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Liaisons
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Liaisons sociales ; Les thématiques Tome 30 : la formation professionnelle Tome 1 ; responsabilités de l'employeur ; les stages en entreprises
Jean-pierre Willems, Astrid Guillaume
- Liaisons
- Liaisons Sociales ; Les Thematiques
- 6 Novembre 2015
- 9782371480513
La loi du 5 mars 2014, faisant suite à l'accord national interprofessionnel du 14 décembre 2013, réforme en profondeur le système de formation professionnelle en vigueur depuis 1971. Si le principe d'une obligation de financement de la formation est maintenu, la loi la rationalise et la simplifie, renforce les obligations de gestion des compétences à la charge des employeurs, et pose les bases d'une régulation du marché de la formation par la qualité. Cette réforme systémique ne fait plus de la fiscalité et de l'imputabilité des dépenses de formation des employeurs le point central du système de formation des salariés. Dorénavant, les obligations qui pèsent sur eux en matière de gestion des parcours professionnels et des compétences structurent le plan de formation qui n'est plus seulement un outil d'administration des formations mais le moyen du développement des compétences des salariés, dans le cadre de l'investissement formation de l'entreprise.
Point spécial : les stages en entreprise:
Un stage en entreprise est une période d'activité au sein d'une entreprise en vue d'acquérir des compétences ou de découvrir une activité ou un milieu professionnels. Dès lors que l'on dépasse ce cadre général, la notion de stage renvoie pourtant à trois univers assez différents.
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Sécuriser les parcours professionnels ; initiatives et responsabilités
Bernard Gazier, Carole Tuchszirer
- Liaisons
- Liaisons Sociales
- 3 Septembre 2015
- 9782371480797
La sécurisation des parcours professionnels apparaît en France comme un objectif d'actualité, alors qu'elle reste pourtant mal définie. Des actions très diverses ont été engagées, d'abord par les gouvernements successifs et par les institutions en charge de l'emploi ? au premier rang desquelles Pôle Emploi ?, mais aussi par les régions, les départements, les communautés urbaines : citons notamment les emplois d'avenir, contrats de génération, ou encore les accords de branche territoriaux visant à favoriser les actions de formation continue dans le cadre de l'activité partielle. Sur le plan du dialogue social, les deux ANI de 2008 et 2013 visant directement la sécurisation, ainsi que l'ANI de 2014 sur la formation continue témoignent d'une activité très soutenue, en stratifications successives, dans ce domaine. Cet ouvrage est basé sur les travaux de la 33e session nationale de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (INTEFP) qui propose une démarche active et une réflexion collective réunissant représentants institutionnels, élus, dirigeants et DRH, partenaires sociaux, enseignants-chercheurs, journalistes. Les auteurs analysent ce sujet d'actualité et s'attachent à en approfondir la question relative aux initiatives et aux responsabilités des multiples acteurs. Ils mettent également en perspective la situation de l'Hexagone avec celle de l'Allemagne et des Etats-Unis où, face à des problématiques similaires, les réponses apportées sont très différentes. Les coordonnateurs : Bernard GAZIER, économiste du travail et spécialiste des politiques de l'emploi, professeur émérite à l'Université Paris I - Sorbonne, et Carole TUCHSZIRER, socio-économiste au Centre d'études de l'emploi.
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Discriminations et inégalités de traitement dans l'entreprise
Christophe Radé
- Liaisons
- Droit Vivant
- 1 Septembre 2011
- 9782878808537
"Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit.
Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune". Symptomatique de ce que Tocqueville appelait "la passion française de l'égalité", le premier article ouvrant la Déclaration des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 exprime un idéal commun, mais aussi la conscience que tous les hommes ne peuvent pas être traités de la même manière par la loi, puisque tous ne sont pas dans la même situation.
Le droit du travail du XXIe siècle n'a rien renié de ce texte fondateur. Il a su en tirer de nombreuses applications concrètes, peaufinant au fil des réformes et des arrêts les techniques destinées à garantir le respect du principe d'égalité : interdire toute forme de discriminations, imposer le respect de l'égalité professionnelle, notamment en matière de rémunération, lutter contre tous les harcèlements.
Mais lutter contre toutes les formes d'inégalités professionnelles ne suffit pas à garantir que les catégories de salariés particulièrement exposées seront effectivement traitées comme elles doivent l'être, et qu'elles trouveront dans l'univers professionnel la place qui leur revient de droit. C'est d'abord au législateur qu'il appartient de déterminer comment promouvoir la diversité ; c'est ensuite aux partenaires sociaux d'inventer les moyens d'assurer concrètement à tous les salariés leur place dans la communauté professionnelle, au-delà de leurs différences.
Le droit du travail doit aussi beaucoup, ici comme ailleurs, à la Cour de cassation, comme le démontrent les derniers arrêts rendus le 8 juin 2011 en matière d'égalité de traitement entre salariés appartenant à des catégories professionnelles différentes. "Tous égaux, tous différents" pourrait être la nouvelle devise de notre République sociale.
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Le syndicat dans l'entreprise ; section syndicale ; délégué syndical ; représentant de la section syndicale
Collectif
- Liaisons
- 4 Octobre 2013
- 9782878809268
La loi du 20 août 2008 portant rénovation de la démocratie sociale a profondément modifié les règles concernant le droit syndical dans l'entreprise. Depuis cette date, une abondante jurisprudence de la Cour de cassation est venue préciser les incidences pratiques de cette réforme.
Chaque organisation syndicale, représentative ou non, peut constituer une section syndicale dès lors qu'elle compte plusieurs adhérents dans l'entreprise.
Le délégué syndical (DS), désigné par un syndicat représentatif, a pour principale mission d'organiser l'activité syndicale et de négocier des accords collectifs dans les entreprises d'au moins 50 salariés. De son côté, le représentant de la section syndicale, désigné par un syndicat non représentatif, anime la section syndicale afin que ce dernier devienne représentatif aux prochaines élections professionnelles. Il dispose des mêmes prérogatives que le DS, à l'exception de la capacité de négocier.
Le Point spécial est consacré au salarié syndiqué. Tout salarié peut adhérer au syndicat de son choix, ou décider de ne pas se syndiquer. Cette adhésion lui confère un certain nombre de droits et d'obligations. De son côté, l'employeur doit respecter une obligation de neutralité et à l'interdiction de prendre en compte l'appartenance du syndicat pour arrêter ses décisions.
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La loi de cohésion sociale de janvier 2005, en rendant la GPEC obligatoire, a donné un nouvel élan à une approche déjà vieille de plusieurs dizaines d'années. La loi a en outre déplacé le curseur d'un objectif initial de gestion des ressources humaines à un objectif de satisfaction d'une contrainte légale.
Il importe que ce déplacement du centre de gravité du débat sur la GPEC ne l'éloigne pas de sa finalité opérationnelle. L'impulsion donnée au niveau national, l'émergence d'une GPEC territoriale, la conclusion d'accords de branche et d'entreprises volontaristes, ne doivent pas faire perdre de vue l'une des raisons d'être de la gestion prévisionnelle : favoriser l'implication de chacun dans son propre devenir professionnel, en lui donnant une meilleure visibilité sur l'évolution prévisible de son métier et en lui proposant des parcours adaptés.
L'intérêt de cet ouvrage est de traiter de ces différents niveaux d'enjeu : du positionnement des pouvoirs publics et des partenaires sociaux à la présentation de fiches outils opérationnelles, en passant par la présentation d'expériences concrètes de mise en oeuvre de la GPEC. Les auteurs proposent ainsi un état des lieux actuel et synthétique du sujet, et invitent les lecteurs, qu'ils soient dirigeants, DRH, représentants du personnel ou institutionnels, à poursuivre le débat... et l'innovation !
Préface de Patrice Papet, Directeur général délégué à l'organisation, aux ressources humaines et à la communication interne de France Télévisions.
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Droit du travail dans les associations ; maîtrisez et appliquez toute la réglementation
Herve De Lagoutte
- Liaisons
- 1 Décembre 2011
- 9782878808582
La complexité et la constante évolution de l'environnement socio-économique ainsi que la multiplicité des exigences conduisent les associations à se structurer et à s'adapter.
La professionnalisation du secteur associatif est devenue inéluctable, et la montée en compétences des dirigeants bénévoles et salariés en est la condition indispensable. Etre employeur ne s'improvise pas ! La relation de travail, de l'embauche à la rupture du contrat, s'inscrit dans un cadre juridique précis qui constitue la règle du jeu. Son respect par l'employeur comme par les salariés est le gage d'une collaboration saine et sereine, profitable à tous.
Ce guide pratique s'attache à présenter les obligations et les droits des associations employeurs. Dans un langage clair et dynamique, il fournit les éléments essentiels pour maîtriser et appliquer la réglementation du travail. Responsables d'associations, ce livre vous aidera à vous poser les bonnes questions et à prendre rapidement les meilleures décisions !
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Gestion stratégique des ressources humaines
Jean-yves Le louarn
- Liaisons
- Entreprise Et Carrieres
- 14 Octobre 2010
- 9782878081862
Accaparé par diverses tâches, occupé à éteindre de multiples feux, interpellé par de nombreux partenaires, le DRH, guidé par les activités plus que par les objectifs, n'a généralement pas le temps de donner un sens à son action : une loi est votée, il faut l'appliquer ; un conflit émerge, il faut le régler ; un PDG appelle, il faut lui répondre.
La GRH stratégique permet aux DRH et aux dirigeants de donner du sens à leur travail et davantage de cohérence à leurs activités dans leur ensemble. Elle fournit des grilles d'analyse qui les aident à faire les « bons choix » en matière de gestion de personnel, ceux qui ont le plus de chances de porter l'entreprise et son personnel plus loin, plus haut.
Avec des dizaines d'exemples et l'étude en profondeur de plusieurs cas d'entreprises, cet ouvrage apporte aux dirigeants, DRH, professionnels des ressources humaines, ainsi qu'aux étudiants en GRH, une connaissance non seulement théorique mais aussi concrète de la perspective stratégique en GRH.
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La prevention des risques professionnels. la penibiite au travail. octobre 2011 - la penibilite au t
Collectif
- Liaisons
- 28 Octobre 2011
- 9782878808377
L'employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale de ses salariés. Sa responsabilité civile propre est susceptible d'être engagée à la suite de tout accident ou maladie professionnelle, lorsqu'il apparaît qu'il avait conscience, ou aurait dû avoir conscience, du danger auquel était exposé le salarié et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires pour l'en préserver.
Pour cela, l'employeur doit mettre en place une politique de prévention reposant sur plusieurs axes : évaluer les risques notamment par l'élaboration du document unique, adapter le travail à l'homme, informer, former et délivrer des instructions adaptées aux salariés. Parallèlement, il doit veiller au respect des procédures légales de protection de la santé et de la sécurité des salariés.
Le Point spécial traite de la pénibilité du travail au regard de la loi du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites qui a introduit un nouveau dispositif de prévention et de compensation de la pénibilité. Ainsi, de nouvelles obligations sont mises à la charge de l'employeur, notamment celle de négocier un accord collectif, ou à défaut, d'établir un plan d'action sur la prévention de la pénibilité au travail.
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Accidents du travail, du trajet et maladies professionnellesqualification, indem - qualification, in
Bouilloux Alain
- Liaisons
- 8 Décembre 2011
- 9782878808483
En matière d'accident du travail ou de maladie professionnelle, le droit du travail et le droit de la Sécurité sociale apparaissent complémentaires.
Le droit de la Sécurité sociale définit les conditions dans lesquelles un accident du travail ou une maladie professionnelle peuvent être reconnus et fixe les conditions d'indemnisation du salarié. Le droit du travail veille, pour sa part, à préserver le lien contractuel entre l'employeur et le salarié en déterminant les conditions de sa protection ainsi que les modalités de son indemnisation en cas de licenciement.
Si l'employeur ou la caisse contestent le caractère professionnel de l'accident, la victime, qui cumule alors la qualité de salarié et d'assuré social, saisira le tribunal des affaires de Sécurité sociale, afin de voir reconnaître le caractère professionnel de son accident. Si la victime fait l'objet d'un licenciement, elle pourra tenter d'obtenir une indemnisation auprès du conseil de prud'hommes, dans le cadre d'un litige l'opposant à son employeur.
La qualification de l'accident ou de la maladie est par conséquent une question centrale (Partie 1), qui conditionne la prise en charge du salarié par la Sécurité sociale (Partie 2) et la possibilité d'exercer un recours complémentaire (Partie 3), ainsi que le sort du salarié dans l'entreprise (Partie 4). Destiné aux juristes, DRH, dirigeants et salariés, cet ouvrage propose un tour d'horizon complet du sujet et des questions, pour le moins épineuses, qu'il soulève.
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La gestion previsionnelle des emplois et des competences (gpec) - les obligations de negocier.juin 2
Collectif
- Liaisons
- 24 Juillet 2008
- 9782878807516
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Reussir sa participation a une manifestation commerciale
Collectif
- Liaisons
- 29 Septembre 1995
- 9782878800869
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L'absentéisme ; comprendre et agir
Pascal Gallois
- Liaisons
- Entreprise Et Carrieres
- 26 Août 2005
- 9782878806328
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La classification est bien plus qu'un outil technique.
Elle est une véritable construction sociale. La qualification constitue, quant à elle, le socle de la reconnaissance du travail dans les grilles de classification. Et les compétences permettent de porter le regard sur les réalités du travail avec la finesse nécessaire. Pour mieux comprendre l'articulation et l'interdépendance de ces notions, cet ouvrage propose :
- de clarifier les différents concepts notamment grâce à une typologie des nombreuses approches possibles en matière de classification ;
- de faire la distinction entre les négociations des classifications dans les branches professionnelles et celles orchestrées dans les entreprises, à travers l'offre des cabinets conseils ;
- et d'aborder la gestion des compétences de manière opérationnelle et transversale.
Ainsi, l'auteur, au travers de nombreux exemples, tant dans les branches professionnelles que dans les entreprises, met en lumière des pratiques qu'il a expérimentées et qui ont montré leur pertinence ainsi que les écueils et autres effets pervers dont il faut se prémunir.
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Liaisons sociales ; Les thématiques Tome 31 : La formation professionnelle Tome 2 ; accès des salariés à la formation ; l'apprentissage
Jean-pierre Willems, Astrid Guillaume
- Liaisons
- Liaisons Sociales ; Les Thematiques
- 6 Novembre 2015
- 9782371480520
Le paysage de la formation professionnelle a évolué depuis la loi du 5 mars 2014. Si l'employeur est tenu à une double obligation de financement direct d'actions de formation et de versement de contributions destinées au financement de la formation professionnelle, les salariés demeurent acteurs de leur parcours de formation dès leur entrée dans la vie active. En effet, avec le remplacement du DIF par le compte personnel de formation (CPF), attaché à la personne et non à l'entreprise, avec le conseil en évolution professionnelle (CEP) mis en place par le service public de l'orientation, les salariés sont à même de construire leur projet professionnel en suivant des formations à leur initiative. Ces nouveaux outils viennent s'ajouter aux dispositifs déjà existants tels que le congé individuel de formation (CIF) et la validation des acquis de l'expérience (VAE), qui conservent une place importante au sein des différents dispositifs de formation.
Point spécial : L'apprentissage.
L'apprentissage est un dispositif de formation en alternance permettant aux jeunes travailleurs suivre une formation professionnelle complète, théorique dans le cadre d'un centre de formation des apprentis, et pratique en entreprise. Il leur permet d'acquérir un diplôme ou un titre à finalité professionnelle, enregistré au Répertoire national des certifications professionnelles. Les entreprises bénéficient quant à elles d'aides financières pour l'embauche de ces jeunes salariés.
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Le travail avant la retraite ; emploi, travail et savoir professionnels des seniors
Anne-françoise Molinie, Annie Jolivet
- Liaisons
- Liaisons Sociales
- 4 Septembre 2014
- 9782371480063
Avec le basculement des politiques publiques - augmentation de la durée d'assurance requise, élévation des âges seuils, quasi-extinction des préretraites publiques, fin de la dispense de recherche d'emploi, développement des incitations au maintien dans l'emploi -, les cessations d'activité sont plus tardives et le taux d'emploi des seniors progresse, mais le nombre de chômeurs âgés explose.
Rester dans l'emploi ou retrouver un emploi n'est pas le produit de purs choix individuels. L'un des enjeux de l'allongement de la durée de la vie active est de permettre que cet allongement soit effectif et possible pour les personnes en fin de carrière. Il serait vain de vouloir faire travailler plus longtemps sans changer le travail en conséquence.
Cela suppose que le débat social et scientifique réinterroge, comme cet ouvrage s'efforce de le faire, les choix d'organisation du travail et de gestion des ressources humaines, les conditions de travail, le champ d'action des collectifs et la transmission des savoirs professionnels en leur sein, les modes d'évaluation des performances. Des connaissances sur ce qui peut mettre en difficulté ou non des salariés vieillissants, des exemples de pratiques intéressantes dans diverses entreprises peuvent alimenter cette réflexion et éclairer les actions possibles.
Le Centre d'études de l'emploi (CEE) est un établissement public de recherche sur le travail et l'emploi. Les travaux et connaissances scientifiques qu'il produit visent à éclairer l'action des pouvoirs publics et des acteurs sociaux sur l'évolution de l'emploi, du travail, des technologies, de l'organisation du travail et des politiques des entreprises. Le CEE mène aussi des analyses des politiques publiques d'emploi et contribue à leur évaluation.
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Risques psychosociaux au travail
Collectif
- Liaisons
- Liaisons Sociales
- 8 Septembre 2011
- 9782878808469
Mal-être, stress, violences, harcèlements, conduites addictives et même suicides...
Les risques psychosociaux au travail relèvent d'une problématique particulièrement complexe et ardue, parce qu'elle touche à la fois l'individu et son ressenti subjectif, une organisation professionnelle et notre société tout entière. Après avoir mis en parallèle les principales disciplines, social, médecine, droit, économie, gestion, management qui gravitent autour de cette notion, les auteurs décrivent comment se vivent sur le terrain ces différentes situations et expliquent les processus d'intervention à mettre en place pour les traiter.
Sont en outre proposées des orientations et perspectives d'actions liées à des axes déterminants de développement et d'enracinement d'une culture de prévention dans l'entreprise. Cette deuxième édition actualisée et enrichie rend compte des évolutions concrètes et des débats dont font l'objet les risques psychosociaux. Un éclairage pluridisciplinaire vivant destiné à tous les acteurs engagés dans la compréhension et le traitement de ces questions : directions, services des ressources humaines, médecins du travail, élus du personnel, préventeurs, juristes, services sociaux...
Constituée en 1998, VTE est une coopérative entièrement dédiée depuis son origine au champ des risques psychosociaux au travail. Elle propose aux entreprises des services de soutien psychologique, de formation et d'ingénierie.
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Droit social, technique d'organisation de l'entreprise
Jacques Barthélémy
- Liaisons
- Liaisons Sociales
- 12 Juin 2015
- 9782371480605
Le rôle joué par le droit social dans l'organisation de l'entreprise et la prise de décision en matière de management est abordé. L'étude démontre que le droit social n'est pas incompatible avec le choix de mesures allant dans le sens de l'innovation sociale au sein de l'entreprise.
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Pas de DRH sans SIRH (2e édition)
Bernard Just
- Liaisons
- Entreprise Et Carrieres
- 28 Février 2011
- 9782878808315
Du tableur de base pour les organisations de quelques salariés à un système informatique complet qui intègre toutes les fonctions RH pour assurer la gestion de plusieurs milliers de collaborateurs, toutes les entreprises disposent désormais d'un système d'informations ressources humaines.
Le SIRH, loin de sa vocation première qui le cantonnait à des tâches administratives, est en effet devenu l'outil indispensable du DRH. L'auteur propose d'établir une cartographie de tout ce qui compose un SIRH, des processus à la mise en oeuvre d'un projet. Il décrit, à l'aide de nombreux exemples, cas pratiques et témoignages, les différents outils et méthodes déployés dans la plupart des missions de la fonction RH, et tente également d'établir la vision de ce que sera le SIRH dans les années à venir.
Cette 2e édition revue et enrichie aborde de nouveaux thèmes : les intranet RH de la prochaine décennie, la dématérialisation, l'archivage et le coffre-fort électroniques dans la sphère SIRH, les réseaux sociaux d'entreprises, le SIRH nomade. Le glossaire a été augmenté de nombreux termes, acronymes et anglicismes incontournables, preuve de la relation de plus en plus étroite entre SIRH, Internet et les technologies actuelles de communication.
Cet ouvrage répond à toutes les questions que se posent les DRH, les responsables SIRH et les informaticiens sur cet enjeu stratégique majeur pour les entreprises et les ressources humaines.
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Les seniors dans l'entreprise - novembre 2011. les jeunes en entreprise. regles specifiques.
Collectif
- Liaisons
- 23 Novembre 2011
- 9782878808384
L'âge du salarié est une question importante qui ne peut être ignorée par l'entreprise.
Si toute discrimination fondée sur l'âge est prohibée, l'employeur et le salarié disposent d'une vaste gamme d'outils destinées à gérer l'emploi, l'employabilité, la carrière et la fin de carrière.
Ce numéro juridique revient en détail sur le principe de non-discrimination. L'âge figure parmi ces discriminations interdites : il ne peut apparaître comme critère lors de la procédure de recrutement, ainsi l'auteur de la discrimination peut être sanctionné pénalement.
Sont ensuite abordés les contrats et aides facilitant l'embauche du senior ainsi que la gestion de sa carrière autour de deux axes : préparer la deuxième partie de sa carrière et aménager sa fin de carrière.
Enfin un chapitre traite du départ de l'entreprise au regard des nouvelles dispositions empêchant l'employeur de mettre d'office un salarié avant 70 ans sans l'accord de celui-ci. Toutefois, un salarié peut volontairement partir à la retraite s'il a atteint l'âge auquel il peut faire liquider une pension de vieillesse. Par ailleurs, certains salariés peuvent bénéficier d'un départ anticipé en retraite (personnes ayant commencé leur carrière jeunes, certaines catégories de travailleurs handicapés ou personnes effectuant des métiers pénibles).
Le Point spécial aborde une population spécifique : les jeunes en entreprise.
La découverte de l'entreprise passe souvent par l'accomplissement de stages qui bénéficient d'un encadrement juridique destiné à éviter les abus. Outre les stages, certains contrats de travail leur sont plus spécifiquement destinés l'objectif étant de leur assurer une formation en alternance (contrat d'apprentissage, contrat de professionnalisation).Par ailleurs, les jeunes de moins de 18 ans bénéficient de règles protectrices en droit du travail.
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La modification de la relation contractuelle - juillet 2012 - la prise d'acte de la rupture du contr
Collectif
- Liaisons
- 25 Juillet 2012
- 9782878808704
