Droit criminel t.2 ; l'infraction et la responsabilité (4e édition)

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À propos

Ce deuxième volume du Droit criminel, intégrant des données scientifiques nouvelles et les indispensables réflexions juridiques qu'elles entraînent, s'inscrit dans le cadre de la recherche d'un Droit pénal nécessaire et réaliste, imprégné aussi bien des préoccupations vives de l'opinion que des conceptions modernes de politique criminelle.

Il permet de mettre en évidence une théorie nouvelle de la notion d'infraction et de ses éléments constitutifs.

Il permet surtout de repenser les relations de l'infraction et la responsabilité pénale confrontée à des situations exacerbées en ce début de XXIe siècle : notamment les infractions sexuelles, l'activité terroriste, les actions infractionnelles des personnes morales, le développement des causes d'irresponsabilité et en particulier le sort des malades mentaux criminels ou délinquants, l'actualité de la légitime défense, l'usage des armes à feu par les forces de l'ordre ou des situations modernes d'état de nécessité...

Ce second volume complémentaire au premier s'adresse aux les étudiants de Licence, Master et Doctorat.



Sommaire

Table des abréviations.

PARTIE 2 - L'infraction pénale.
Chapitre introductif - La théorie de l'infraction.
Section 1 - Les classifications générales des infractions.
Section 2 - La recherche d'une approche théorique de l'infraction.
Chapitre 1 - L'élément matériel.
Section 1 - L'infraction consommée.
Section 2 - L'infraction tentée.
Conclusion.
Chapitre 2 - L'élément psychologique.
Section 1 - Les confusions traditionnelles.
Section 2 - La reformulation de la subjectivité infractionnelle.

PARTIE 3 - La responsabilité pénale.
Introduction - La notion de responsabilité pénale.
Section 1 - Le concept traditionnel de responsabilité pénale.
Section 2 - La contestation du concept traditionnel de responsabilité pénale.
Section 3 - Le renouvellement de la notion de responsabilité pénale.
Titre 1 - Le jugement de responsabilité.
Sous-titre 1 - L'existence de la responsabilité pénale.
Chapitre 1 - L'imputabilité subjective.
Section 1 - Les fondements.
Section 2 - Le contenu juridique.
Chapitre 2 - La culpabilité subjective.
Sous-titre 2 - L'absence ou l'atténuation de responsabilité.
Chapitre 1 - Les causes de disparition de l'imputabilité subjective.
Section 1 - Une cause pathologique : la maladie mentale grave.
Section 2 - Une cause non pathologique : l'erreur inévitable sur le droit.
Chapitre 2 - Les causes d'atténuation ou d'inexistence de la culpabilité subjective.
Section 1 - L'atténuation discutable de la culpabilité subjective.
Section 2 - L'absence légitime de la culpabilité subjective.
Titre 2 - La qualité du responsable.
Chapitre 1 - La participation de l'agent à l'acte.
Section 1 - L'auteur.
Section 2 - Le complice.
Section 3 - Le co-auteur.
Chapitre 2 - La nature des participants à l'acte.
Section 1 - La consécration du principe de la responsabilité pénale des personnes morales.
Section 2 - Le régime juridique de la responsabilité pénale des personnes morales.
Bibliographie.
Index alphabétique des matières.

Rayons : Entreprise, économie & droit > Droit > Droit généralités > Enseignement universitaire

  • EAN

    9782390133131

  • Disponibilité

    Disponible

  • Nombre de pages

    608 Pages

  • Longueur

    24 cm

  • Largeur

    16 cm

  • Épaisseur

    3.2 cm

  • Poids

    946 g

  • Distributeur

    Interforum

  • Support principal

    Grand format

Infos supplémentaires : Broché  

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