainage. 3e éd. - Juridique, fiscal et comptable
Xavier Delsol
- Juris Editions
- 12 Février 2004
- 9782910992439
Tout ce qu'il faut savoir, pour l'entreprise mécène comme pour le bénéficiaire, des conditions juridiques, fiscales ou sociales et des implications comptables d'une action de mécénat culturel, sportif ou autre. Mais aussi toutes les modalités et les conséquences d'un contrat de parrainage ou sponsoring : forme du contrat, responsabilité, régime fiscal et social, écritures comptables, avantages particuliers....
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Fondations. 2e ed. - reconnues d'utilite publique et d'entreprise
Baron/Delsol
- Juris Editions
- 2 Décembre 2004
- 9782910992484
Le renouveau du mécénat et la mobilisation croissante au profit des oeuvres d'intérêt général imposaient une rénovation du droit des fondations.
Le législateur avait déjà répondu à cette attente par le vote de la loi du 23 juillet 1987 donnant à la fondation sa première définition légale mais surtout en modifiant profondément le régime des fondations et en instituant la nouvelle " fondation d'entreprise ", objectifs de la loi du 4 juillet 1990. La loi du 1er août 2003 sur le mécénat et les orientations nouvelles du Conseil d'Etat ont permis d'élargir considérablement le champ des actions de mécénat par le biais des fondations.
Ainsi, les particuliers et les entreprises qui souhaitent inscrire dans le temps leurs actions d'intérêt général (quelle que soit leur nature : culturelle, sociale, philanthropique, etc. ) ont aujourd'hui le choix entre la création d'une " fondation reconnue d'utilité publique ", d'un " compte de fondation " ou d'une " fondation d'entreprise ". Les données de ce choix doivent donc être parfaitement connues.
Les auteurs se sont donc attachés à analyser, au travers des textes et d'exemples concrets, le régime juridique et fiscal des différents types de fondation ainsi que leur environnement : grandes étapes de l'histoire des fondations, panorama européen, Fondation de France, fiducie et fondation, etc. Cet ouvrage précis mais en même temps pratique veut ainsi permettre aux fondateurs existants ou potentiels de créer ou développer au mieux leurs activités ou les projets qui leur tiennent à coeur.
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Comme tout agent économique, les associations qui exercent une activité commerciale doivent établir leur plan de compte conformément au plan comptable général et aux dispositions particulières prévues par le règlement CRC n° 99-01, homologué par l'arrêté du 8 avril 1999.
Ces dispositions importantes sont la référence pour les associations et fondations qui doivent établir des comptes annuels. Quant à celles qui n'ont pas d'obligations comptables, il leur est fortement conseillé de s'y référer... Cette nouvelle édition présente les modalités d'application, compte par compte, du plan comptable général, en prenant en considération les règles spécifiques au secteur associatif.
Elle tient compte de l'ampleur de l'activité économique (chiffre d'affaires, nombre de salariés), des dispositions particulières à certains types d'associations, et enfin du fait que nombre d'entre elles reçoivent des subventions. Elle intègre également les nouvelles dispositions intervenues en matière de constitution des provisions. Cet ouvrage, désormais de référence, est destiné à l'ensemble des personnels de la fonction comptable au sein d'associations (trésoriers, comptables bénévoles, salariés polyvalents) ou à leurs conseils (comptables agréés, experts-comptables, commissaires aux comptes).
Sa consultation permettra de comprendre, de maîtriser et de valoriser la pratique comptable comme de répondre à la recherche d'une solution d'écriture dans le cadre des pratiques spécifiques aux associations.
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