À propos

Comment a été pensé le droit de l'environnement dans le temps du point de vue du prisme de la jurisprudence ? La question mérite d'être posée, au-delà même d'un ouvrage qui lui est consacré dans la fameuse collection des Grands arrêts L'ouvrage Les Grands arrêts du droit de l'environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière, déjà à maturité, et dont l'enseignement est aujourd'hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l'environnement de 2005.


La singularité de l'ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l'environnement moderne, réside dans la mise en perspective d'arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l'homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l'Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d'État, etc.


Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu'est un " grand arrêt " du droit de l'environnement : un arrêt qui constitue la matrice d'une jurisprudence fertile ; un arrêt qui, a priori, pose les bases futures d'une évolution juridique majeure ; un arrêt qui fait date dans l'histoire du droit de l'environnement.


Sommaire

1 Notions et structure générales.
2 Droits fondamentaux. Expertise.
3 Environnement et économie.
4 Biens, contrats, responsabilités (droit civil de l'environnement).
5 Contentieux.
6 Sanctions.
7 Biodiversité. Espèces.
8 Biodiversité. Ecosystèmes et milieux. Ressources naturelles.
9 Pollutions et nuisances.
10 Risques.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit généralités > Ecoles / Courants / Thèmes


  • Auteur(s)

    Collectif

  • Éditeur

    DALLOZ

  • Distributeur

    INTERFORUM

  • Date de parution

    13/12/2017

  • Collection

    Grands Arrets

  • EAN

    9782247152902

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    900 Pages

  • Longueur

    21 cm

  • Largeur

    15 cm

  • Épaisseur

    1.7 cm

  • Poids

    458 g

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

empty